ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Lot-et-Garonne ›

EARL DE TREMISA

479 853 202Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/12/2004

500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane LETAC › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 13/07/2008
  2. Gérant Laetitia PAVAN › (nouvel onglet) (45 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 19/06/2025

Activité
Culture fruitière Culture fruitière Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Culture de fruits à pépins et à noyau Culture de fruits à pépins et à noyau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Sabret, 47160 Damazan Sabret, 47160 Damazan Siège · du 01/12/2004 au 01/01/2008 3 ans 500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont 500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/12/2004 21 ans Immatriculation01/12/2004
Dirigeants · 2
Laetitia PAVAN
gérant gérant Laetitia PAVANdébut non publié
Stephane LETAC
gérant gérant Stephane LETACarrivée constatée le 13/07/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Lot et Garonne · code 9471

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 05/02/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont

    siège · SIRET 479 853 202 00030 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 24/04/2025

  2. 2123 Route de Ventamil, 47190 Aiguillon

    SIRET 479 853 202 00022 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 07/06/2008

Les 2 097 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Lot-et-Garonne (47) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (6)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 05/02/2021

  1. 05/02/2021 Transmission de titres à titre gratuit Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 03/10/2013 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/06/2008 Changement de dirigeant Transfert du siège social — Las carreres 47190 aiguillon · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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