ENTREPRISE Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs › Haute-Savoie ›
DOMAINE DES USSES
492 212 378Exploitation agricole à responsabilité limitéecessée le 31/12/2021
Domaine des Usses, 142 Che de sur la Cote, 74350 Cernex
Dirigeants et associés
- Gérant Pierre FOUGERAY › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'à la cessation
- Gérant Pascale LOSSERAND › (nouvel onglet) (47 ans) · jusqu'à la cessation
- Liquidateur Pascale LOSSERAND › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 26/08/2021
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Pascale LOSSERAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Pierre FOUGERAY › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LES ECURIES DE CERNEX › (nouvel onglet)cessée · via Pascale LOSSERAND
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : état, 31/12/2021
Dirigeants · 2
- 31/12/2021 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 22/05/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/09/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/02/2011 activité Élevage de chevaux et d'autres équidés → Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs INSEE, Sirene
- 24/08/2008 transfert adresse du siege est modifiee suite a numerotation de la voirie BODACC, RCS-B
- 13/05/2008 dénomination EARL CENTRE EQUESTRE DES USSES → DOMAINE DES USSES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Services annexes à l'élevage → Élevage de chevaux et d'autres équidés INSEE, Sirene
- 16/11/2006 activité Activité non déterminée → Services annexes à l'élevage INSEE, Sirene
- 05/10/2006 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 05/10/2006 dénomination EARL CENTRE EQUESTRE DES USSES INSEE, Sirene
- 05/10/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2021 · 11.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/09/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/09/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (8)
dernier : opérations et clôture de liquidation, 01/02/2022
- 01/02/2022 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/08/2021 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2011 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2011 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2011 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/07/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.