ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Drôme ›
SCM MEDICALE DONATIENNE
482 526 084Société civile de moyensactive depuis 01/09/2005
111 Rue des Sables Et Pres de Gaud, 26260 Saint-Donat-sur-L'herbasse
Dirigeants et associés
- Gérant Georges MEYER › (nouvel onglet) (50 ans)
- Gérant Nicolas STEPHAN › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 30/11/2008
- Rôle non publié Romain LAMOTTE › (nouvel onglet) (39 ans) · arrivée publiée le 20/03/2022
- Gérant Jack CHANAS › (nouvel onglet) (73 ans) · départ publié le 04/02/2021
- Gérant Philippe NOTELET › (nouvel onglet) · départ publié le 26/07/2018
- Gérant Luc ARNAL › (nouvel onglet) · départ publié le 30/11/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LMS IMMO › (nouvel onglet) · via Georges MEYER (et 2 autres)
- mandats TLMSG › (nouvel onglet) · via Georges MEYER (et 2 autres)
- mandats SCI DES MEDECINS ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Georges MEYER (et 1 autres)
- mandats Georges MEYER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats MAISON DE SANTE DU PAYS DE L'HERBASSE › (nouvel onglet) · via Romain LAMOTTE
- mandats Nicolas STEPHAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats OFFICE DE TOURISME HERMITAGE-TOURNONAIS-HERBASSE-PAYS DE SAINT FELICIEN › (nouvel onglet) · via Georges MEYER
- mandats ROMALU › (nouvel onglet) · via Romain LAMOTTE
- mandats Romain LAMOTTE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI LE LARIS › (nouvel onglet) · via Romain LAMOTTE
- mandatsmandat terminé Jack CHANAS › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Luc ARNAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Philippe NOTELET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 27/06/2025
Dirigeants · 2
- 27/06/2025 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 09/02/2024 activité Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau → Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier INSEE, Sirene
- 09/02/2024 siège Qua de la Gare, 26260 Saint Donat sur L'herbasse → 111 Rue des Sables Et Pres de Gaud, 26260 Saint-Donat-sur-L'herbasse INSEE, Sirene
- 20/03/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/02/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/07/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/11/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau INSEE, Sirene
- 12/09/2006 dénomination SCM DOCTEURS P NOTELET J CHANAS L ARNAL → SCM MEDICALE DONATIENNE INSEE, Sirene
- 01/09/2005 activité Services annexes à la production INSEE, Sirene
- 01/09/2005 dénomination SCM DOCTEURS P NOTELET J CHANAS L ARNAL INSEE, Sirene
- 01/09/2005 siège Qua de la Gare, 26260 Saint Donat sur L'herbasse INSEE, Sirene
- 01/09/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2025 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
- Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 02/03/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/03/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 14/01/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/07/2018 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
111 Rue des Sables Et Pres de Gaud, 26260 Saint-Donat-sur-l'Herbasse
siège · SIRET 482 526 084 00033 · société de gestion de patrimoine · depuis 09/02/2024
Les 471 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : cession de parts sociales, 02/03/2022
- 02/03/2022 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/01/2021 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/07/2018 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2008 Entrée d'un nouvel associé Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2006 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/05/2005 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.