ENTREPRISE Activités d'architecture › Haute-Garonne ›

ARTHEMA

491 270 872Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/08/2006

55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean MOINE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 17/06/2009
  2. Gérant Caroline MOINE › (nouvel onglet) · départ publié le 17/06/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (4)

dernier jugement : clôturée, 22/11/2012

Procédure
liquidation liquidation Procédure · du 01/07/2010 au 22/11/2012 2 ans Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire01/07/2010 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif22/11/2012

Source : BODACC, procédures collectives · 2010–2012 · 4 annonces.

› Historique (9)

dernier : transfert, 17/06/2009

Activité
Commerce de détail de meubles Commerce de détail de meubles Activité · du 01/08/2006 au 01/09/2007 1 an Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · du 01/09/2007 au 01/01/2008 4 mois Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
47 Rue du Chant du Merle, 31400 Toulouse 47 Rue du Chant du Merle, 31400 Toulouse Siège · du 01/08/2006 au 01/09/2007 1 an 30 Rue de la Bergerie, 31180 Rouffiac-Tolosan 30 Rue de la Bergerie, 31180 Rouffiac-Tolosan Siège · du 01/09/2007 au 04/04/2009 1 an 55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse 55 Avenue Louis Breguet, 31400 Toulouse Siège · depuis le 04/04/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 01/08/2006 20 ans Immatriculation01/08/2006

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2009 · 9.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (3)

dernier : acte, 05/06/2009

  1. 05/06/2009 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 09/10/2007 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 31/07/2006 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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