ENTREPRISE Vaucluse ›

LE PATY LES BERNARDS

478 187 768Autre société civileactive depuis 07/07/2004

Qua du Paty, 84550 Mornas

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sylvette ARNAUD › (nouvel onglet) (93 ans)
  2. Associé Paulette ARNAUD › (nouvel onglet) (70 ans) · depuis 07/07/2004
  3. Associé Alain ARNAUD › (nouvel onglet) (67 ans) · depuis 07/07/2004
  4. Associé Mireille ARNAUD › (nouvel onglet) (69 ans) · depuis 07/07/2004
  5. Gérant Paulette ARNAUD › (nouvel onglet) (70 ans) · selon le BODACC du 30/09/2026
  6. Gérant Alain ARNAUD › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 30/09/2026
  7. Gérant Mireille ARNAUD › (nouvel onglet) (69 ans) · selon le BODACC du 30/09/2026
  8. Gérant Raymond ARNAUD › (nouvel onglet) (94 ans) · jusqu'au 27/06/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 27/06/2010

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 07/07/2004 22 ans Immatriculation07/07/2004
Dirigeants · 2
Sylvette ARNAUD
gérant gérant Sylvette ARNAUDdébut non publié
Raymond ARNAUD
gérant gérant Raymond ARNAUDdébut non publié · jusqu'au 27/06/2010 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2004 → 2010 · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mr Et Mme Arnaud Qua du Paty, 84550 Mornas

    siège · SIRET 478 187 768 00013 · siège social · depuis 07/07/2004

Les 1 602 autres entreprises du métier « siège social » · Vaucluse (84) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : tenue de l'assemblée, 17/08/2026

  1. 17/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 06/08/2004 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

51 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.