ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Rhône ›
SCCV LE CLOS DES AMANDIERS
485 185 318Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 24/11/2005
385 Avenue de L'europe, 69400 Villefranche-sur-Saone
Dirigeants et associés
- Rôle non publié CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS › (nouvel onglet)
- Rôle non publié DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)
- Gérant Regis POLOSSE › (nouvel onglet) · départ publié le 22/07/2016
- Gérant Jean HISBERGUE › (nouvel onglet) · départ publié le 26/04/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS › (nouvel onglet) · autre
- mandats DEMEURES CALADOISES PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Jean HISBERGUE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Regis POLOSSE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 22/07/2016
- 22/07/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/12/2014 forme juridique Société civile immobilière → Société civile immobilière de construction-vente INSEE, Sirene
- 19/12/2014 activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers → Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 19/12/2014 dénomination SCI 53 MAISONS DU BOURG A TASSIN → SCCV LE CLOS DES AMANDIERS INSEE, Sirene
- 26/04/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 24/11/2005 forme juridique Société civile immobilière INSEE, Sirene
- 24/11/2005 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 24/11/2005 dénomination SCI 53 MAISONS DU BOURG A TASSIN INSEE, Sirene
- 24/11/2005 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2005 → 2016 · 10.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 07/01/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/01/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
385 Avenue de L'europe, 69400 Villefranche-sur-Saone
siège · SIRET 485 185 318 00014 · société de programme immobilier · depuis 24/11/2005
Les 2 333 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 06/07/2016
- 06/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2015 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/04/2009 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2005 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.