ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Calvados ›

CORSICA

485 181 838Autre société civileactive depuis 28/11/2005

13 Avenue de Cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Olivier RATTIER › (nouvel onglet) (66 ans)
  2. Gérant Pascal DUPONT › (nouvel onglet) (70 ans)
  3. Associé Christian NICOLAY › (nouvel onglet) (78 ans)
  4. Gérant SARL FAMILY › (nouvel onglet)
  5. Gérant Jean LECHANOINE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/02/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (22)

22 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : transfert, 02/08/2022

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 28/11/2005 au 03/02/2007 1 an Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 03/02/2007 au 01/01/2008 11 mois Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 Rue de la Cambette, 14400 Bayeux 5 Rue de la Cambette, 14400 Bayeux Siège · du 28/11/2005 au 03/02/2007 1 an 1 Rue D'epron, 14200 Herouville-Saint-Clair 1 Rue D'epron, 14200 Herouville-Saint-Clair Siège · du 03/02/2007 au 07/06/2022 15 ans 13 Avenue de Cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair 13 Avenue de Cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair Siège · depuis le 07/06/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 28/11/2005 20 ans Immatriculation28/11/2005
Dirigeants · 3
Olivier RATTIER
gérant gérant Olivier RATTIERdébut non publié
Pascal DUPONT
gérant gérant Pascal DUPONTdébut non publié
SARL FAMILY
gérant gérant SARL FAMILYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2022 · 9.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 26/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 Avenue de Cambridge, 14200 Herouville-Saint-Clair

    siège · SIRET 485 181 838 00031 · société de programme immobilier · depuis 07/06/2022

Les 455 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Calvados (14) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : acte, 27/02/2024

  1. 27/02/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/07/2022 Modification des statuts Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 26/07/2022 Modification des statuts Cession de parts sociales · Transfert du siège social · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 27/01/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 04/05/2018 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/02/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/11/2007 Transfert du siège social — De bayeux a herouville st clair Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 12/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 12/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 12/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/12/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 13.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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