ENTREPRISE Vaucluse ›
LE PATY LES BERNARDS
478 187 768Autre société civileactive depuis 07/07/2004
Qua du Paty, 84550 Mornas
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvette ARNAUD › (nouvel onglet) (93 ans)
- Associé Paulette ARNAUD › (nouvel onglet) (70 ans) · depuis 07/07/2004
- Associé Alain ARNAUD › (nouvel onglet) (67 ans) · depuis 07/07/2004
- Associé Mireille ARNAUD › (nouvel onglet) (69 ans) · depuis 07/07/2004
- Gérant Paulette ARNAUD › (nouvel onglet) (70 ans) · selon le BODACC du 30/09/2026
- Gérant Alain ARNAUD › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 30/09/2026
- Gérant Mireille ARNAUD › (nouvel onglet) (69 ans) · selon le BODACC du 30/09/2026
- Gérant Raymond ARNAUD › (nouvel onglet) (94 ans) · jusqu'au 27/06/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Alain ARNAUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Mireille ARNAUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Paulette ARNAUD › (nouvel onglet) · associé
- mandats REGIE CULTURELLE OUEST PROVENCE › (nouvel onglet) · via Paulette ARNAUD
- mandats Sylvette ARNAUD › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Raymond ARNAUD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 27/06/2010
Dirigeants · 2
- 27/06/2010 changement de dirigeant départ du gérant : Raymond ARNAUD › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 07/07/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2004 → 2010 · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mr Et Mme Arnaud Qua du Paty, 84550 Mornas
siège · SIRET 478 187 768 00013 · siège social · depuis 07/07/2004
Les 1 602 autres entreprises du métier « siège social » · Vaucluse (84) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : tenue de l'assemblée, 17/08/2026
- 17/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/08/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
51 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.