ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haut-Rhin ›

SOC CIV LES TERRASSES D'ORBES

481 490 480Société civile immobilière de construction-ventecessée le 20/06/2014

8 Rue Alcide de Gasperi, 68390 Sausheim

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : état, 20/06/2014

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 08/03/2005 au 01/01/2008 2 ans Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 08/03/2005 au 20/06/2014 9 ans Immatriculation08/03/2005 Cessation d'activité20/06/2014

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2014 · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (6)

dernier : aA, 14/10/2014

  1. 14/10/2014 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/08/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/06/2011 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/02/2009 AA Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/12/2005 06 pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/04/2005 AA pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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