ENTREPRISE Location avec opérateur de matériel de construction › Pas-de-Calais ›
R.P.A (MANUTENTION VIVIER)
490 561 982SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2006
72 Route de Bethune, 62223 Sainte-Catherine
Dirigeants et associés
- Président Marceau CONVENANT › (nouvel onglet) (89 ans)
- Directeur général Yves CONVENANT › (nouvel onglet) (82 ans)
- Directeur général Guy CONVENANT › (nouvel onglet) (80 ans)
- Directeur général Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU › (nouvel onglet) (51 ans)
- Commissaire aux comptes BDO PARIS › (nouvel onglet)
- Président APROLIS › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Paris BDO › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/06/2024
- Commissaire aux comptes Sylvain ELKAIM › (nouvel onglet) (81 ans) · selon le BODACC du 26/02/2019
- Commissaire aux comptes David ELKAIM › (nouvel onglet) (52 ans) · selon le BODACC du 26/02/2019
- Président Xavier JAURETCHE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/08/2018
- Commissaire aux comptes Christophe CHAGNEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/11/2017
- Commissaire aux comptes KPMG AUDIT OUEST
- Président Guy CONVENANT › (nouvel onglet) (80 ans) · selon le BODACC du 12/12/2014
- Directeur général David RUEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/12/2014
- Commissaire aux comptes Christian DE GOUVILLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/10/2012
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « R.P.A » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (44)
42 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats APROLIS › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats APROLIS › (nouvel onglet) · président
- mandats APROLIS HOLDING › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats APROLIS LOCATION › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats BDO PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats CONVENANT PERE ET FILS › (nouvel onglet) · via Guy CONVENANT
- mandats CONVENANT SAS › (nouvel onglet) · via Guy CONVENANT
- mandats DUTRY POWER FRANCE › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats Guy CONVENANT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats LEMONNIER › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats LMVS › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats MARSEILLAN › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats Marceau CONVENANT › (nouvel onglet) · président
- mandats OMS MANUTENTION › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats QUALITE ENTREPRISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats RAIL ROUTE EUROPE › (nouvel onglet) · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats SFG › (nouvel onglet) · via Guy CONVENANT
- mandats Yves CONVENANT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats NANTES LORIENT › (nouvel onglet)cessée · via Marceau CONVENANT (et 2 autres)
- mandats SAMI BRIERE › (nouvel onglet)cessée · via Marceau CONVENANT (et 2 autres)
- opérations OMAN › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2014 01/11/2014
- mandats AA 44 › (nouvel onglet)cessée · via Yves CONVENANT (et 1 autres)
- mandats LES LIONS › (nouvel onglet)cessée · via Marceau CONVENANT (et 1 autres)
- mandats NANTES QUIMPER › (nouvel onglet)cessée · via Yves CONVENANT (et 1 autres)
- opérations SA ARDENN DIESEL MANUT › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, cédant · 2021 10/05/2021
- mandats AFRELEC INDUSTRIE › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats FABRE MANUTENTION SAS › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats MANUTENTION VIVIER › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats MIDI PYRENEES MANUTENTION › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats R.D. MANUTENTION › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats ROC POIDS LOURDS › (nouvel onglet)cessée · via Guy CONVENANT
- mandats SA ARDENN DIESEL MANUT › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIELS DE MANUTENTION › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats TURNERA LOC 07 › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandats VANNES FORUM AUTOMOBILE › (nouvel onglet)cessée · via Yves CONVENANT
- mandats VIVIER MATERIELS INDUSTRIELS › (nouvel onglet)cessée · via Benjamin DE CURIERES DE CASTELNAU
- mandatsmandat terminé Christian DE GOUVILLE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Christophe CHAGNEAU › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé David ELKAIM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé David RUEL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Paris BDO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Sylvain ELKAIM › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Xavier JAURETCHE › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : changement de dirigeant, 12/06/2024
Dirigeants · 5
- 12/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. → Location avec opérateur de matériel de construction INSEE, Sirene
- 31/12/2021 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers → Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. INSEE, Sirene
- 11/08/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/07/2021 siège Oman Bsm Manutention, 2 Allee des Closiaux, 35650 le Rheu → Manutention Vivier, 72 Route de Bethune, 62223 Sainte-Catherine INSEE, Sirene
- 03/06/2021 dénomination OMAN BSM MANUTENTION → R.P.A INSEE, Sirene
- 26/02/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 14/11/2018 dénomination OMAN OUEST MANUTENTION → OMAN BSM MANUTENTION INSEE, Sirene
- 29/08/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Autres intermédiaires du commerce en produits divers → Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers INSEE, Sirene
- 24/11/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 20/06/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 12/12/2014 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/11/2014 dénomination SAMI MANUTENTION → OMAN OUEST MANUTENTION INSEE, Sirene
- 01/11/2014 siège la Maison Neuve, 44360 Vigneux-de-Bretagne → Oman Bsm Manutention, 2 Allee des Closiaux, 35650 le Rheu INSEE, Sirene
- 12/10/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location de machines et équipements divers → Autres intermédiaires du commerce en produits divers INSEE, Sirene
- 06/11/2006 siège le Champele, 35510 Cesson-Sevigne → la Maison Neuve, 44360 Vigneux-de-Bretagne INSEE, Sirene
- 01/06/2006 activité Location de machines et équipements divers INSEE, Sirene
- 01/06/2006 dénomination SAMI MANUTENTION INSEE, Sirene
- 01/06/2006 siège le Champele, 35510 Cesson-Sevigne INSEE, Sirene
- 01/06/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2024 · 22.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM
- Convention collective Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM · code 1404
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (6)
dernier : 200 k€, 12/11/2025
-
12/11/2025
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance des matériels de manutentions des établissements du GHT d'Armor
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Maintenance des matériels de manutentions des établissements du GHT d'Armor
-
10/09/2025
COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN › (nouvel onglet)
201 k€
marché · ACQUISITION ET LIVRAISON D'UN ENGIN DE LEVAGE POUR LE PORT
marché · 201 k€
ACQUISITION ET LIVRAISON D'UN ENGIN DE LEVAGE POUR LE PORT
-
09/09/2025
COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN › (nouvel onglet)
201 k€
marché · Acquisition et Livraison d'un engin de levage pour le Port de Saint-Cyprien
marché · 201 k€
Acquisition et Livraison d'un engin de levage pour le Port de Saint-Cyprien
-
19/07/2024
COMMUNE DE BISCARROSSE › (nouvel onglet)
198 k€
marché · LOCATION CONTINUE D’UNE BALAYEUSE DE VOIRIE DE 3 m3
marché · 198 k€
LOCATION CONTINUE D’UNE BALAYEUSE DE VOIRIE DE 3 m3
-
19/07/2024
COMMUNE DE BISCARROSSE › (nouvel onglet)
198 k€
marché · LOCATION CONTINUE BALAYEUSE DE VOIRIE DE 3 M3
marché · 198 k€
LOCATION CONTINUE BALAYEUSE DE VOIRIE DE 3 M3
-
30/05/2024
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DU DETROIT (SEPD) › (nouvel onglet)
52 k€
marché · Fourniture d'un nettoyeur haute pression vapeur pour le Port de Boulogne sur Mer
marché · 52 k€
Fourniture d'un nettoyeur haute pression vapeur pour le Port de Boulogne sur Mer
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 6.
› Changements de contrôle (16)
dernier : changement de contrôle, 12/05/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/05/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 11/05/2021 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 10/05/2021 apport ou attributionfusion-absorption SA ARDENN DIESEL MANUT › (nouvel onglet) · acquéreur BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/07/2019 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 13/06/2019 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 22/05/2019 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 04/12/2014 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/11/2014 reprise repris d'OMAN › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 26/09/2014 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 26/09/2014 apport ou attributionfusion-absorption OMAN › (nouvel onglet) · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
8 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 16.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 7,8 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 655 k€
- 2017 : 6,4 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 374 k€
- 2018 : 6,4 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 647 k€
- 2019 : 7,9 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 814 k€
- 2020 : 6,6 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 915 k€
- 2021 : 52,6 M€ · Achats 21,1 M€ · Charges externes 16,2 M€ · Personnel 10,9 M€ · EBE 5,4 M€
- 2022 : 62,4 M€ · Achats 27,6 M€ · Charges externes 18,6 M€ · Personnel 11,5 M€ · EBE 6,3 M€
- 2023 : 67,7 M€ · Achats 30,9 M€ · Charges externes 20,3 M€ · Personnel 12,1 M€ · EBE 6,4 M€
- 2024 : 60,4 M€ · Achats 22,4 M€ · Charges externes 21,5 M€ · Personnel 12,2 M€ · EBE 5,3 M€
- 2025 : 58,5 M€ · Achats 20,7 M€ · Charges externes 22,7 M€ · Personnel 12,6 M€ · EBE 4,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 8,4 %
- 2017 : 5,9 %
- 2018 : 10,1 %
- 2019 : 10,3 %
- 2020 : 13,8 %
- 2021 : 10,3 %
- 2022 : 10,0 %
- 2023 : 9,5 %
- 2024 : 8,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (14)
14 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
72 Route de Bethune, 62223 Sainte-Catherine
siège · MANUTENTION VIVIER · SIRET 490 561 982 00094 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
-
Rn 165 la Maison Neuve, 44360 Vigneux-de-Bretagne
SIRET 490 561 982 00029 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 06/11/2006
-
Pa des Cormiers 2 Allee des Closiaux, 35650 Le Rheu
OMAN BSM MANUTENTION · SIRET 490 561 982 00037 · agent commercial et intermédiaire du commerce · depuis 01/11/2014
-
175 Rue du Maneguen, 56850 Caudan
OMAN OUEST MANUTENTION · SIRET 490 561 982 00045 · commerce de gros non alimentaire · depuis 26/09/2014
1 exploitant avant
- non publié
-
95 Chemin des Grands Champs, 71850 Charnay-les-Macon
AFRELEC INDUSTRIE · SIRET 490 561 982 00078 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
-
Za Mat de la Garrigue Nord 3 Impasse Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes
SIRET 490 561 982 00102 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
-
5 Rue Camille Didier, 08000 Charleville-Mezieres
ARDENN'DIESEL MANUT · SIRET 490 561 982 00110 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
-
Za de Beaussais 9 Rue Jacques Cartier, 79260 La Creche
SIRET 490 561 982 00128 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
-
55 Chemin de Fenouillet, 31200 Toulouse
MIDI PYRENEES MANUTENTION · SIRET 490 561 982 00136 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
-
Zi du Fret Rue Bertrand Balguerie, 33520 Bruges
FABRE MANUTENTION · SIRET 490 561 982 00144 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/03/2021
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 1 900 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Pas-de-Calais (62) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 14.
› Actes (27)
dernier : acte, 10/06/2024
- 10/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/08/2021 Changement de dénomination Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2021 *entre OMAN BSM MANUTENTION, société absorbante, et AFRELEC INDUSTRIE, société absorbée Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/05/2021 *entre OMAN BSM MANUTENTION, société absorbante, et AFRELEC INDUSTRIE, société absorbée Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/05/2021 *entre OMAN BSM MANUTENTION, société absorbante, et AFRELEC INDUSTRIE, société absorbée Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/05/2021 *entre OMAN BSM MANUTENTION, société absorbante, et AFRELEC INDUSTRIE, société absorbée Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/05/2021 *entre OMAN BSM MANUTENTION, société absorbante, et AFRELEC INDUSTRIE, société absorbée Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/2021 de la société FABRE MANUTENTION SAS, 487 498 875 RCS BORDEAUX par la société OMAN BSM MANUTENTION, 490 561 982 RCS RENNES Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/05/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2019 de la SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIELS DE MANUTENTION (348 101 098 RCS RENNES) Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2019 Fusion Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/02/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2018 OMAN BSM MANUTENTION Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Décision(s) pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/11/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/06/2017 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2014 de la société OMAN, par la société SAMI MANUTENTION Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts — 6 7 et 16 · Fusion — Du 19 09 2014 · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/10/2014 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2014 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2012 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/06/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
20 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 27.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.