ENTREPRISE Autres intermédiaires du commerce en produits divers › Rhône ›
SPINEWAY
484 163 985SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/09/2005
7 Allee du Moulin Berger, 69130 Ecully
Dirigeants et associés
- Président Stephane LE ROUX › (nouvel onglet) (66 ans)
- Administrateur Stephane LE ROUX › (nouvel onglet) (66 ans)
- Administrateur Berangere BOGGIO › (nouvel onglet) (46 ans)
- Administrateur Sophie BARATTE › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Joseph BRIGNEAUD › (nouvel onglet) (48 ans)
- Personne morale MAZARS GOURGUE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (17)
17 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats FORVIS MAZARS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats INSEL › (nouvel onglet)cessée · via Joseph BRIGNEAUD
- mandats COGERA › (nouvel onglet)cessée · via Stephane LE ROUX
- mandats ALLPA › (nouvel onglet) · via Stephane LE ROUX
- mandats CELLNOVO GROUP › (nouvel onglet)cessée · via Sophie BARATTE
- mandats JBC2 › (nouvel onglet) · via Joseph BRIGNEAUD
- mandats 2B › (nouvel onglet) · via Berangere BOGGIO
- mandats SCI BARATTE › (nouvel onglet) · via Sophie BARATTE
- mandats SBJ › (nouvel onglet) · via Berangere BOGGIO
- mandats DISTIMP › (nouvel onglet) · président
- mandats LIFE SCIENCES CONSULTING › (nouvel onglet) · via Sophie BARATTE
- mandats SCI PANORAMA › (nouvel onglet) · via Stephane LE ROUX
- mandats SPINE INNOVATIONS › (nouvel onglet) · président
- mandats Stephane LE ROUX › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandats Berangere BOGGIO › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Sophie BARATTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Joseph BRIGNEAUD › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (23)
dernier : changement de dirigeant, 24/04/2025
- 24/04/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/10/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/04/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/12/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/12/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/11/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 29/07/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2013 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 17/05/2013 siège 30 Rue du 35eme Regiment D'aviation, 69500 Bron → 7 Allee du Moulin Berger, 69130 Ecully INSEE, Sirene
- 27/12/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/11/2012 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 26/09/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/03/2008 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 28/01/2008 siège 7 Rue du Plat, 69002 Lyon → 30 Rue du 35eme Regiment D'aviation, 69500 Bron INSEE, Sirene
- 24/01/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Intermédiaires non spécialisés du commerce → Autres intermédiaires du commerce en produits divers INSEE, Sirene
- 01/09/2005 activité Intermédiaires non spécialisés du commerce INSEE, Sirene
- 01/09/2005 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/09/2005 siège 7 Rue du Plat, 69002 Lyon INSEE, Sirene
- 01/09/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2025 · 23.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international
- Convention collective Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international · code 0043
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (2)
dernier : 3,5 M€, 19/11/2024
-
19/11/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
3,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’implants d’orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des an…
Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum)
Fourniture d’implants d’orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des an…
-
29/11/2022
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
1,5 M€
marché · montant porté à 1,5 M€ le 27/03/2026 · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D?OSTEOYNTHESE DISTRIBUES PAR SPINEWAY
marché · porté à 1,5 M€ le 27/03/2026
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D?OSTEOYNTHESE DISTRIBUES PAR SPINEWAY
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 2.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes consolidés · exercice 2025
Chiffre d'affaires consolidé
Années précédentes
- 2018 : 6,5 M€
- 2019 : 5,0 M€
- 2021 : 4,3 M€
- 2022 : 7,4 M€
- 2023 : 10,5 M€
- 2024 : 11,9 M€
- 2025 : 12,4 M€
Marge d'EBE consolidée, contre le secteur
- marge d'EBE consolidée
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2021 : -24,0 %
- 2022 : -36,8 %
- 2023 : -40,1 %
- 2024 : -4,1 %
Comptes sociaux · exercice 2025
exercice 2025 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 5,1 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE −1,4 M€
- 2017 : 8,8 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 17 k€
- 2018 : 6,5 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE −1,1 M€
- 2019 : 5,1 M€
- 2020 : 3,4 M€
- 2021 : 4,3 M€
- 2022 : 5,3 M€
- 2023 : 7,6 M€
- 2024 : 7,7 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE −140 k€
- 2025 : 6,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -27,8 %
- 2017 : 0,2 %
- 2018 : -17,1 %
- 2019 : -11,7 %
- 2020 : -35,5 %
- 2021 : -16,2 %
- 2022 : -30,9 %
- 2023 : -18,4 %
- 2024 : -1,8 %
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Batiment 7 7 Allee du Moulin Berger, 69130 Ecully
siège · SIRET 484 163 985 00035 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 17/05/2013
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (69)
dernier : statuts mis à jour, 04/09/2025
- 04/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/09/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 04/09/2025 Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/07/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
07/10/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
18/03/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/02/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/02/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/01/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/01/2024
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
11/10/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/10/2023
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
20/02/2023
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/10/2022
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
12/08/2022
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
12/08/2022
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/10/2021
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/06/2021
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
07/05/2021
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
16/04/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
03/11/2020
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/06/2020
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
15/01/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/11/2019
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
27/09/2019
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/09/2019
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/07/2019
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/07/2019
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
13/12/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
13/12/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
16/11/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/04/2018
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
26/10/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/01/2017
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/07/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/09/2014
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
17/05/2013
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
06/03/2013
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
07/12/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/11/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
30/10/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/09/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/09/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/09/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
15/09/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
15/09/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
29/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
29/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
29/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
14/08/2009
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
14/08/2009
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/06/2009
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
01/07/2008
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
-
07/03/2008
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/09/2005
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Actionnariat initial
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Actionnariat initial
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 69.