DANIEL JUVENELLE ARCHITECTE & ASSOCIES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2025 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 28/09/2023 COMMUNE DE VITRY-LE-CROISE › (nouvel onglet)
   marché · MAITRISE D'OEUVRE RESTAURATION EGLISE SAINT BENIGNE - TRANSEPT ET CHOEUR

   marché · 88 k€

   MAITRISE D'OEUVRE RESTAURATION EGLISE SAINT BENIGNE - TRANSEPT ET CHOEUR

   88 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 6 exercices.

1. 9 Place de l Eglise, 10110 Bar-sur-Seine

   siège · SIRET 480 323 716 00021 · architecte · depuis 18/07/2018

Les 112 autres entreprises du métier « architecte » · Aube (10) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 03/10/2018 Transfert du siège social
   Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

   Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — - Mr Daniel JUVENELLE apporte à la société une somme en espèces de 29 400 €. · signal

   Nomination de dirigeant — ARTICLE 24 NOMINATION DU PREMIER GÉRANT · signal

   Transfert de siège — Les associés décident à l'unanimité de transférer le siège social du 4 rue de l'Eglise, 10110 BAR SUR SEINE au · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 13/01/2005 Constitution de la société
   Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Autre pièce déposée

   Apport — - Mr Daniel JUVENELLE apporte à la société une somme en espèces de 29 400 €. · signal

   Nomination de dirigeant — associés ou non, nommés par décision collective des associés. Le ou les gérants sont · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. —date inconnue Modification des statuts
   2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant

   Cession de titres — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du projet de Monsieur Daniel JUVENELLE de céder à · signal

   Nomination de dirigeant — Madame Sarah PANEL, ainsi nommée, accepte les missions qui lui sont confiées et déclare, en ce qui la · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. —date inconnue Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, transformation de forme

   Modification des statuts

   Cession de titres — - Agrément de la cession de 294 parts sociales par Monsieur Daniel JUVENELLE à Madame Sarah PANEL et · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité de cogérante Madame Sarah PANEL demeurant 16 rue de la · signal

   Transformation de forme — Responsabilité Limitée pluripersonnelle se poursuit sous la forme d'une Société à Responsabilité Limitée · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. —date inconnue Statuts mis à jour
   1 signal : apport

   Apport — - Mr Daniel JUVENELLE apporte à la société une somme en espèces de 29 400 €. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. —date inconnue Tenue de l'assemblée
   Modification des statuts · 1 signal : départ de dirigeant

   Modification des statuts

   Départ de dirigeant — L'Associé Unique prend acte de la démission de Monsieur Daniel JUVENELLE de ses fonctions de cogérant, le · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.