ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › La Réunion ›
HVA DEVELOPPEMENT
480 615 491SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/2005
Hva Assurances, 75 Rue des Pipangailles, 97490 Saint-Denis
Dirigeants et associés
- Président Cedric VERGOZ › (nouvel onglet) (41 ans)
- Directeur général Thierry LEBON-BERTIL › (nouvel onglet) (58 ans)
- Directeur général Sebastien VERGOZ › (nouvel onglet) (39 ans)
- Directeur général Renee-Paule VERGOZ › (nouvel onglet) (65 ans)
- Directeur général Jean-Yves VERGOZ › (nouvel onglet) (70 ans)
- Personne morale HV CONSULTING › (nouvel onglet)
- Personne morale RV CONSULTING › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « HVA DEVELOPPEMENT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (30)
30 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LE VIEUX CEP › (nouvel onglet) · via Sebastien VERGOZ (et 2 autres)
- mandats SOGECLA › (nouvel onglet) · via Jean-Yves VERGOZ
- mandats SNC LE VIEUX CEP › (nouvel onglet)cessée · via Thierry LEBON-BERTIL
- mandats CONSULTING RESTAURANT HOTEL › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ (et 3 autres)
- mandats HVA AGENT GENERAL › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ (et 2 autres)
- mandats HVA AGENT GENERAL › (nouvel onglet) · président
- mandats HVA EST › (nouvel onglet)cessée · via Thierry LEBON-BERTIL
- mandats HVA VIE › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Yves VERGOZ
- mandats SNC AVENIR › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Yves VERGOZ
- mandats HVA IMMOBILIER › (nouvel onglet)cessée · via Thierry LEBON-BERTIL (et 2 autres)
- mandats SCI CEDBAS › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ (et 1 autres)
- mandats GESTIRUN › (nouvel onglet)cessée · via Thierry LEBON-BERTIL
- mandats HVA VIE.RE › (nouvel onglet)cessée · via Sebastien VERGOZ
- mandats HVA COURTAGE › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ (et 3 autres)
- mandats HVA COURTAGE › (nouvel onglet) · président
- mandats CANA › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ (et 1 autres)
- mandats C2S › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ (et 3 autres)
- mandats JTLB HOLDING › (nouvel onglet) · via Thierry LEBON-BERTIL
- mandats HOLDING CV › (nouvel onglet) · via Cedric VERGOZ
- mandats HOLDING SV › (nouvel onglet) · via Sebastien VERGOZ
- mandats HV CONSULTING › (nouvel onglet) · via Jean-Yves VERGOZ
- mandats HV CONSULTING › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats RV CONSULTING › (nouvel onglet) · via Renee-Paule VERGOZ
- mandats RV CONSULTING › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats SOCIETE HOTEL LES GERANIUMS REUNION › (nouvel onglet) · via Sebastien VERGOZ (et 2 autres)
- mandats Cedric VERGOZ › (nouvel onglet) · président
- mandats Thierry LEBON-BERTIL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Sebastien VERGOZ › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Renee-Paule VERGOZ › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Jean-Yves VERGOZ › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : changement de dirigeant, 20/06/2024
- 20/06/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/05/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2024 siège Hva Assurances, 17 Route de la Riviere des Pluies, 97490 Saint-Denis → Hva Assurances, 75 Rue des Pipangailles, 97490 Saint-Denis INSEE, Sirene
- 17/09/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/06/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2022 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 27/10/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2022 siège 156 Rue du General de Gaulle, 97400 Saint-Denis → Hva Assurances, 17 Route de la Riviere des Pluies, 97490 Saint-Denis INSEE, Sirene
- 15/09/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2022 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/07/2018 activité Activités des agents et courtiers d'assurances → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 10/01/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l’administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/05/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/09/2009 dénomination HVA ASSURANCES INSEE, Sirene
- 03/04/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Auxiliaires d'assurance → Activités des agents et courtiers d'assurances INSEE, Sirene
- 26/03/2007 siège 3 Rue Luc Lorion, 97410 Saint-Pierre → 156 Rue du General de Gaulle, 97400 Saint-Denis INSEE, Sirene
- 01/01/2005 activité Auxiliaires d'assurance INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/2005 siège 3 Rue Luc Lorion, 97410 Saint-Pierre INSEE, Sirene
- 01/01/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2024 · 22.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
- Convention collective Convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances · code 2247
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 08/06/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/06/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 18/11/2021 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/05/2018 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 09/02/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2022 : 486 k€ · Achats 0 € · Charges externes 283 k€ · Personnel 148 k€ · EBE 55 k€
- 2023 : 703 k€ · Achats 0 € · Charges externes 539 k€ · Personnel 47 k€ · EBE 117 k€
- 2024 : 494 k€ · Achats 0 € · Charges externes 350 k€ · Personnel 54 k€ · EBE 90 k€
- 2025 : 134 k€ · Achats 0 € · Charges externes 41 k€ · Personnel 47 k€ · EBE 45 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2022 : 11,2 %
- 2023 : 16,6 %
- 2024 : 18,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2025 · 4 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Appt 3 75 Rue des Pipangailles, 97490 Saint-Denis
siège · HVA ASSURANCES · SIRET 480 615 491 00085 · siège social · depuis 01/01/2024
Les 2 805 autres entreprises du métier « siège social » · La Réunion (974) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (30)
dernier : tenue de l'assemblée, 07/04/2026
- 07/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
30/06/2025
Statuts mis à jour
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme
Fusion — été approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENE · signal
Apport — 7.1. Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Augmentation de capital — 2007, le capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 · signal
Transformation de forme — de procéder à sa transformation en Société par Actions Simplifiée avec effet à cette même · signal
-
30/06/2025
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · 1 signal : apport
Modification des statuts
Apport — - Monsieur Cédric VERGOZ a apporté à la Société HOLDING CV, Société à · signal
-
06/02/2025
Statuts mis à jour
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transformation de forme
Fusion — été approuvé la fusion par voie d'absorption par la société · signal
Apport — 7.1. Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Augmentation de capital — 2007, le capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 · signal
Transformation de forme — de procéder à sa transformation en Société par Actions Simplifiée avec effet à cette même · signal
-
14/06/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : fusion, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — été approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENER · signal
Apport — 7.1. Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Nomination de dirigeant — démissionnaire, décide de nommer en qualité de nouveau Président, à compter du 3 juin 2024 · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prend acte de la démission de Monsieur Jean-Yves VERGOZ de son · signal
Augmentation de capital — 2007, le capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 · signal
et 1 autre · signal
-
06/05/2024
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Fusion — été approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENER · signal
Apport — 7.1. Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Augmentation de capital — 2007, le capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 · signal
Transfert de siège — L'Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Président décide de transférer le · signal
Transformation de forme — de procéder à sa transformation en Société par Actions Simplifiée avec effet à cette même · signal
-
01/09/2023
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : fusion, apport, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — été approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENER · signal
Apport — 7.1. Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Départ de dirigeant — juillet 2023, le Président constate la prise d'effet de la démission de : · signal
Augmentation de capital — 2007, le capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Délégation de pouvoirs au Président pour réaliser cette réduction de capital et modifier · signal
et 1 autre · signal
-
26/07/2023
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission : · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — Délégation de pouvoirs au Président pour réaliser cette réduction de capital et modifier · signal
-
31/05/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Président décide de nommer en · signal
-
04/11/2022
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Fusion — approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENERALE · signal
Apport — Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 000 €) par · signal
Transfert de siège — L'Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Président décide de transférer le · signal
Transformation de forme — de procéder à sa transformation en Société par Actions Simplifiée avec effet à cette même · signal
-
05/10/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 6 signaux : cession de titres, fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — les actes de cession des actions de Monsieur Jean LEBOT, Monsieur Cédric VERGOZ, · signal
Fusion — approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENERALE · signal
Apport — Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Président, nomme en qualité de · signal
Augmentation de capital — capital social a été augmenté d'une somme de VINGT SEPT MILLE EUROS (27 000 €) par · signal
et 1 autre · signal
-
31/08/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : transformation de forme, nomination de dirigeant, apport, augmentation de capital, fusion
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de forme — En conséquence, les décisions collectives relatives à la transformation de la société en Société · signal
Nomination de dirigeant — statutaires, nomme en qualité de Président de la Société, pour une durée illimitée, à compter · signal
Apport — Lors de la constitution, il a été fait un apport de 1 000 euros · signal
Augmentation de capital — Aux termes d'une délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 2007, le · signal
Fusion — approuvé la fusion par voie d'absorption par la société de la société UNION GENERALE · signal
-
08/06/2022
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme
Transformation de la forme juridique · Fusion · Autre pièce déposée
Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET · signal
-
07/06/2022
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital, modification de l'objet
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — Constatation de la cession de quatorze (14) parts détenues par Monsieur Cédric · signal
Fusion — L'assemblée générale extraordinaire réunie le 30 juin 2007 a approuvé la fusion par voie · signal
Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal
Augmentation de capital — Lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 28 · signal
Modification de l'objet — À la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 31 juillet 2018, l'objet social de la · signal
-
18/11/2021
Apport partiel d'actif
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, modification de l'objet
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Fusion — - L'assemblée générale extraordinaire réunie le 30 juin 2007 a approuvé la fusion par voie · signal
Apport — - l'avis du projet d'apport partiel d'actif publié au Bodacc en date du 18 et 19 juin 2018 pour la société · signal
Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 2007, · signal
Modification de l'objet — - Modification de l'objet social et modification corrélative des statuts, · signal
-
04/10/2021
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du projet de Monsieur Henri VERGOZ, de céder · signal
Fusion — - L'assemblée générale extraordinaire réunie le 30 juin 2007 a approuvé la fusion par voie · signal
Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal
Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 2007, · signal
-
10/11/2016
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant
Cession de titres — Monsieur VERGOZ Jean Yves Henri se propose de céder 61 des parts sociales. · signal
Nomination de dirigeant — 2-Nomination de Madame VERGOZ Renée Paule Marie Lucilia Odette en Qualité de cogérante. · signal
-
27/09/2016
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital
Cession de titres — Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 20 janvier 2016 et de la cession de parts · signal
Fusion — -L'assemblée générale extraordinaire réunie le 30 juin 2007 a approuvé la fusion par voie · signal
Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal
Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 2007, · signal
-
09/02/2015
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · 1 signal : cession de titres
Tenue de l'assemblée · Divers
Cession de titres — - Cession de parts - Cession de parts sociales entre : Mr LE GRAIN Hubert, ci-après dénommé "le · signal
-
26/11/2012
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5 signaux : cession de titres, fusion, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital
Cession de titres — connaissance du projet de cession de 224 parts sociales appartenant à Monsieur Henri VERGOZ au · signal
Fusion — - L'assemblée générale extraordinaire réunie le 30 juin 2007 a approuvé la fusion par voie · signal
Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de nouveau Gérant non statutaire, à compter du 1er · signal
Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 2007, · signal
-
27/05/2009
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, fusion, apport, augmentation de capital
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — PREMIERE RESOLUTION · signal
Fusion — - L'assemblée générale extraordinaire réunie le 30 juin 2007 a approuvé la fusion par voie · signal
Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal
Augmentation de capital — lors de l'augmentation de capital décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 28 février 2007, · signal
-
18/02/2009
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer Madame AREVALO Cristina demeurant 102 Rue Concorde, · signal
-
03/11/2008
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, apport
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — parts sociales entre Monsieur LEBON BERTIL Thierry et Monsieur LE GRAIN Hubert, décide · signal
Nomination de dirigeant — La collectivité des associés décide de nommer en qualité de nouveau Gérant non statutaire, à compter · signal
Apport — M. VERGOZ Jean Yves Henri apporte à la Société la somme de cinq cent dix euros, · signal
-
28/09/2007
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : fusion, dissolution, augmentation de capital
Fusion — PROJET DE FUSION · signal
Dissolution — absorbée se trouvera immédiatement dissoute, sans liquidation, du seul fait de la réalisation définitive · signal
Augmentation de capital — parts émises par la société absorbée, la fusion n'entraîne pas d'augmentation de capital et ladite société · signal
-
02/07/2007
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : fusion, apport
Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de fusion signé par les représentants des sociétés · signal
Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal
-
05/06/2007
Statuts mis à jour
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, modification de l'objet
Tenue de l'assemblée
Apport — Il a été apporté au capital de la Société : · signal
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer Monsieur Philippe LEBOT, demeurant 239 Chemin · signal
Augmentation de capital — social était intégralement libéré, décide d'augmenter le capital d'une somme de 27 000 euros, pour le · signal
Transfert de siège — L'assemblée générale, après avoir entendu le rapport de la gérance, décide de transférer le siège social · signal
Modification de l'objet — d'étendre, à compter de ce jour, l'objet social aux activités suivantes : · signal
-
05/06/2007
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : fusion
Fusion — PROJET DE FUSION · signal
-
01/01/2005
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Apport — M. LEBON BERTIL Thierry apporte à la société la somme de quatre cent quatre vingt · signal
Nomination de dirigeant — M. VERGOZ Jean Yves Henri, intervenant aux présents statuts, déclare accepter les fonctions · signal
-
01/01/2005
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Apport — M. VERGOZ Jean Yves Henri apporte à la Société la somme de cinq cent dix euros, · signal
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de co-gérant pour une durée illimitée à compter de · signal
Source : INPI, actes · n = 30.