ENTREPRISE Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir › Hauts-de-Seine ›

MARCK & BALSAN

489 804 435SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/04/2006

74 Rue Villebois Mareuil, 92230 Gennevilliers

250 à 499 Effectif salariés · 2024
88,6 M€ CA consolidé exercice 2022
— EBE consolidé
-20,6 M€ Résultat net consolidé part du groupe
7,4 M€ Capitaux propres consolidés
30,1 M€ Dettes financières consolidées trésorerie 6,4 M€
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (18)

6 opérations · 12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (3)

  1. 25/11/2025 jugementdate de publication Acte de procédure, nature non publiée · Tribunal des activités économiques de Nanterre
  2. 20/03/2025 jugement
    Dépôt de l'état des créances · Tribunal des activités économiques de Nanterre
    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
  3. 07/03/2011 jugement
    Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Paris
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Source : BODACC, procédures collectives · 2011–2025 · 3 annonces.

› Historique (35)

dernier : changement de dirigeant, 30/04/2023

Dénomination
FASIA INDUSTRIES FASIA INDUSTRIES Dénomination · du 22/04/2006 au 31/12/2012 6 ans EUCLIDE-FASIA EUCLIDE-FASIA Dénomination · du 31/12/2012 au 01/05/2014 1 an GROUPE MARCK HOLDING GROUPE MARCK HOLDING Dénomination · du 01/05/2014 au 01/12/2020 6 ans MARCK & BALSAN MARCK & BALSAN Dénomination · depuis le 01/12/2020 5 ans
Activité
Organismes de placement en valeurs mobilières Organismes de placement en valeurs mobilières Activité · du 22/04/2006 au 05/07/2006 2 mois Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 05/07/2006 au 10/09/2006 2 mois Conseils pour les affaires et la gestion Conseils pour les affaires et la gestion Activité · du 10/09/2006 au 01/01/2008 1 an Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2012 5 ans Autres intermédiaires du commerce en produits divers Autres intermédiaires du commerce en produits divers Activité · du 31/12/2012 au 31/12/2014 2 ans Activités des sociétés holding Activités des sociétés holding Activité · du 31/12/2014 au 31/12/2020 6 ans Autres intermédiaires du commerce en produits divers Autres intermédiaires du commerce en produits divers Activité · du 31/12/2020 au 31/12/2022 2 ans Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir Activité · depuis le 31/12/2022 3 ans
Siège
119 Rue des Quarante Mines, 60000 Allonne 119 Rue des Quarante Mines, 60000 Allonne Siège · du 22/04/2006 au 05/07/2006 2 mois 74 Rue de la Federation, 75015 Paris 74 Rue de la Federation, 75015 Paris Siège · du 05/07/2006 au 20/05/2016 9 ans 74 Rue Villebois Mareuil, 92230 Gennevilliers 74 Rue Villebois Mareuil, 92230 Gennevilliers Siège · depuis le 20/05/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 22/04/2006 20 ans Immatriculation22/04/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2023 · 35.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des industries de l'habillement

  1. Convention collective Convention collective nationale des industries de l'habillement · code 0247
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (67)

dernier : 30,5 M€, 16/09/2026

  1. 16/09/2026 SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, stockage, et distribution d’effets d’habillements, d'accessoires et d’équipements destinés aux agents masculins et féminins de la direction générale des douanes et dro…

    Accord cadre · 30,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture, stockage, et distribution d’effets d’habillements, d'accessoires et d’équipements destinés aux agents masculins et féminins de la direction générale des douanes et dro…

    30,5 M€
  2. 21/04/2026 INSTITUT POLAIRE FRANCAIS - PAUL-EMILE VICTOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Consultation n° IPEV_2025_016 relative à la fourniture d'articles vestimentaires et chaussants Lot n°9 : Chaussures froid extrême

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Consultation n° IPEV_2025_016 relative à la fourniture d'articles vestimentaires et chaussants Lot n°9 : Chaussures froid extrême

    100 k€
  3. 08/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Habillement des sapeurs-pompiers du SDIS du Cher et de ses services techniques

    Accord cadre · 2 500 € (montant maximum)

    Habillement des sapeurs-pompiers du SDIS du Cher et de ses services techniques

    2 500 €
  4. 08/04/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 : Coiffes

    Accord cadre · 2 500 € (montant maximum)

    Lot 6 : Coiffes

    2 500 €
  5. 26/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE COMBINAISONS EQUIPAGE ENGIN BLINDE (EEB) ZONE CHAUDE THERMOSTABLES - COLORIS NOIR - AU PROFIT DES PERSONNELS DES FORCES ADVERSES (FORAD) - LOT 1

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE COMBINAISONS EQUIPAGE ENGIN BLINDE (EEB) ZONE CHAUDE THERMOSTABLES - COLORIS NOIR - AU PROFIT DES PERSONNELS DES FORCES ADVERSES (FORAD) - LOT 1

    1,1 M€
  6. 26/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CHEMISES DE COMBAT F3 ET DE PANTALONS DE COMBAT F3 NON THERMOSTABLES - COLORIS NOIR - AU PROFIT DES PERSONNELS DES FORCES ADVERSES (FORAD) - LOT 4

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CHEMISES DE COMBAT F3 ET DE PANTALONS DE COMBAT F3 NON THERMOSTABLES - COLORIS NOIR - AU PROFIT DES PERSONNELS DES FORCES ADVERSES (FORAD) - LOT 4

    2,4 M€
  7. 26/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PARKAS ET DE SURPANTALONS NON THERMOSTABLES - COLORIS NOIR - AU PROFIT DES PERSONNELS DES FORCES ADVERSES (FORAD) - LOT 3

    Accord cadre · 3,3 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PARKAS ET DE SURPANTALONS NON THERMOSTABLES - COLORIS NOIR - AU PROFIT DES PERSONNELS DES FORCES ADVERSES (FORAD) - LOT 3

    3,3 M€
  8. 16/03/2026 INSTITUT POLAIRE FRANCAIS - PAUL-EMILE VICTOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Consultation n° IPEV_2025_016 relative à la fourniture d'articles vestimentaires et chaussants Lot n°1 : Protections oculaires Lot n°2 : Protections tête Lot n°3 : Protections mai…

    Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)

    Consultation n° IPEV_2025_016 relative à la fourniture d'articles vestimentaires et chaussants Lot n°1 : Protections oculaires Lot n°2 : Protections tête Lot n°3 : Protections mai…

    550 k€
  9. 09/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    marché · Fabrication de vestes thermiques polyvalentes en taille exceptionnelle

    marché · 1 140 €

    Fabrication de vestes thermiques polyvalentes en taille exceptionnelle

    1 140 €
  10. 03/03/2026 non publié › (nouvel onglet)
    marché subséquent · FABRICATION DE CEINTURONS DE TRADITION SSA

    marché subséquent · 142 k€

    FABRICATION DE CEINTURONS DE TRADITION SSA

    142 k€
  11. 16/02/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'effets d'habillement

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Fourniture d'effets d'habillement

    10 k€
  12. 16/02/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 TENUES DE SORTIE ET DE CEREMONIE

    Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

    Lot 2 TENUES DE SORTIE ET DE CEREMONIE

    48 k€
  13. 09/02/2026 ECOLE POLYTECHNIQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves et les cadres militaires de l'Ecole polytechnique

    Accord cadre · 4,4 M€ (montant maximum)

    Fourniture d'articles d'uniformes pour les élèves et les cadres militaires de l'Ecole polytechnique

    4,4 M€
  14. 18/12/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TENUES DE CEREMONIES - ACQUISITION D'EFFETS VESTIMENTAIRES ET D'ARTICLES ASSOCIES

    Accord cadre · 268 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TENUES DE CEREMONIES - ACQUISITION D'EFFETS VESTIMENTAIRES ET D'ARTICLES ASSOCIES

    268 k€
  15. 30/12/2024 PREFECTURE DE POLICE DE PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’effets d’accessoires d’habillement, d’articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pomp…

    Accord cadre · 138 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’effets d’accessoires d’habillement, d’articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pomp…

    138 k€
  16. 30/12/2024 PREFECTURE DE POLICE DE PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’effets d’accessoires d’habillement, d’articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pomp…

    Accord cadre · 175 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’effets d’accessoires d’habillement, d’articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pomp…

    175 k€
  17. 09/12/2024 COMMUNE DE QUIMPER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de tenues de travail et accessoires pour les agents de surveillance de la voie publique et de la police municipale. - Tenues et uniformes ASVP et police municipale

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Fourniture de tenues de travail et accessoires pour les agents de surveillance de la voie publique et de la police municipale. - Tenues et uniformes ASVP et police municipale

    70 k€
  18. 21/11/2024 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’effets d’habillement destinés aux volontaires et aux encadrants du Service National Universel (SNU), et réalisation de prestations associées, pour les besoins du mini…

    Accord cadre · 87,5 M€ (montant maximum)

    Fourniture d’effets d’habillement destinés aux volontaires et aux encadrants du Service National Universel (SNU), et réalisation de prestations associées, pour les besoins du mini…

    87,5 M€
  19. 26/09/2024 UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Cagoules de protection filtrante

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Cagoules de protection filtrante

    2,0 M€
  20. 26/09/2024 UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Cagoules de protection filtrante

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum)

    Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Cagoules de protection filtrante

    10,0 M€
  21. 26/09/2024 UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Tenues de sortie, képis, tricornes et passementerie

    Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

    Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Tenues de sortie, képis, tricornes et passementerie

    3,4 M€
  22. 26/09/2024 UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Tenues de sortie, képis, tricornes et passementerie

    Accord cadre · 17,0 M€ (montant maximum)

    Vêtements professionnels et équipements de protection individuelle Sapeurs-pompiers et prestations annexes - Tenues de sortie, képis, tricornes et passementerie

    17,0 M€
  23. 05/09/2024 ECONOMAT DES ARMEES › (nouvel onglet)
    marché · Marché spécifique n° 5: fourniture d'équipements de protection balistique au profit de la Force Multinationale Mixte

    marché · 600 k€

    Marché spécifique n° 5: fourniture d'équipements de protection balistique au profit de la Force Multinationale Mixte

    600 k€
  24. 21/03/2024 COMMUNE D IVRY SUR SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’acquisition de vêtements et accessoires de travail pour les différents services de la ville d’Ivry-sur-Seine. Il est constitué de neuf lot…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet l’acquisition de vêtements et accessoires de travail pour les différents services de la ville d’Ivry-sur-Seine. Il est constitué de neuf lot…

    30 k€
  25. 21/03/2024 COMMUNE D IVRY SUR SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’acquisition de vêtements et accessoires de travail pour les différents services de la ville d’Ivry-sur-Seine. Il est constitué de neuf lot…

    Accord cadre · 5 000 € (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet l’acquisition de vêtements et accessoires de travail pour les différents services de la ville d’Ivry-sur-Seine. Il est constitué de neuf lot…

    5 000 €
  26. 01/08/2023 COMMUNE DE COLOMIERS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 236 k€ le 15/04/2026 · VETEMENTS POLICE MUNICIPALE ET ASVP

    marché subséquent · porté à 236 k€ le 15/04/2026

    VETEMENTS POLICE MUNICIPALE ET ASVP

    236 k€
  27. 26/07/2023 COMMUNE DE CAYENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE/LOT 11: EQUIPEMENTS DE SECURITE POLICE MUNICIPALE

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE/LOT 11: EQUIPEMENTS DE SECURITE POLICE MUNICIPALE

    140 k€
  28. 24/07/2023 COMMUNE DE CAYENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE/LOT 10 : CHAUSSURES DE SECURITE DE POLICE MUNICIPALE

    Accord cadre · 138 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE/LOT 10 : CHAUSSURES DE SECURITE DE POLICE MUNICIPALE

    138 k€
  29. 24/07/2023 COMMUNE DE CAYENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - LOT 9 VETEMENTS DE TRAVAIL POLICE MUNICIPALE

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    APPROVISIONNEMENT EN VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - LOT 9 VETEMENTS DE TRAVAIL POLICE MUNICIPALE

    340 k€
  30. 19/07/2023 COMMUNE D AIX EN PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · FOURNITURE D'UNIFORMES - LOT 2 TENUES DES ASVP, AGENTS DE MEDIATION, SERVICE DE LA GESTION DE L'ESPACE PUBLIC ET BRIGADE ENVIRONNEMENT

    marché subséquent · 168 k€ (1 avenant)

    FOURNITURE D'UNIFORMES - LOT 2 TENUES DES ASVP, AGENTS DE MEDIATION, SERVICE DE LA GESTION DE L'ESPACE PUBLIC ET BRIGADE ENVIRONNEMENT

    168 k€
  31. 06/07/2023 COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · LOT 8 - ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT TRANQUILLITE PUBLIQUE

    marché · 80 k€ (4 avenants)

    LOT 8 - ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT TRANQUILLITE PUBLIQUE

    80 k€
  32. 03/04/2023 COMMUNE DE BEZIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Fourniture d'équipements pour la police municipale et ASVP

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Fourniture d'équipements pour la police municipale et ASVP

    450 k€
  33. 13/03/2023 COMMUNE DE LA GARDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 61 k€ le 18/03/2025 · LOT 3 GILETS PARE-BALLES

    marché · porté à 61 k€ le 18/03/2025

    LOT 3 GILETS PARE-BALLES

    61 k€
  34. 13/03/2023 COMMUNE DE LA GARDE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 1 VETEMENTS POLICE MUNICIPALE

    marché · 100 k€ (3 avenants)

    LOT 1 VETEMENTS POLICE MUNICIPALE

    100 k€
  35. 09/02/2023 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fabrication d'effets de parade et de tradition - Lot n° 7 - Effets de parade articles en cuir

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Fabrication d'effets de parade et de tradition - Lot n° 7 - Effets de parade articles en cuir

    3,0 M€
  36. 16/01/2023 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Fourniture et livraison d'habillement divers - Lot 9 - Personnels de la tranquilité publique, de la surveillance de la voie publique et de la surveillance de l'environnement - Aut…

    marché · 40 k€ (3 avenants)

    Fourniture et livraison d'habillement divers - Lot 9 - Personnels de la tranquilité publique, de la surveillance de la voie publique et de la surveillance de l'environnement - Aut…

    40 k€
  37. 16/01/2023 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Fourniture et livraison d'habillement divers - Lot 7 - Personnels de la tranquilité publique, de la surveillance de la voie publique et de la surveillance de l'environnement - Vêt…

    marché · 40 k€ (2 avenants)

    Fourniture et livraison d'habillement divers - Lot 7 - Personnels de la tranquilité publique, de la surveillance de la voie publique et de la surveillance de l'environnement - Vêt…

    40 k€
  38. 04/01/2023 COMMUNE DU GOSIER › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · VETEMENTS ACCESSOIRES ET EPI POUR LA POLICE

    marché · 120 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    VETEMENTS ACCESSOIRES ET EPI POUR LA POLICE

    120 k€
  39. 19/12/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 4 - TENUES DE SERVICES ET D INTERVENT GPT DE CDE SDIS 44

    Accord cadre · 971 k€ (montant maximum)

    LOT 4 - TENUES DE SERVICES ET D INTERVENT GPT DE CDE SDIS 44

    971 k€
  40. 17/06/2022 COMMUNE DE CESSON SEVIGNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · ACHAT DE TENUES REGLEMENTAIRES

    marché subséquent · 48 k€ (5 avenants)

    ACHAT DE TENUES REGLEMENTAIRES

    48 k€
  41. 18/05/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°3 / COIFFES

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    LOT N°3 / COIFFES

    10 k€
  42. 16/05/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · LOT No3 : COIFFES

    marché subséquent · 40 k€ (4 avenants)

    LOT No3 : COIFFES

    40 k€
  43. 16/05/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°1 / TSI HOMMES & FEMMES

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    LOT N°1 / TSI HOMMES & FEMMES

    200 k€
  44. 16/05/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · lOT No1 / TSI HOMMES & FEMMES

    marché subséquent · 800 k€ (5 avenants)

    lOT No1 / TSI HOMMES & FEMMES

    800 k€
  45. 16/05/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 5 avenants · LOT No2 : TENUES DE SORTIE ET DE CEREMONIE

    marché subséquent · 80 k€ (5 avenants)

    LOT No2 : TENUES DE SORTIE ET DE CEREMONIE

    80 k€
  46. 11/05/2022 COMMUNE DE VILLEPINTE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · UNIFORMES POUR LA POLICE MUNICIPALE/ASVP/CSU/PARCS ET JARDINS

    marché subséquent · 160 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    UNIFORMES POUR LA POLICE MUNICIPALE/ASVP/CSU/PARCS ET JARDINS

    160 k€
  47. 11/05/2022 COMMUNE DE VILLEPINTE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · DOTATION VESTIMENTAIRE AGENT SSIAP

    marché subséquent · 60 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    DOTATION VESTIMENTAIRE AGENT SSIAP

    60 k€
  48. 11/05/2022 COMMUNE DE VILLEPINTE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · DOTATION VESTIMENTAIRE DE LA BRIGADE ENVIRONNEMENTALE

    marché subséquent · 100 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    DOTATION VESTIMENTAIRE DE LA BRIGADE ENVIRONNEMENTALE

    100 k€
  49. 20/04/2022 COMMUNE DE MORNE A L'EAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 299 k€ le 08/10/2025 · groupement de 3 titulaires · 3.Fourniture et livraison de vêtements de travail et accessoires pour la police municipale et les ASVP

    marché · porté à 299 k€ le 08/10/2025 · groupement de 3 titulaires

    3.Fourniture et livraison de vêtements de travail et accessoires pour la police municipale et les ASVP

    299 k€
  50. 23/03/2022 COMMUNE D AIX EN PROVENCE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · FOURNITURE D'UNIFORMES POUR LES AGENTS DE LA DIRECTION PRÉVENTION ET SÉCURISATION - LOT 3 TENUES DE LA BRIGADE DES MOTARDS

    marché subséquent · 96 k€ (1 avenant)

    FOURNITURE D'UNIFORMES POUR LES AGENTS DE LA DIRECTION PRÉVENTION ET SÉCURISATION - LOT 3 TENUES DE LA BRIGADE DES MOTARDS

    96 k€
  51. 01/01/2022 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 76 k€ le 28/05/2024 · Acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle

    marché · porté à 76 k€ le 28/05/2024

    Acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle

    76 k€
  52. 16/12/2021 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Fourniture et livraison de chaussures, bottine de motard pour PM et ASVP

    marché · 480 k€ (2 avenants)

    Fourniture et livraison de chaussures, bottine de motard pour PM et ASVP

    480 k€
  53. 15/12/2021 COMMUNE DE GAP › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · ACQUIS VET PM LOT 1 TENUE DES AGENTS

    marché · 111 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    ACQUIS VET PM LOT 1 TENUE DES AGENTS

    111 k€
  54. 28/10/2021 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · LOT 5 TENUES D INTERVENTION POLICE MUNICIPALE

    marché subséquent · 212 k€ (2 avenants)

    LOT 5 TENUES D INTERVENTION POLICE MUNICIPALE

    212 k€
  55. 05/08/2021 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · EQUIPEMENT DE PROTECTION POLICE MUNICIPALE - FOURNITURE PM LOT 2

    marché subséquent · 60 k€ (1 avenant)

    EQUIPEMENT DE PROTECTION POLICE MUNICIPALE - FOURNITURE PM LOT 2

    60 k€
  56. 23/07/2021 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · LOT4 TENUES POUR ASVP ET AGENTS SQUARES

    marché subséquent · 48 k€ (4 avenants)

    LOT4 TENUES POUR ASVP ET AGENTS SQUARES

    48 k€
  57. 23/07/2021 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · ACCESSOIRES POLICE MUNICIPALE

    marché subséquent · 52 k€ (1 avenant)

    ACCESSOIRES POLICE MUNICIPALE

    52 k€
  58. 17/05/2021 COMMUNE D AVIGNON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · AA: ACHAT DE CAMERAS PIETONS POUR LA POLICE MUNICIPALE ACCESSOIRES MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DONNEES (SANS CP)

    marché subséquent · 90 k€ (4 avenants)

    AA: ACHAT DE CAMERAS PIETONS POUR LA POLICE MUNICIPALE ACCESSOIRES MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DONNEES (SANS CP)

    90 k€
  59. 03/05/2021 COMMUNE DE CHATEAUNEUF LES MARTIGUES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 8 avenants · LOT 2 : EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE SPECIFIQUES ET ACCESSOIRES POLICE MUNICIPALE, AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE (ASVP) ET OPERATEURS DE VIDEOPROTECTION

    marché subséquent · 60 k€ (8 avenants)

    LOT 2 : EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE SPECIFIQUES ET ACCESSOIRES POLICE MUNICIPALE, AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE (ASVP) ET OPERATEURS DE VIDEOPROTECTION

    60 k€
  60. 03/05/2021 COMMUNE DE CHATEAUNEUF LES MARTIGUES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 7 avenants · LOT 1 : VETEMENTS POLICE MUNICIPALE, AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE (ASVP) ET OPERATEURS DE VIDEOPROTECTION

    marché subséquent · 60 k€ (7 avenants)

    LOT 1 : VETEMENTS POLICE MUNICIPALE, AGENTS DE SURVEILLANCE DE LA VOIE PUBLIQUE (ASVP) ET OPERATEURS DE VIDEOPROTECTION

    60 k€
  61. 12/03/2021 COMMUNE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 avenants · MS0 A BDC LOT 1 TENUES DE SERVICE COURANT POLICE MUNICIPALE

    marché subséquent · 225 k€ (3 avenants)

    MS0 A BDC LOT 1 TENUES DE SERVICE COURANT POLICE MUNICIPALE

    225 k€
  62. 26/02/2021 CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · Lot n°14 Tenues de sécurité

    marché subséquent · 1,0 M€ (1 avenant)

    Lot n°14 Tenues de sécurité

    1,0 M€
  63. 26/02/2021 COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 8 avenants · Lot no 14 : Tenues de sécurité

    marché subséquent · 1,6 M€ (8 avenants)

    Lot no 14 : Tenues de sécurité

    1,6 M€
  64. 26/02/2021 COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 8 avenants · Lot no 11 : Tenues des ASVP

    marché subséquent · 1,6 M€ (8 avenants)

    Lot no 11 : Tenues des ASVP

    1,6 M€
  65. 26/02/2021 COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 6 avenants · Lot no 12 : Tenues des gardes champêtres

    marché subséquent · 1,6 M€ (6 avenants)

    Lot no 12 : Tenues des gardes champêtres

    1,6 M€
  66. 15/12/2020 COMMUNE DE ROANNE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 200 k€ le 16/01/2024 · GROUPEMENT COMMANDE VILLE DE ROANNE-ROANNAIS AGGLO - ACQUISITION VÊTEMENT DE TRAVAIL LOT 3 POLICE MUNICIPALE

    marché subséquent · porté à 200 k€ le 16/01/2024

    GROUPEMENT COMMANDE VILLE DE ROANNE-ROANNAIS AGGLO - ACQUISITION VÊTEMENT DE TRAVAIL LOT 3 POLICE MUNICIPALE

    200 k€
  67. 12/06/2020 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ACQUISITION EFFETS HABILLEMENT GC SDIS 60-62-76...

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    ACQUISITION EFFETS HABILLEMENT GC SDIS 60-62-76...

    65 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 67.

› Changements de contrôle (8)

dernier : vente, 07/06/2024

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 8.

› Synthèse financière

exercice 2022

Comptes consolidés · exercice 2022

Chiffre d'affaires consolidé

Années précédentes
83,7 M€ 2016
81,8 M€ 2017 94,5 M€ 2018 66,6 M€ 2019 80,6 M€ 2020 97,5 M€ 2021 88,6 M€ 2022
83,7 M€ 2016 81,8 M€ 2017 94,5 M€ 2018 66,6 M€ 2019 80,6 M€ 2020 97,5 M€ 2021 88,6 M€ 2022
  • 2016 : 83,7 M€
  • 2017 : 81,8 M€
  • 2018 : 94,5 M€
  • 2019 : 66,6 M€
  • 2020 : 80,6 M€
  • 2021 : 97,5 M€
  • 2022 : 88,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2022
77,0 M€ Chiffre d'affaires
-21,0 M€ Résultat net
-10,9 M€ EBE
58 k€ Capitaux propres
34,1 M€ Dettes financières
4,3 M€ Trésorerie
non publié Effectif

Chiffre d'affaires

Années précédentes
5,0 M€ 2016
3,7 M€ 2017 5,3 M€ 2018 3,0 M€ 2019 72,4 M€ 2020 88,3 M€ 2021 77,0 M€ 2022
5,0 M€ 2016 3,7 M€ 2017 5,3 M€ 2018 3,0 M€ 2019 72,4 M€ 2020 88,3 M€ 2021 77,0 M€ 2022
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 5,0 M€
  • 2017 : 3,7 M€
  • 2018 : 5,3 M€
  • 2019 : 3,0 M€
  • 2020 : 72,4 M€
  • 2021 : 88,3 M€ · Achats 43,9 M€ · Charges externes 23,8 M€ · Personnel 22,5 M€ · EBE −1,1 M€
  • 2022 : 77,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022.

Marge d'EBE, contre le secteur

21,8 % −55,1 % −132 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 −14,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2022)

  • 2016 : -16,0 %
  • 2017 : -65,3 %
  • 2018 : -39,2 %
  • 2019 : -132,0 %
  • 2020 : -5,2 %
  • 2021 : -1,3 %
  • 2022 : -14,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2022 · n = 98.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 7 exercices · EBE consolidé 2022 non calculé : ses postes d'exploitation donneraient un EBE en contradiction avec le résultat d'exploitation déclaré.

› Établissements (8)

8 établissements actifs

  1. 74 Rue Villebois Mareuil, 92230 Gennevilliers

    siège · SIRET 489 804 435 00043 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 18/04/2016

  2. 41 Boulevard du General Martial Valin, 75015 Paris

    MARCK&BALSAN · SIRET 489 804 435 00050 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/01/2021

  3. Impasse des Salines, 62100 Calais

    MARCK&BALSAN · SIRET 489 804 435 00076 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 01/01/2021

  4. la Maladrerie, 72340 La Chartre-sur-le-Loir

    MARCK&BALSAN · SIRET 489 804 435 00084 · société holding · depuis 01/01/2021

  5. 7 Rue des Frenes, 44680 Sainte-Pazanne

    MARCK&BALSAN · SIRET 489 804 435 00092 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 01/01/2021

  6. 1500 Avenue des Glieres, 74300 Cluses

    SIRET 489 804 435 00142 · confection et habillement · depuis 02/09/2021

  7. Zac Saoneor Rue de la Vie aux Vaches, 71530 Fragnes-la Loyere

    MARCK & BALSAN · SIRET 489 804 435 00159 · entreposage et logistique · depuis 01/12/2021

  8. Zone de la Malterie 1 Avenue Jean Monnet, 36130 Montierchaume

    MARCK&BALSAN · SIRET 489 804 435 00175 · commerce de gros non alimentaire · depuis 11/04/2022

Les 92 autres entreprises du métier « courtage en textile et habillement » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

› Actes (66)

dernier : acte · type non publié, 19/09/2024

  1. 19/09/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/04/2023 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 08/02/2021 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/02/2021 Démission d'un administrateur
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/12/2020 Changement de dénomination
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/11/2020 avec SENTINEL -
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 09/11/2020 avec la SOCIETE FRANCAISE D'EXPORTATION DE FOURNITURES INDUSTRIELLES -
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 09/11/2020 avec la SOCIETE DE CONFECTION BALSAN -
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 09/11/2020 avec la société BORREL BOUVARD ARTHAUD -
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 05/05/2020 avec la Société de Confection Balsan
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 05/05/2020 avec la société BORREL BOUVARD ARTHAUD
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 05/05/2020 avec la société SENTINEL
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 05/05/2020 avec la Société Française d'Exportation de fournitures Industrielles
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 04/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 04/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 04/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 04/05/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 22/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 17/09/2018 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 26/12/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 27/11/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 24/11/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 14/11/2017 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 20/10/2017 Démission d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 06/02/2017 Entrée d'un nouvel associé
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 06/06/2016 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 04/02/2016 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 08/04/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 18/12/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 21/11/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 20/05/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 10/10/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 11/07/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 19/04/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 07/02/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 16/11/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 23/10/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 13/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 13/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 13/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 13/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 13/12/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 19/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 05/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 05/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 22/06/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 29/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 29/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 29/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 29/04/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 07/03/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 03/01/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 28/09/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 26/05/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 19/05/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 18/05/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 25/10/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 16/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 01/08/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 03/07/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 27/06/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 27/06/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 03/05/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 66.

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