ENTREPRISE Enseignement de la conduite › Puy-de-Dôme ›
SARL BRIGITTE COURPIERE
492 935 903Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 02/11/2006
11 Rue des Ecoles, 63720 Chavaroux
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic BAUGUITTE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Brigitte BAUGUITTE › (nouvel onglet) (52 ans)
- Personne morale ATRIA EXPERTS COMPTABLES & AUDITEURS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats KUKULECZKA › (nouvel onglet) · via Frederic BAUGUITTE (et 1 autres)
- mandats LES GUEULES JAUNES › (nouvel onglet) · via Frederic BAUGUITTE (et 1 autres)
- mandats ATRIA EXPERTS-COMPTABLES & AUDITEURS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Brigitte BAUGUITTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Frederic BAUGUITTE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : transfert, 30/11/2023
- 30/11/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 04/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/10/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/03/2011 activité Formation continue d'adultes → Enseignement de la conduite INSEE, Sirene
- 28/03/2011 siège Cerfos Sofrec Cerfaq, Cerfos, 12 Rue du Chateau D'eau, 63720 Chavaroux → 11 Rue des Ecoles, 63720 Chavaroux INSEE, Sirene
- 27/10/2010 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2010 dénomination CERFOS → CERFOS SOFREC CERFAQ INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Formation des adultes et formation continue → Formation continue d'adultes INSEE, Sirene
- 02/11/2006 activité Formation des adultes et formation continue INSEE, Sirene
- 02/11/2006 dénomination CERFOS INSEE, Sirene
- 02/11/2006 siège Cerfos Sofrec Cerfaq, Cerfos, 12 Rue du Chateau D'eau, 63720 Chavaroux INSEE, Sirene
- 02/11/2006 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2023 · 12.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des organismes de formation
- Convention collective Convention collective nationale des organismes de formation · code 1516
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (39)
dernier : 18 k€, 29/01/2026
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29/01/2026
SPL M TAG › (nouvel onglet)
18 k€
Accord cadre · montant maximum · Formations sécurité - lot 3 : BALISAGE CHANTIER
Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)
Formations sécurité - lot 3 : BALISAGE CHANTIER
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19/01/2026
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
75 k€
Accord cadre · montant maximum · SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS LOT 03
Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)
SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS LOT 03
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19/01/2026
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
75 k€
Accord cadre · montant maximum · RISQUES ROUTIERS-LOT 02- PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)
RISQUES ROUTIERS-LOT 02- PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
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19/01/2026
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · LES HABILITATIONS ELECTRIQUES - LOT 06- PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
LES HABILITATIONS ELECTRIQUES - LOT 06- PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
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05/01/2026
SPL M TAG › (nouvel onglet)
18 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Lot 1 - AIPR - AUTORISATION D'INTERVENTION A PROXIMITE DE RESEAUX AERIENS ET SOUTERRAINS
Accord cadre · 18 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
Lot 1 - AIPR - AUTORISATION D'INTERVENTION A PROXIMITE DE RESEAUX AERIENS ET SOUTERRAINS
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17/12/2025
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de formations Prévention et Sécurité
marché · 10 k€ · groupement de 4 titulaires
Accord-cadre de formations Prévention et Sécurité
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15/12/2025
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE › (nouvel onglet)
10 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de formations Prévention et Sécurité
Accord cadre · 10 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Accord-cadre de formations Prévention et Sécurité
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15/12/2025
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE › (nouvel onglet)
6 000 €
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de formations Prévention et Sécurité
Accord cadre · 6 000 € (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Accord-cadre de formations Prévention et Sécurité
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08/12/2025
OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE › (nouvel onglet)
110 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formations préparatoires aux habilitations électriques en direction des agents de l'Office Français de la Biodiversité (OFB) ainsi que leurs recyclages en vue des o…
Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
Prestations de formations préparatoires aux habilitations électriques en direction des agents de l'Office Français de la Biodiversité (OFB) ainsi que leurs recyclages en vue des o…
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21/10/2025
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT › (nouvel onglet)
72 k€
Accord cadre · montant maximum · Organisation de prestations de formation relatives au domaine de la sécurité au travail pour les agents de l’Agence de Services et de Paiement (ASP) (France métropolitaine, Corse)…
Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)
Organisation de prestations de formation relatives au domaine de la sécurité au travail pour les agents de l’Agence de Services et de Paiement (ASP) (France métropolitaine, Corse)…
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03/10/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de sessions collectives et individuelles de formation sur la thématique de la Qualité de Vie et des Conditions de …
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de sessions collectives et individuelles de formation sur la thématique de la Qualité de Vie et des Conditions de …
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03/10/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
238 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de sessions collectives et individuelles de formation sur la thématique de la Qualité de Vie et des Conditions de …
Accord cadre · 238 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de sessions collectives et individuelles de formation sur la thématique de la Qualité de Vie et des Conditions de …
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04/09/2025
CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formation dans les domaines de la santé, de la sécurité et de l’environnement au travail - Formations généralistes dans les domaines de la santé, sécurité et enviro…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Prestations de formation dans les domaines de la santé, de la sécurité et de l’environnement au travail - Formations généralistes dans les domaines de la santé, sécurité et enviro…
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12/08/2025
MINISTERE DE LA CULTURE › (nouvel onglet)
98 k€
Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère…
Accord cadre · 98 k€ (montant maximum)
Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère…
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12/08/2025
MINISTERE DE LA CULTURE › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère…
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère…
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12/08/2025
MINISTERE DE LA CULTURE › (nouvel onglet)
110 k€
Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère…
Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)
Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l'animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère…
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23/07/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
720 k€
Accord cadre · montant maximum · ACTIONS DE FORMATION SOUS SPECIALITE A4A SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL
Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)
ACTIONS DE FORMATION SOUS SPECIALITE A4A SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL
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23/07/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
720 k€
Accord cadre · montant maximum · REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SOUS-SPECIALITE A4A « SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
Accord cadre · 720 k€ (montant maximum)
REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SOUS-SPECIALITE A4A « SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
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25/03/2025
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE › (nouvel onglet)
42 k€
marché · Accompagnement dans la démarche d'évaluation et de prévention des risques psychosociaux à l'université de technologie de Compiègne
marché · 42 k€
Accompagnement dans la démarche d'évaluation et de prévention des risques psychosociaux à l'université de technologie de Compiègne
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02/01/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Formations habilitation électrique
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Formations habilitation électrique
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02/01/2025
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Formations engins de levage/de manutention et travail en hauteur
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Formations engins de levage/de manutention et travail en hauteur
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10/12/2024
COMMUNE DES HERBIERS › (nouvel onglet)
11 k€
Accord cadre · montant maximum · Signalisation temporaire de chantier - Marché de prestations de formation des agents en matière de santé/sécurité – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de comm…
Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)
Signalisation temporaire de chantier - Marché de prestations de formation des agents en matière de santé/sécurité – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de comm…
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02/12/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
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02/12/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : SE PROTEGER FACE AUX RISQUES - T2K
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07/11/2024
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
32 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Formations secours/sécurité
Accord cadre · 32 k€ (montant maximum)
Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Formations secours/sécurité
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07/11/2024
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM) › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Acteurs de la santé
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Prestations de formations HSE (Hygiène Sécurité Environnement) - Acteurs de la santé
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07/11/2024
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE › (nouvel onglet)
173 k€
Accord cadre · montant maximum · Ce marché a pour objet la conception, l’animation et l’évaluation de sessions d’une journée de formation en présentiel ou en distanciel (DROM-COM). Cette journée de 7 heures abo…
Accord cadre · 173 k€ (montant maximum)
Ce marché a pour objet la conception, l’animation et l’évaluation de sessions d’une journée de formation en présentiel ou en distanciel (DROM-COM). Cette journée de 7 heures abo…
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21/10/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Formation formateurs à l'Eco-Conduite CIM
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Formation formateurs à l'Eco-Conduite CIM
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23/07/2024
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · MARCHE FORMATIONS COLLECTIVES ET INDIVIDUELLES DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
MARCHE FORMATIONS COLLECTIVES ET INDIVIDUELLES DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE
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23/07/2024
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · 2024_2797_1_02 Marché formations collectives et individuelles dans le domaine de la conduite Lot N° 2 : Eco-conduite
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
2024_2797_1_02 Marché formations collectives et individuelles dans le domaine de la conduite Lot N° 2 : Eco-conduite
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15/05/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
124 k€
marché · Réalisation d'actions de formation sur le thème « Les politiques environnementales » pour le compte de la délégation Hauts-De-France du CNFPT
marché · 124 k€
Réalisation d'actions de formation sur le thème « Les politiques environnementales » pour le compte de la délégation Hauts-De-France du CNFPT
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15/05/2024
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
124 k€
Accord cadre · montant maximum · E1A LOT 1 FORMATION DE FORMATEURS A L ECO CONDUITE POUR LA DELEGATION HAUTS DE FRANCE DU CNFPT
Accord cadre · 124 k€ (montant maximum)
E1A LOT 1 FORMATION DE FORMATEURS A L ECO CONDUITE POUR LA DELEGATION HAUTS DE FRANCE DU CNFPT
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20/10/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
228 k€
Accord cadre · montant maximum · Formation sur le thème "Signalisation routière" - E2B
Accord cadre · 228 k€ (montant maximum)
Formation sur le thème "Signalisation routière" - E2B
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20/10/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Formation sur le thème "Signalisation routière" - E2B
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Formation sur le thème "Signalisation routière" - E2B
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20/10/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
228 k€
Accord cadre · montant maximum · Formation sur le thème "Signalisation routière" - E2B
Accord cadre · 228 k€ (montant maximum)
Formation sur le thème "Signalisation routière" - E2B
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21/07/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
104 k€
Accord cadre · montant maximum · Réalisation d'actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en VRD " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)
Réalisation d'actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en VRD " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
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21/07/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
104 k€
Accord cadre · montant maximum · Réalisation d'actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en VRD " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)
Réalisation d'actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en VRD " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
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21/07/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
104 k€
Accord cadre · montant maximum · Réalisation d'actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en VRD " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)
Réalisation d'actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en VRD " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
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20/12/2022
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE › (nouvel onglet)
75 k€
marché · 4 avenants · 2022-2603-1-00- Elaboration document unique d'évaluation des risques psycho sociaux
marché · 75 k€ (4 avenants)
2022-2603-1-00- Elaboration document unique d'évaluation des risques psycho sociaux
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 39.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 1,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 555 k€ · Personnel 460 k€ · EBE 66 k€
- 2017 : 922 k€
- 2018 : 1,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 541 k€ · Personnel 482 k€ · EBE 115 k€
- 2021 : 1,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 686 k€ · Personnel 602 k€ · EBE 163 k€
- 2022 : 1,6 M€ · Achats 0 € · Charges externes 784 k€ · Personnel 691 k€ · EBE 175 k€
- 2023 : 3,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 935 k€ · EBE 796 k€
- 2024 : 2,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 782 k€ · EBE 161 k€
- 2025 : 1,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 960 k€ · Personnel 736 k€ · EBE 75 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 6,1 %
- 2017 : 8,8 %
- 2018 : 10,1 %
- 2021 : 11,2 %
- 2022 : 10,6 %
- 2023 : 25,4 %
- 2024 : 7,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
11 Rue des Ecoles, 63720 Chavaroux
siège · SIRET 492 935 903 00053 · auto-école · depuis 01/07/2023
-
9 Rue des Ecoles, 63720 Chavaroux
SIRET 492 935 903 00020 · conseil aux entreprises · depuis 01/01/2017
-
le Luzard Ii 1 Grande Allee du 12 Fevrier 1934, 77186 Noisiel
SIRET 492 935 903 00046 · conseil aux entreprises · depuis 01/09/2023
Les 157 autres entreprises du métier « auto-école » · Puy-de-Dôme (63) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (9)
dernier : acte · type non publié, 27/11/2023
- 27/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/09/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/10/2021
réalisation de la condition suspensive
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
25/10/2021
réalisation de la condition suspensive
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
16/10/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/05/2016
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/10/2010
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
11/10/2010
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 24/11/2006 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.