ENTREPRISE Activités juridiques › Nord ›
VECTEUR DROIT
480 330 281Société civile de moyensactive depuis 08/12/2004
8 Av de la Creativite, 59491 Villeneuve d Ascq
Dirigeants et associés
- Gérant Georges SIMOENS › (nouvel onglet) (67 ans)
- Gérant Emmanuel FOSSAERT › (nouvel onglet) (53 ans)
- Associé CABINET GEORGES SIMOENS ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Gérant Isabelle MERVAILLE › (nouvel onglet) · départ publié le 23/11/2023
- Gérant Florence GALLAND › (nouvel onglet) (51 ans) · départ publié le 23/11/2023
- Gérant Jean-Luc NINOVE › (nouvel onglet) (66 ans) · départ publié le 18/08/2020
- Associé Jean COPPIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 11/01/2012
- Gérant Thierry BACQUET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/09/2011
- Gérant Jean BAVAY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 10/11/2009
- Associé Cabinet Jean-Louis BAVAY & Associés
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI DU 40 RUE DE MARQUILLIES › (nouvel onglet) · via Georges SIMOENS (et 1 autres)
- mandats CABINET GEORGES SIMOENS ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Georges SIMOENS
- mandats CABINET GEORGES SIMOENS ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · associé
- mandats Emmanuel FOSSAERT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Georges SIMOENS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Isabelle MERVAILLE › (nouvel onglet) · gérant 09/04/2015
- mandatsmandat terminé Florence GALLAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean BAVAY › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Jean COPPIN › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Jean-Luc NINOVE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Thierry BACQUET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : transfert, 23/11/2023
Dirigeants · 2
- 23/11/2023 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 02/10/2023 siège 40 Rue de Marquillies, 59000 Lille → 8 Av de la Creativite, 59491 Villeneuve d Ascq INSEE, Sirene
- 18/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 11/01/2012 changement de dirigeant changement de gerant BODACC, RCS-B
- 05/10/2011 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier → Activités juridiques INSEE, Sirene
- 21/09/2011 changement de dirigeant changement de denomination sociale changement de gerant changement de composition des associes BODACC, RCS-B
- 20/07/2011 dénomination SCM BAVAY COPPIN FOSSAERT NINOVE → VECTEUR DROIT INSEE, Sirene
- 10/11/2009 changement de dirigeant changement de gerant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine → Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination SCM BAVAY-COPPIN-NINOVE-SIMOENS → SCM BAVAY COPPIN FOSSAERT NINOVE INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine INSEE, Sirene
- 08/12/2004 dénomination SCM BAVAY-COPPIN-NINOVE-SIMOENS INSEE, Sirene
- 08/12/2004 siège 40 Rue de Marquillies, 59000 Lille INSEE, Sirene
- 08/12/2004 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2004 → 2023 · 15.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Av de la Creativite, 59491 Villeneuve d Ascq
siège · SIRET 480 330 281 00050 · activités juridiques · depuis 02/10/2023
Les 3 082 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Nord (59) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (15)
dernier : répartition des parts, 14/11/2023
- 14/11/2023 Répartition des parts Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Transfert du siège social — Social du 40 rue de marquillies 59000 lille au 8 avenue de la creativite 59650 villeneuve d ascq · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/08/2020 Répartition des parts Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2011 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2009 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2009 Nomination d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/04/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 15.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.