ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Vaucluse ›
LES MOURGUETTES
480 733 419Autre société civileactive depuis 27/01/2005
Chemin des 5 Cantons, 84800 L'isle-sur-la-Sorgue
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvie MEZARD › (nouvel onglet) (56 ans)
- Associé Scott MARTINEZ › (nouvel onglet) (33 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MARSCO › (nouvel onglet) · via Scott MARTINEZ
- mandats Scott MARTINEZ › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sylvie MEZARD › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supports juridiques de programmes
- 27/01/2005 activité Supports juridiques de programmes
- 27/01/2005 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/11/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/11/2013 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Ferailles Chemin des 5 Cantons, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
siège · SIRET 480 733 419 00018 · société de programme immobilier · depuis 27/01/2005
Les 326 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Vaucluse (84) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales, 04/11/2013
- 04/11/2013 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/11/2013 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/2005 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.