ENTREPRISE Réparation et maintenance d'autres équipements de transport › Isère ›

NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE

494 473 044SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/02/2007

Tramobus, 365 Rue de Corporat, 38430 Moirans

10 à 19 Effectif salariés · 2024
17,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
2,5 M€ EBE
1,9 M€ Résultat net
9,4 M€ Capitaux propres
16 k€ Dettes financières trésorerie 1,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale CAR ET BUS MAINTENANCE ›
  2. Personne morale FITECO ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : changement de dirigeant, 23/06/2026

Dénomination
TRAMOBUS TRAMOBUS Dénomination · du 05/02/2007 au 03/01/2023 15 ans CBM RAIL CBM RAIL Dénomination · du 03/01/2023 au 01/04/2026 3 ans NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE NOVA MOBILITY SERVICES FRANCE Dénomination · depuis le 01/04/2026 6 mois
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 05/02/2007 au 21/12/2016 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 21/12/2016 9 ans
Activité
Autres intermédiaires spécialisés du commerce Autres intermédiaires spécialisés du commerce Activité · du 05/02/2007 au 01/01/2008 11 mois Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2021 14 ans Fabrication d'autres machines d'usage général Fabrication d'autres machines d'usage général Activité · du 31/12/2021 au 31/12/2022 1 an Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers Activité · du 31/12/2022 au 04/05/2026 3 ans Réparation et maintenance d'autres équipements de transport Réparation et maintenance d'autres équipements de transport Activité · depuis le 04/05/2026 5 mois
Siège
Tramobus, 119 Rue des Glaieuls, 38340 Voreppe Tramobus, 119 Rue des Glaieuls, 38340 Voreppe Siège · du 05/02/2007 au 07/01/2008 11 mois 156 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe 156 Rue Emile Romanet, 38340 Voreppe Siège · du 07/01/2008 au 01/02/2013 5 ans 120 Route de la Gare, 38430 Moirans 120 Route de la Gare, 38430 Moirans Siège · du 01/02/2013 au 01/01/2014 11 mois Tramobus, 1328 Rue Aristide Berges, 38430 Moirans Tramobus, 1328 Rue Aristide Berges, 38430 Moirans Siège · du 01/01/2014 au 26/08/2019 5 ans Tramobus, 365 Rue de Corporat, 38430 Moirans Tramobus, 365 Rue de Corporat, 38430 Moirans Siège · depuis le 26/08/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 05/02/2007 19 ans Immatriculation05/02/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2026 · 22.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de la métallurgie

  1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (23)

dernier : 500 k€, 03/07/2026

  1. 03/07/2026 REGIE LIGNE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY MARCHE SUBSEQUENT N°3

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY MARCHE SUBSEQUENT N°3

    500 k€
  2. 28/04/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les s tramways « CITADIS 2.1 » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront uti…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les s tramways « CITADIS 2.1 » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Les pièces fournies seront uti…

    100 k€
  3. 28/04/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    marché · Le présent contrat porte sur la réalisation de révisions générales des moteurs de traction des 22 tramways CITADIS 2.1 type 403 du réseau de la Compagnie des transports strasbourg…

    marché · 500 k€

    Le présent contrat porte sur la réalisation de révisions générales des moteurs de traction des 22 tramways CITADIS 2.1 type 403 du réseau de la Compagnie des transports strasbourg…

    500 k€
  4. 11/04/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    30 k€
  5. 11/04/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    120 k€
  6. 11/04/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    30 k€
  7. 11/04/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour le système de refroidissement et du circuit pneumatique des tramways « CITADIS » du réseau urbain exp…

    150 k€
  8. 02/03/2026 RENNES METROPOLE ›
    marché · La présente consultation a pour objet de fournir des tubes fluo afin de traiter l'obsolescence des néons servant à éclairer l'intérieur des rames de VAL208 sur la ligne a de Renne…

    marché · 55 k€

    La présente consultation a pour objet de fournir des tubes fluo afin de traiter l'obsolescence des néons servant à éclairer l'intérieur des rames de VAL208 sur la ligne a de Renne…

    55 k€
  9. 14/01/2026 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les bogies moteurs de type arpège des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Le…

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange pour les bogies moteurs de type arpège des tramways « CITADIS » du réseau urbain exploité par la C.T.S. Le…

    440 k€
  10. 07/07/2025 METROPOLE ROUEN NORMANDIE ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de têtes de détection incendie pour les rames de tramway CITADIS 402 d'ALSTOM

    Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)

    Fourniture de têtes de détection incendie pour les rames de tramway CITADIS 402 d'ALSTOM

    420 k€
  11. 17/06/2025 REGIE LIGNE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY MARCHE SUBSEQUENT N°2

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY MARCHE SUBSEQUENT N°2

    500 k€
  12. 07/04/2025 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    marché · Le présent marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour la rénovation des articulations intercaisses des tramways Citadis de la CTS. Le présent contrat est un marché …

    marché · 30 k€

    Le présent marché porte sur la fourniture de pièces de rechange pour la rénovation des articulations intercaisses des tramways Citadis de la CTS. Le présent contrat est un marché …

    30 k€
  13. 07/04/2025 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    marché · Le présent marché fait l’objet d’un allotissement, et comprend les 2 lots suivants : 01 Amortisseurs 02 Autres pièces

    marché · 94 k€

    Le présent marché fait l’objet d’un allotissement, et comprend les 2 lots suivants : 01 Amortisseurs 02 Autres pièces

    94 k€
  14. 18/01/2025 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le rem…

    Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

    Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le rem…

    41 k€
  15. 18/01/2025 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le rem…

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Le présent contrat a pour objet la fourniture de support établi pour les bogies NM des tramways de type ALSTOM Citadis et la fourniture de différents outils et gabarit pour le rem…

    20 k€
  16. 16/07/2024 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le contrat est composé des lots suivants : Lot 01 : Boites d’essieu Lot 02 : Bielles et amortisseurs Lot 03 : Ensembles complets et suspensions - Boites d’essieu

    Accord cadre · 382 k€ (montant maximum)

    Le contrat est composé des lots suivants : Lot 01 : Boites d’essieu Lot 02 : Bielles et amortisseurs Lot 03 : Ensembles complets et suspensions - Boites d’essieu

    382 k€
  17. 11/06/2024 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les tramways Citadis de la CTS. - Fourniture de vitrages latéraux pour les tramways Citadis de la CTS

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de vitrages pour les tramways Citadis de la CTS. - Fourniture de vitrages latéraux pour les tramways Citadis de la CTS

    15 k€
  18. 07/06/2024 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de pièces de rechange pour la rénovation de bogies moteurs Arpège

    Accord cadre · 299 k€ (montant maximum)

    Fourniture de pièces de rechange pour la rénovation de bogies moteurs Arpège

    299 k€
  19. 31/05/2024 COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS ›
    Accord cadre · montant maximum · Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord cadre à bons de commandes à prix unitaires. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 560 00…

    Accord cadre · 560 k€ (montant maximum)

    Il n’est pas prévu de décomposition en lots. Le présent contrat est un accord cadre à bons de commandes à prix unitaires. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 560 00…

    560 k€
  20. 12/02/2024 STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN ›
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fourniture de plaquettes de frein pour les tramways Bombardier et Alstom TFS

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de fourniture de plaquettes de frein pour les tramways Bombardier et Alstom TFS

    400 k€
  21. 05/02/2024 REGIE LIGNE D'AZUR ›
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY

    500 k€
  22. 27/12/2023 TISSEO VOYAGEURS ›
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et prestations de maintenance (rénovation et réparation) des Génératrices Tachymétriques des rames du Métro de Toulouse

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Fourniture et prestations de maintenance (rénovation et réparation) des Génératrices Tachymétriques des rames du Métro de Toulouse

    1,7 M€
  23. 23/12/2021 TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT ›
    marché · 3 avenants · Rénovation des façades de quai de la ligne B

    marché · 1,2 M€ (3 avenants)

    Rénovation des façades de quai de la ligne B

    1,2 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 23.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 02/01/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
4,0 M€ 2016 6,0 M€ 2017 5,8 M€ 2018 7,6 M€ 2019
10,5 M€ 2020 9,9 M€ 2021 12,7 M€ 2022 14,8 M€ 2023 19,0 M€ 2024 17,8 M€ 2025
4,0 M€ 2016 6,0 M€ 2017 5,8 M€ 2018 7,6 M€ 2019 10,5 M€ 2020 9,9 M€ 2021 12,7 M€ 2022 14,8 M€ 2023 19,0 M€ 2024 17,8 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

17,2 % 8,8 % 0,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 15,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 36.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zi Centr'alp 365 Rue de Corporat, 38430 Moirans

    siège · TRAMOBUS · SIRET 494 473 044 00050 · mécanique et travail des métaux · depuis 26/08/2019

Les 2 854 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : tenue de l'assemblée, 15/06/2026

  1. 15/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 14/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 14/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 22/02/2023 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 21/06/2022 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 07/10/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 10/10/2019 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 25/01/2019 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 26/01/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 02/01/2017 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre

    Modification de l'exercice social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 29/12/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 07/10/2016 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 04/02/2014 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 29/10/2013 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 27/06/2013 Modification de l'objet social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 17/05/2013 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 10/12/2009 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 10/12/2009 Modification de l'objet social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 25/03/2008 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 22/02/2007 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

    Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 20.

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