ENTREPRISE Autres enseignements › Doubs ›
ATOUT DOMICILE
480 244 813Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 03/01/2005
10 Faubourg de Besancon, 25200 Montbeliard
Dirigeants et associés
- Gérant Nelly MALIVERNAY › (nouvel onglet) (64 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Nelly MALIVERNAY › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Autres enseignements
- 03/01/2005 activité Autres enseignements
- 03/01/2005 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises de services à la personne
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises de services à la personne · code 3127
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Faubourg de Besancon, 25200 Montbeliard
siège · SIRET 480 244 813 00014 · organisme de formation · depuis 03/01/2005
Les 1 140 autres entreprises du métier « organisme de formation » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : statuts mis à jour, 18/02/2026
- 18/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/02/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/04/2025
Répartition des parts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 09/04/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.