ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Isère ›
TERRE CLIMAT & ENVIRONNEMENT
494 076 623Association déclaréeactive depuis 15/11/2006
Z.a. les Terres du Ruisseau, 38710 Mens
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : dénomination, 03/01/2013
- 03/01/2013 dénomination TRIEVES COMPOSTAGE → TERRE CLIMAT & ENVIRONNEMENT
- 03/01/2013 siège Place de la Halle, 38710 Mens → Z.a. les Terres du Ruisseau, 38710 Mens
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 19/04/2007 siège Place du Vercors, 38710 Mens → Place de la Halle, 38710 Mens
- 15/11/2006 activité Organisations associatives n.c.a.
- 15/11/2006 dénomination TRIEVES COMPOSTAGE
- 15/11/2006 siège Place du Vercors, 38710 Mens
- 15/11/2006 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2006 → 2013 · 8.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des activités du déchet
- Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (8)
dernier : 434 k€, 08/12/2025
-
08/12/2025
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
434 k€
Accord cadre · montant maximum · Installation et suivi des sites de compostage, accompagnement de sites, brassages et livraison de broyat
Accord cadre · 434 k€ (montant maximum)
Installation et suivi des sites de compostage, accompagnement de sites, brassages et livraison de broyat
-
08/12/2025
THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : SUIVI ET ACCOMPAGNEMENT DE SITE DE COMPOSTAGE PARTAGE
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
LOT 2 : SUIVI ET ACCOMPAGNEMENT DE SITE DE COMPOSTAGE PARTAGE
-
13/03/2025
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
105 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 1 COMPOSTAGE DEPT 38 26 07 74 ET 73
Accord cadre · 105 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
LOT 1 COMPOSTAGE DEPT 38 26 07 74 ET 73
-
18/03/2024
CC DU MASSIF DU VERCORS › (nouvel onglet)
480 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Suivi des composteurs collectifs et de quartier - Lot 2
marché · 480 k€ · groupement de 2 titulaires
Suivi des composteurs collectifs et de quartier - Lot 2
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18/03/2024
CC DU MASSIF DU VERCORS › (nouvel onglet)
480 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Suivi des composteurs collectifs et de quartier - Lot 2
marché · 480 k€ · groupement de 2 titulaires
Suivi des composteurs collectifs et de quartier - Lot 2
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08/12/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · FOURNITURES ET SERVICES POUR LE DEPLOIEMENT DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS PAR COMPOSTAGE DE PROXIMITE - LOT 4 - INSTALLATION ET SUIVIE
marché · 1,1 M€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
FOURNITURES ET SERVICES POUR LE DEPLOIEMENT DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS PAR COMPOSTAGE DE PROXIMITE - LOT 4 - INSTALLATION ET SUIVIE
-
08/12/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE › (nouvel onglet)
160 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · FOURNITURES ET SERVICES POUR LE DEPLOIEMENT DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS PAR COMPOSTAGE DE PROXIMITE - LOT 5 - FORMATION ET ANIMATION ENQUETES
marché · 160 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
FOURNITURES ET SERVICES POUR LE DEPLOIEMENT DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS PAR COMPOSTAGE DE PROXIMITE - LOT 5 - FORMATION ET ANIMATION ENQUETES
-
28/09/2021
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
219 k€
marché · montant porté à 219 k€ le 01/01/2022 · Mission d'accompagnement pour l'installation et la pérennisation de site de compostage
marché · porté à 219 k€ le 01/01/2022
Mission d'accompagnement pour l'installation et la pérennisation de site de compostage
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 8.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Z.a. les Terres du Ruisseau, 38710 Mens
siège · SIRET 494 076 623 00037 · association · depuis 03/01/2013
Les 13 810 autres entreprises du métier « association » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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