ENTREPRISE Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel › Isère ›

APPERTON

478 969 124SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/09/2004

3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles

250 à 499 Effectif salariés · 2024
28,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
4,4 M€ EBE
3,2 M€ Résultat net
9,4 M€ Capitaux propres
4,0 M€ Dettes financières trésorerie 2,8 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale BBM ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
  2. Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
  3. Personne morale SAGITTA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

4 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (19)

dernier : changement de dirigeant, 11/11/2025

Dénomination
VANGUARD HOLDING FRANCE VANGUARD HOLDING FRANCE Dénomination · du 21/09/2004 au 31/08/2019 14 ans APPERTON APPERTON Dénomination · depuis le 31/08/2019 7 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Activités des sociétés holding Activités des sociétés holding Activité · du 01/01/2008 au 31/08/2019 11 ans Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel Activité · depuis le 31/08/2019 7 ans
Siège
20 Place des Halles, 67000 Strasbourg 20 Place des Halles, 67000 Strasbourg Siège · du 29/11/2004 au 24/11/2014 9 ans 3 Rue des Meridiens, 38130 Echirolles 3 Rue des Meridiens, 38130 Echirolles Siège · du 24/11/2014 au 01/02/2019 4 ans 4 Avenue Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble 4 Avenue Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble Siège · du 01/02/2019 au 04/06/2024 5 ans 3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles 3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles Siège · depuis le 04/06/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 21/09/2004 22 ans Immatriculation21/09/2004

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 19.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale de l'hospitalisation privée

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'hospitalisation privée · code 2264
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (20)

dernier : 97 k€, 24/12/2025

  1. 24/12/2025 CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie

    Accord cadre · 97 k€ (montant maximum)

    Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie

    97 k€
  2. 01/07/2025 CENTRE HOSPITALIER DE CHARTRES › (nouvel onglet)
    marché · Prestation de stérilisation des dispositifs médicaux réutilisables (DMR) pour le CH de Dreux

    marché · 100 k€

    Prestation de stérilisation des dispositifs médicaux réutilisables (DMR) pour le CH de Dreux

    100 k€
  3. 01/05/2025 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE TARARE

    marché · 2,2 M€ (1 avenant)

    EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ET CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE TARARE

    2,2 M€
  4. 18/02/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation temporaire des prestations de stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées

    Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

    Externalisation temporaire des prestations de stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées

    89 k€
  5. 24/01/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims

    Accord cadre · 216 k€ (montant maximum)

    Externalisation de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims

    216 k€
  6. 24/01/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe Hospitalier Sud-Ardennes

    Accord cadre · 809 k€ (montant maximum)

    Externalisation de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe Hospitalier Sud-Ardennes

    809 k€
  7. 19/12/2024 CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES › (nouvel onglet)
    marché · 2024-0707 PRESTATIONS DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLES DE MATERIELS ET PRODUITS NECESSAIRES AUX BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES RELANCE SUITE A P…

    marché · 2,6 M€

    2024-0707 PRESTATIONS DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLES DE MATERIELS ET PRODUITS NECESSAIRES AUX BESOINS DU CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES RELANCE SUITE A P…

    2,6 M€
  8. 18/07/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen

    Accord cadre · 2,3 M€ (montant maximum)

    Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CH Aunay - Bayeux et de l'EPSM de Caen

    2,3 M€
  9. 26/06/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen, du CH de Saint-Lô et du CH de Coutances

    Accord cadre · 26,0 M€ (montant maximum)

    Prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen, du CH de Saint-Lô et du CH de Coutances

    26,0 M€
  10. 08/04/2024 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 415 k€ le 01/04/2025 · EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

    marché · porté à 415 k€ le 01/04/2025

    EXTERNALISATION DE LA STERILISATION ET TRANSPORT DES DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LE CENTRE HOSPITALIER NORD-OUEST DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

    415 k€
  11. 01/02/2024 CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Bugey Sud

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Externalisation de la stérilisation et transport des dispositifs médicaux pour le Centre Hospitalier Bugey Sud

    2,0 M€
  12. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 56: Gustave Roussy- Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 56: Gustave Roussy- Divers

    25,0 M€
  13. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 60: ICM- Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 60: ICM- Divers

    25,0 M€
  14. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 54: Institut Curie Paris- Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 54: Institut Curie Paris- Divers

    25,0 M€
  15. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 52: Centre Henri Becquerel- Location maintenance

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 52: Centre Henri Becquerel- Location maintenance

    25,0 M€
  16. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 53: Institut Curie Saint-Cloud - Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 53: Institut Curie Saint-Cloud - Divers

    25,0 M€
  17. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles

    marché · 25,0 M€ · groupement de 4 titulaires

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles

    25,0 M€
  18. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 61: Institut Godinot- Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 61: Institut Godinot- Divers

    25,0 M€
  19. 14/04/2022 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 57: IPC- Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 57: IPC- Divers

    25,0 M€
  20. 14/04/2021 FEDERAT NAT CTRE LUTTE CONTRE LE CANCER › (nouvel onglet)
    marché · Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 62: Centre Henri Becquerel- Divers

    marché · 25,0 M€

    Stérilisation externalisée de dispositifs médicaux stériles: Lot 62: Centre Henri Becquerel- Divers

    25,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 20.

› Changements de contrôle (8)

dernier : changement de contrôle, 18/09/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
397 k€ 2015 595 k€ 2016 748 k€ 2017 173 k€ 2018
25,5 M€ 2019 22,5 M€ 2020 24,9 M€ 2021 23,3 M€ 2022 25,9 M€ 2023 28,1 M€ 2024
397 k€ 2015 595 k€ 2016 748 k€ 2017 173 k€ 2018 25,5 M€ 2019 22,5 M€ 2020 24,9 M€ 2021 23,3 M€ 2022 25,9 M€ 2023 28,1 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 397 k€ · Achats 0 € · Charges externes 106 k€ · Personnel 412 k€ · EBE −121 k€
  • 2016 : 595 k€ · Achats 0 € · Charges externes 133 k€ · Personnel 548 k€ · EBE −86 k€
  • 2017 : 748 k€ · Achats 0 € · Charges externes 165 k€ · Personnel 668 k€ · EBE −84 k€
  • 2018 : 173 k€ · Achats 0 € · Charges externes 113 k€ · Personnel 123 k€ · EBE −63 k€
  • 2019 : 25,5 M€ · Achats 951 k€ · Charges externes 9,7 M€ · Personnel 12,9 M€ · EBE 2,0 M€
  • 2020 : 22,5 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 11,9 M€ · EBE 777 k€
  • 2021 : 24,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE 3,5 M€
  • 2022 : 23,3 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 7,9 M€ · Personnel 10,8 M€ · EBE 3,6 M€
  • 2023 : 25,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 12,3 M€ · EBE 3,4 M€
  • 2024 : 28,1 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 9,4 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE 4,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

16 % −10,2 % −36,5 %
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 15,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2015 : -30,5 %
  • 2016 : -14,5 %
  • 2017 : -11,3 %
  • 2018 : -36,5 %
  • 2019 : 7,7 %
  • 2020 : 3,4 %
  • 2021 : 14,2 %
  • 2022 : 15,3 %
  • 2023 : 13,2 %
  • 2024 : 15,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2024 · n = 529.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 10 exercices.

› Établissements (15)

15 établissements actifs

  1. 3 Rue des Tropiques, 38130 Echirolles

    siège · SIRET 478 969 124 00203 · nettoyage · depuis 15/04/2024

  2. Hosp. Diaconesses Crx. St.simon 125 Rue D'avron, 75020 Paris

    SIRET 478 969 124 00062 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  3. Medipole de Savoie Avenue des Massettes, 73190 Challes-les-Eaux

    SIRET 478 969 124 00070 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  4. Zac des Petits Carreaux 2 Avenue des Orangers, 94380 Bonneuil-sur-Marne

    SIRET 478 969 124 00088 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  5. le Clos Neuf 211 Rue Denis Papin, 14840 Demouville

    SIRET 478 969 124 00096 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  6. Zac des Chabauds Nord 6 Rue Eugene Schneider, 13320 Bouc-Bel-Air

    SIRET 478 969 124 00112 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  7. 17 Rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu

    SIRET 478 969 124 00120 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  8. Zac de la Croix Blandin 20 Rue Marie Marvingt, 51100 Reims

    SIRET 478 969 124 00146 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  9. Service Sterilisation Ch Troyes 101 Avenue Anatole France, 10000 Troyes

    SIRET 478 969 124 00153 · nettoyage · depuis 01/09/2019

  10. 84 Rue Villeneuve, 92110 Clichy

    SIRET 478 969 124 00161 · nettoyage · depuis 01/09/2019

Les 5 autres établissements ›

Les 9 016 autres entreprises du métier « nettoyage » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 15.

› Actes (31)

dernier : modification des statuts, 17/10/2025

  1. 17/10/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/06/2024 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/06/2024 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/02/2024 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 10/08/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/07/2022 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 17/11/2020 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/06/2020 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

    Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/09/2019 Fusion
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/09/2019 Fusion
    Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 08/08/2019 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 01/08/2019 Apport en nature
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/06/2019 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/06/2019 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 18/06/2019 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 13/03/2019 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 16/10/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 09/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 05/02/2015 AA
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 09/04/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 16/02/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 16/02/2012 AD
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 16/02/2012 AD
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 16/02/2012 06
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 07/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 07/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 12/05/2005 RA
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 31/01/2005 06
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  29. 02/12/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 05/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 08/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 31.

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