ENTREPRISE Activité des médecins généralistes › Rhône ›

MAISON DE SANTE DE BELLEROCHE

480 293 117Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoiresactive depuis 03/01/2005

220 Rue de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (20)

dernier : changement de dirigeant, 02/04/2026

Dénomination
CABINET MEDICAL DE BELLEROCHE CABINET MEDICAL DE BELLEROCHE Dénomination · du 03/01/2005 au 20/11/2012 7 ans MAISON DE SANTE DE BELLEROCHE MAISON DE SANTE DE BELLEROCHE Dénomination · depuis le 20/11/2012 13 ans
Forme juridique
Société civile de moyens Société civile de moyens Forme juridique · du 03/01/2005 au 20/11/2012 7 ans Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires Forme juridique · depuis le 20/11/2012 13 ans
Activité
Supports juridiques de gestion de patrimoine Supports juridiques de gestion de patrimoine Activité · du 03/01/2005 au 01/01/2008 2 ans Activité des médecins généralistes Activité des médecins généralistes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
506 Rue de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone 506 Rue de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone Siège · du 03/01/2005 au 21/07/2023 18 ans 220 Rue de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone 220 Rue de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone Siège · depuis le 21/07/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 03/01/2005 21 ans Immatriculation03/01/2005

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2026 · 20.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 26/02/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 220 Rue de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone

    siège · SIRET 480 293 117 00028 · cabinet médical · depuis 21/07/2023

Les 6 635 autres entreprises du métier « cabinet médical » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : statuts mis à jour, 23/03/2026

  1. 23/03/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/03/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/12/2023 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/10/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/11/2021 Autre modification relative aux dirigeants
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 26/02/2020 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/09/2019 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/01/2014 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/07/2013 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 31/12/2012 Changement de dénomination
    Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/02/2010 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 11/02/2010 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/02/2010 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 10/02/2009 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 04/03/2008 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 05/01/2005 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.

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