ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Isère ›
LES HAUTS DE SEIGNUS
488 991 621Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 24/02/2006
1 Rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux
Dirigeants et associés
- Personne morale PROVENCE GESTION IMMOBILIER - PROGESTIM › (nouvel onglet)
- Personne morale VILLES ET VILLAGES CREATIONS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EURL PROGESTIM › (nouvel onglet) · autre
- mandats VILLES ET VILLAGES CREATIONS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 07/12/2011
- 07/12/2011 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 71 Avenue Jeanne D'arc, 38100 Grenoble → 1 Rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux INSEE, Sirene
- 24/02/2006 activité Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 24/02/2006 siège 71 Avenue Jeanne D'arc, 38100 Grenoble INSEE, Sirene
- 24/02/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2011 · 6.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 23/04/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/04/2009 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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1 Rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux
siège · SIRET 488 991 621 00035 · société de programme immobilier · depuis 31/10/2011
-
le Seignus Haut, 04260 Allos
SIRET 488 991 621 00027 · société de programme immobilier · depuis 14/03/2006
Les 1 283 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : modification de l'exercice social, 25/10/2011
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25/10/2011
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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25/10/2011
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/04/2009
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
06/03/2006
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.