ENTREPRISE Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion › Doubs ›
OPTA S
482 883 923SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2005
Rue la Fayette, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Personne morale HOLD PARTNERS › (nouvel onglet)
- Personne morale EXPERIAL CONSEIL
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
1 opération · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations OPTA S › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2005 01/06/2005
- mandats HOLD PARTNERS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 31/10/2022
- 31/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/05/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/06/2015 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Conseils pour les affaires et la gestion → Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 17 Rue de Boulogne, 62520 le Touquet-Paris-Plage → Rue la Fayette, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 15/03/2006 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/06/2005 activité Conseils pour les affaires et la gestion INSEE, Sirene
- 01/06/2005 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/06/2005 siège 17 Rue de Boulogne, 62520 le Touquet-Paris-Plage INSEE, Sirene
- 01/06/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2022 · 11.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 300 k€, 10/09/2026
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10/09/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · ITEENERAIRE- PARCOURS METIERS RESSOURCES HUMAINES
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires
ITEENERAIRE- PARCOURS METIERS RESSOURCES HUMAINES
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01/09/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
99 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Réalisation d'une étude prospective « Les effets du déploiement de l'IA sur les métiers territoriaux »
marché · 99 k€ · groupement de 2 titulaires
Réalisation d'une étude prospective « Les effets du déploiement de l'IA sur les métiers territoriaux »
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03/07/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Réalisation d'actions de formation sur le thème « Culture et animation managériales » pour le compte de la délégation Hauts-de-France du CNFPT.
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Réalisation d'actions de formation sur le thème « Culture et animation managériales » pour le compte de la délégation Hauts-de-France du CNFPT.
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03/07/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · REALISATION ACTIONS DE FORMATION SUR LE THEME CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE ORGANISEES POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION HDF LOT UNIQUE
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
REALISATION ACTIONS DE FORMATION SUR LE THEME CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE ORGANISEES POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION HDF LOT UNIQUE
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26/06/2026
AGENCE DU SERVICE CIVIQUE › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations d'animation, d'accompagnement et de coaching au profit des agents de l'Agence du Service Civique. - Animation de séminaires ou d'ateliers collaboratifs d'équipes.
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
Prestations d'animation, d'accompagnement et de coaching au profit des agents de l'Agence du Service Civique. - Animation de séminaires ou d'ateliers collaboratifs d'équipes.
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10/06/2026
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES › (nouvel onglet)
275 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Marché de Prestations de Formation des Salariés de l'Afpa: Lot 9: Ressources Humaines
marché · 275 k€ · groupement de 2 titulaires
Marché de Prestations de Formation des Salariés de l'Afpa: Lot 9: Ressources Humaines
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25/04/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER MANAGERS STRATEGIQUES ET INTERMEDIAIRES
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER MANAGERS STRATEGIQUES ET INTERMEDIAIRES
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17/04/2026
SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Conception et animation de dispositifs de formation managériale à destination des cadres des ministères économiques et financiers pour l'IGPDE - Formations managériales pour des c…
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Conception et animation de dispositifs de formation managériale à destination des cadres des ministères économiques et financiers pour l'IGPDE - Formations managériales pour des c…
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31/03/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER RESSOURCES HUMAINES
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER RESSOURCES HUMAINES
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25/02/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
630 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER TRAVAIL SOCIAL LOT 13
Accord cadre · 630 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER TRAVAIL SOCIAL LOT 13
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24/02/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER EDUCATION ANIMATION ET JEUNESSE
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
CONCEPTION ET ANIMATION DE PARCOURS MODULAIRES POUR LE METIER EDUCATION ANIMATION ET JEUNESSE
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12/02/2026
COMMUNE DE SAINT PIERRE › (nouvel onglet)
32 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · RÉALISATION D'UNE PRESTATION DE FORMATION " CHARGE D'ACCUEIL "
Accord cadre · 32 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
RÉALISATION D'UNE PRESTATION DE FORMATION " CHARGE D'ACCUEIL "
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30/01/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
90 k€
marché · Achats de formation sur le thème : CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE - T3H
marché · 90 k€
Achats de formation sur le thème : CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE - T3H
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30/01/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
70 k€
marché · Achats de formation sur le thème : CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE - T3H
marché · 70 k€
Achats de formation sur le thème : CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE - T3H
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30/01/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE
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30/01/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
52 k€
marché · Achats de formation sur le thème : CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE - T3H
marché · 52 k€
Achats de formation sur le thème : CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE - T3H
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30/01/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
52 k€
Accord cadre · montant maximum · CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE
Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)
CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE
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30/01/2026
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
CULTURE ET ANIMATION MANAGERIALE
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23/01/2026
DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
57 k€
Accord cadre · montant maximum · MISE EN PLACE D'UN CURSUS DE FORMATION AU MANAGEMENT INNOVANT
Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)
MISE EN PLACE D'UN CURSUS DE FORMATION AU MANAGEMENT INNOVANT
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24/10/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · Qualité relationnelle et performance - ms9 pqp: Accord cadre
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
Qualité relationnelle et performance - ms9 pqp: Accord cadre
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29/09/2025
COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST › (nouvel onglet)
105 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT2 PARCOURS DE FORMATION A LA DIVERSIFICATION DES RESSOURCES DES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS)
Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)
LOT2 PARCOURS DE FORMATION A LA DIVERSIFICATION DES RESSOURCES DES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS)
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16/07/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
4 400 €
Accord cadre · montant maximum · Réalisation d'actions de formation dans la sous-spécialité T3I du CNFPT "CYCLE : STRATEGIES PUBLIQUES ET MANAGEMENT" pour le compte de l'INSET D'ANGERS
Accord cadre · 4 400 € (montant maximum)
Réalisation d'actions de formation dans la sous-spécialité T3I du CNFPT "CYCLE : STRATEGIES PUBLIQUES ET MANAGEMENT" pour le compte de l'INSET D'ANGERS
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14/05/2025
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT › (nouvel onglet)
96 k€
Accord cadre · montant maximum · Organisation de prestations de formation relatives au domaine de la communication dans le milieu professionnel et de l’efficacité professionnelle pour les agents de l’Agence de Se…
Accord cadre · 96 k€ (montant maximum)
Organisation de prestations de formation relatives au domaine de la communication dans le milieu professionnel et de l’efficacité professionnelle pour les agents de l’Agence de Se…
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10/04/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ITEENERAIRE : FACILITATION DE CERCLES APPRENANTS DE MANAGERS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU CONSORTIUM ITEENERAIRE (L25T3H02)
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ITEENERAIRE : FACILITATION DE CERCLES APPRENANTS DE MANAGERS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU CONSORTIUM ITEENERAIRE (L25T3H02)
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10/04/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Réalisation d'actions de formation pour la sous-spécialité "Culture et animation managériale" (T3H) pour le compte de la délégation du Centre Val de Loire du CNFPT
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Réalisation d'actions de formation pour la sous-spécialité "Culture et animation managériale" (T3H) pour le compte de la délégation du Centre Val de Loire du CNFPT
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07/04/2025
CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS DE SEINE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formations destinées à l'IRFAF relevant de la Caf des Hauts de Seine
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Prestations de formations destinées à l'IRFAF relevant de la Caf des Hauts de Seine
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01/04/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE › (nouvel onglet)
200 k€
marché · Management visuel collaboratif - MS4 PQP
marché · 200 k€
Management visuel collaboratif - MS4 PQP
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18/03/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE › (nouvel onglet)
200 k€
marché · Mise en oeuvre des parcours attentionnés pour la cgss guyane - ms5: Accord cadre
marché · 200 k€
Mise en oeuvre des parcours attentionnés pour la cgss guyane - ms5: Accord cadre
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25/02/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE › (nouvel onglet)
200 k€
marché · Piloter la performance des fonctions support - MS3 PQP
marché · 200 k€
Piloter la performance des fonctions support - MS3 PQP
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20/01/2025
URSSAF ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
7 950 €
marché subséquent · Prestations de formations sur le thème « Accompagnement à la prise de fonction des managers récemment nommés »
marché subséquent · 7 950 €
Prestations de formations sur le thème « Accompagnement à la prise de fonction des managers récemment nommés »
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07/01/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE › (nouvel onglet)
4,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formation et d'accompagnement sur le thème : Pilotage de la qualité et de la performance
Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum)
Prestations de formation et d'accompagnement sur le thème : Pilotage de la qualité et de la performance
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27/08/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
48 k€
marché · MISE EN OEUVRE D UN CURSUS DE FORMATION AU MANAGEMENT INNOVANT DE PROJET
marché · 48 k€
MISE EN OEUVRE D UN CURSUS DE FORMATION AU MANAGEMENT INNOVANT DE PROJET
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13/06/2024
DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
51 k€
marché · 2 avenants · CURSUS DE FORMATION AU MANAGEMENT INNOVANT DE PROJET
marché · 51 k€ (2 avenants)
CURSUS DE FORMATION AU MANAGEMENT INNOVANT DE PROJET
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07/06/2024
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE › (nouvel onglet)
35 k€
marché · Ateliers simples d'optimisation
marché · 35 k€
Ateliers simples d'optimisation
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/06/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/06/2005 reprise repris d'OPTA S › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2020 : 1,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 693 k€ · Personnel 983 k€ · EBE 70 k€
- 2021 : 1,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 662 k€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −17 k€
- 2022 : 2,0 M€ · Achats 1 € · Charges externes 683 k€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 51 k€
- 2023 : 2,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 919 k€ · Personnel 873 k€ · EBE 171 k€
- 2024 : 2,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 881 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 184 k€
- 2025 : 2,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1 000 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 412 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2020 : 4,0 %
- 2021 : -1,0 %
- 2022 : 2,6 %
- 2023 : 8,7 %
- 2024 : 8,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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14 B Rue la Fayette, 25000 Besancon
siège · SIRET 482 883 923 00039 · conseil aux entreprises · depuis 01/04/2015
-
20 Rue Miranda, 97434 Saint-Paul
SIRET 482 883 923 00047 · conseil aux entreprises · depuis 01/02/2023
Les 2 186 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (16)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 28/10/2022
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28/10/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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20/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
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19/05/2015
BESANCON 14B RUE LA FAYETTE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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18/10/2011
Transfert du siège social — A besancon 27 rue clement marot batiment a
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
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18/10/2011
Transfert du siège social — A besancon 27 rue clement marot batiment a
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
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18/10/2011
Transfert du siège social — A besancon 27 rue clement marot batiment a
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
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18/10/2011
Transfert du siège social — A besancon 27 rue clement marot batiment a
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
Réduction du capital social · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la reduction de capital proposee a l age du 15 septembre 2011 · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres
- 08/09/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/06/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/04/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 16.