ENTREPRISE Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel › Isère ›
APPERTON
478 969 124SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/09/2004
3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles
Dirigeants et associés
- Personne morale BBM ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
- Personne morale SAGITTA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
4 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats BBM ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SAGITTA › (nouvel onglet) · président
- opérations VANGUARD MEDICAL SERVICES › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2019 01/09/2019
- opérations STERIENCE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2019 31/08/2019
- mandats VANGUARD MEDICAL SERVICES › (nouvel onglet)cessée · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (19)
dernier : changement de dirigeant, 11/11/2025
- 11/11/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/07/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 04/06/2024 siège 4 Avenue Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble → 3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles INSEE, Sirene
- 14/03/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/09/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/08/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/08/2019 dénomination VANGUARD HOLDING FRANCE → APPERTON INSEE, Sirene
- 31/08/2019 activité Activités des sociétés holding → Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel INSEE, Sirene
- 14/04/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/02/2019 siège 3 Rue des Meridiens, 38130 Echirolles → 4 Avenue Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble INSEE, Sirene
- 17/11/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2014 siège 20 Place des Halles, 67000 Strasbourg → 3 Rue des Meridiens, 38130 Echirolles INSEE, Sirene
- 13/03/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 29/11/2004 siège 20 Place des Halles, 67000 Strasbourg INSEE, Sirene
- 21/09/2004 dénomination VANGUARD HOLDING FRANCE INSEE, Sirene
- 21/09/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 19.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale de l'hospitalisation privée
- Convention collective Convention collective nationale de l'hospitalisation privée · code 2264
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (20)
dernier : 97 k€, 24/12/2025
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24/12/2025
CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE › (nouvel onglet)
97 k€
Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie
Accord cadre · 97 k€ (montant maximum)
Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie
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01/07/2025
CENTRE HOSPITALIER DE CHARTRES › (nouvel onglet)
100 k€
marché · Prestation de stérilisation des dispositifs médicaux réutilisables (DMR) pour le CH de Dreux
marché · 100 k€
Prestation de stérilisation des dispositifs médicaux réutilisables (DMR) pour le CH de Dreux
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01/05/2025
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché · 1 avenant · EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE TARARE
marché · 2,2 M€ (1 avenant)
EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE TARARE
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18/02/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
89 k€
Accord cadre · montant maximum · Externalisation temporaire des prestations de stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées
Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)
Externalisation temporaire des prestations de stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées
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24/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
216 k€
Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Accord cadre · 216 k€ (montant maximum)
Externalisation de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims
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24/01/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
809 k€
Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe Hospitalier Sud-Ardennes
Accord cadre · 809 k€ (montant maximum)
Externalisation de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe Hospitalier Sud-Ardennes
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19/12/2024
CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES › (nouvel onglet)
2,6 M€
marché · 2024-0707 PRESTATIONS DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLES DE MATERIELS ET PRODUITS NECESSAIRES AUX BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES RELANCE SUITE A P…
marché · 2,6 M€
2024-0707 PRESTATIONS DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLES DE MATERIELS ET PRODUITS NECESSAIRES AUX BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES RELANCE SUITE A P…
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18/07/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
2,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen
Accord cadre · 2,3 M€ (montant maximum)
Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen
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26/06/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
26,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen, du CH de Saint-Lô et du CH de Coutances
Accord cadre · 26,0 M€ (montant maximum)
Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen, du CH de Saint-Lô et du CH de Coutances
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08/04/2024
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
415 k€
marché · montant porté à 415 k€ le 01/04/2025 · EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
marché · porté à 415 k€ le 01/04/2025
EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
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01/02/2024
CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Bugey Sud
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Bugey Sud
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14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 56: Gustave Roussy- Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 56: Gustave Roussy- Divers
-
14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 60: ICM- Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 60: ICM- Divers
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14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 54: Institut Curie Paris- Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 54: Institut Curie Paris- Divers
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14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 52: Centre Henri Becquerel- Location maintenance
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 52: Centre Henri Becquerel- Location maintenance
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14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 53: Institut Curie Saint-Cloud - Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 53: Institut Curie Saint-Cloud - Divers
-
14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · groupement de 4 titulaires · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles
marché · 25,0 M€ · groupement de 4 titulaires
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles
-
14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 61: Institut Godinot- Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 61: Institut Godinot- Divers
-
14/04/2022
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 57: IPC- Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 57: IPC- Divers
-
14/04/2021
FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
25,0 M€
marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 62: Centre Henri Becquerel- Divers
marché · 25,0 M€
Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 62: Centre Henri Becquerel- Divers
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 20.
› Changements de contrôle (8)
dernier : changement de contrôle, 18/09/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/09/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/09/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/09/2019 reprise repris de VANGUARD MEDICAL SERVICES › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 31/08/2019 reprise repris de STERIENCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 26/06/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 25/06/2019 opérationfusion-absorptionsignal STERIENCE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 25/06/2019 opérationfusion-absorptionsignal VANGUARD MEDICAL SERVICES › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 18/06/2019 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 397 k€ · Achats 0 € · Charges externes 106 k€ · Personnel 412 k€ · EBE −121 k€
- 2016 : 595 k€ · Achats 0 € · Charges externes 133 k€ · Personnel 548 k€ · EBE −86 k€
- 2017 : 748 k€ · Achats 0 € · Charges externes 165 k€ · Personnel 668 k€ · EBE −84 k€
- 2018 : 173 k€ · Achats 0 € · Charges externes 113 k€ · Personnel 123 k€ · EBE −63 k€
- 2019 : 25,5 M€ · Achats 951 k€ · Charges externes 9,7 M€ · Personnel 12,9 M€ · EBE 2,0 M€
- 2020 : 22,5 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 11,9 M€ · EBE 777 k€
- 2021 : 24,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE 3,5 M€
- 2022 : 23,3 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 7,9 M€ · Personnel 10,8 M€ · EBE 3,6 M€
- 2023 : 25,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 3,4 M€
- 2024 : 28,1 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 9,4 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE 4,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2015 : -30,5 %
- 2016 : -14,5 %
- 2017 : -11,3 %
- 2018 : -36,5 %
- 2019 : 7,7 %
- 2020 : 3,4 %
- 2021 : 14,2 %
- 2022 : 15,3 %
- 2023 : 13,2 %
- 2024 : 15,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 10 exercices.
› Établissements (15)
15 établissements actifs
-
3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles
siège · SIRET 478 969 124 00203 · nettoyage · depuis 15/04/2024
-
Hosp. Diaconesses Crx. St.simon 125 Rue D'avron, 75020 Paris
SIRET 478 969 124 00062 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
Medipole de Savoie Avenue des Massettes, 73190 Challes-les-Eaux
SIRET 478 969 124 00070 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
Zac des Petits Carreaux 2 Avenue des Orangers, 94380 Bonneuil-sur-Marne
SIRET 478 969 124 00088 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
le Clos Neuf 211 Rue Denis Papin, 14840 Demouville
SIRET 478 969 124 00096 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
Zac des Chabauds Nord 6 Rue Eugene Schneider, 13320 Bouc-Bel-Air
SIRET 478 969 124 00112 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
17 Rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu
SIRET 478 969 124 00120 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
Zac de la Croix Blandin 20 Rue Marie Marvingt, 51100 Reims
SIRET 478 969 124 00146 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
Service Sterilisation Ch Troyes 101 Avenue Anatole France, 10000 Troyes
SIRET 478 969 124 00153 · nettoyage · depuis 01/09/2019
-
84 Rue Villeneuve, 92110 Clichy
SIRET 478 969 124 00161 · nettoyage · depuis 01/09/2019
Les 9 016 autres entreprises du métier « nettoyage » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 15.
› Actes (31)
dernier : modification des statuts, 17/10/2025
- 17/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/06/2024
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
14/06/2024
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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09/02/2024
Répartition des parts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/08/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/07/2022
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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17/11/2020
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/06/2020
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports
-
18/09/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/09/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · et 1 autre
Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
08/08/2019
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/08/2019
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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26/06/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
26/06/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/06/2019
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
13/03/2019
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/10/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/02/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
05/02/2015
AA
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 09/04/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
16/02/2012
AD
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/02/2012
AD
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/02/2012
06
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 07/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
12/05/2005
RA
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
31/01/2005
06
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 02/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 31.