ATELIER A.B ARCHITECTES ET ASSOCIES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2023 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 19/04/2023 COMMUNE DE JONQUIERES › (nouvel onglet)
   marché · REHABILITATION ECOLE MISTRAL - CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE

   marché · 57 k€

   REHABILITATION ECOLE MISTRAL - CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE

   57 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Immeuble Agamic Zac Porte Sud 1 Che la Palud, 84100 Orange

   siège · SIRET 478 639 677 00028 · architecte · depuis 18/03/2008

2. Zac de la Louvade 45 Rue Merlot, 34130 Mauguio

   SIRET 478 639 677 00036 · architecte · depuis 01/04/2008

Les 434 autres entreprises du métier « architecte » · Vaucluse (84) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 06/11/2024 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : cession de titres

   Modification des statuts

   Cession de titres — Société intervenue par le biais de multiples cessions d'actions, les détentions en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 06/11/2024 Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

   Modification des statuts

   Augmentation de capital — L'Assemblée Spéciale, décide de convertir l'intégralité des actions de préférence · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 06/11/2024 Statuts mis à jour
   2 signaux : apport, transformation de forme

   Apport — Il a été apporté par : · signal

   Transformation de forme — Limitée, a été transformée, sans création d'une personne morale nouvelle, en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 27/12/2023 Acte · type non publié
   4 signaux : apport, nomination de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme

   Apport — Il a été apporté par : · signal

   Nomination de dirigeant — Le premier Président de la Société sera désigné aux termes des présents statuts. · signal

   Changement de dénomination — Modification de la dénomination sociale, · signal

   Transformation de forme — Le rapport du Commissaire à la Transformation a été déposé au siège social et · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 12/12/2023 Acte · type non publié
   1 signal : transformation de forme

   Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 12/12/2023 Acte · type non publié
   1 signal : transformation de forme

   Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 07/12/2022 Entrée d'un nouvel associé
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Modification de l'article 7 des statuts suite à la cession, · signal

   Apport — Il est apporté par : · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 21/05/2013 Cession de parts sociales
   Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Conformément aux dispositions de l'article 12 des statuts, le CESSIONNAIRE a été agréé par l'assemblée · signal

   Apport — Il est apporté par : · signal

   Nomination de dirigeant — La présente cession sera accompagnée d'une modification de la gérance initialement attribuée à Mme · signal

   Départ de dirigeant — Madame Ysabelle ROUSTAN préside la séance en sa qualité de gérante, future démissionnaire. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 04/03/2013 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — PROTOCOLE DE CESSION DE PARTS SOCIALES · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 02/05/2008 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, transfert de siège

    Cession de titres — mixte, sur convocation de la gérance, en suite des cessions de parts sociales intervenues ce · signal

    Apport — Il est apporté par : · signal

    Transfert de siège — -Transfert du siège social et modifications statutaires corrélatives, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 11/04/2008 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — 84208 CARPENTRAS CEDEX · signal

    Apport — Il est apporté par : · signal

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau gérant, en remplacement, · signal

    Départ de dirigeant — - la lettre de cessation des fonctions de gérant, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 04/09/2006 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 20/09/2004 Acte · type non publié
    1 signal : apport

    Apport — Il est apporté par : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.