ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Lot-et-Garonne ›
EARL DE TREMISA
479 853 202Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/12/2004
500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont
Dirigeants et associés
- Gérant Stephane LETAC › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 13/07/2008
- Gérant Laetitia PAVAN › (nouvel onglet) (45 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE FREGIMONT › (nouvel onglet) · via Stephane LETAC
- mandats CUMA DE FREGIMONT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Laetitia PAVAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Stephane LETAC › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : transfert, 19/06/2025
Dirigeants · 2
- 19/06/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 18/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 siège Sabret, 47160 Damazan → 500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture fruitière → Culture de fruits à pépins et à noyau INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Culture fruitière INSEE, Sirene
- 01/12/2004 siège Sabret, 47160 Damazan INSEE, Sirene
- 01/12/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2025 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Lot et Garonne · code 9471
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/02/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/02/2021 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
500 Chemin de Limousis, 47360 Fregimont
siège · SIRET 479 853 202 00030 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 24/04/2025
-
2123 Route de Ventamil, 47190 Aiguillon
SIRET 479 853 202 00022 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 07/06/2008
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (6)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 05/02/2021
- 05/02/2021 Transmission de titres à titre gratuit Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/10/2013 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/06/2008 Changement de dirigeant Transfert du siège social — Las carreres 47190 aiguillon · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 6.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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