ENTREPRISE Activités d'architecture › Haute-Saône ›
MAITRISE D'ART
489 968 883SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 15/03/2006
Rue Toussaint Louverture, 70200 Lure
Dirigeants et associés
- Personne morale HOLDING CASTALAN › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats HOLDING CASTALAN › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 14/10/2021
- 14/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Activité des économistes de la construction → Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 31/12/2018 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 20/07/2017 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/06/2017 activité Ingénierie, études techniques → Activité des économistes de la construction INSEE, Sirene
- 01/06/2017 siège 53 Grande Rue, 70200 Moffans-Et-Vacheresse → Rue Toussaint Louverture, 70200 Lure INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 15/03/2006 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 15/03/2006 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 15/03/2006 siège 53 Grande Rue, 70200 Moffans-Et-Vacheresse INSEE, Sirene
- 15/03/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2021 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 02/09/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 02/09/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/07/2017 changement de contrôleapport de titressignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zi du Tertre Landry Rue Toussaint Louverture, 70200 Lure
siège · SIRET 489 968 883 00020 · architecte · depuis 01/06/2017
Les 69 autres entreprises du métier « architecte » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : nomination d'un dirigeant, 07/10/2021
-
07/10/2021
Nomination d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué en numéraire les apports suivants : · signal
Nomination de dirigeant — Le premier Président de la Société sous sa forme SAS nommé aux termes de l'Assemblée de · signal
Transformation de forme — L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Commissaire à la transformation · signal
-
02/09/2021
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme
Fusion · Autre pièce déposée
Transformation de forme — RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU · signal
-
13/07/2017
zi du Tertre Landry - rue Toussaint Louverture - 70200 LURE
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Transfert de siège — - Transfert du siège social, · signal
-
04/07/2017
Apport de titres
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, apport
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de titres — SUITE A CESSION DE PARTS SOCIALES · signal
Apport — ET APPORT DE TITRES · signal
-
11/05/2006
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : apport, nomination de dirigeant
Apport — Les soussignés apportent à la société, savoir : · signal
Nomination de dirigeant — Nomination du gérant ; · signal
Source : INPI, actes · n = 5.