2L'SERVICE ARCHITECTURE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2006 → 2016 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 4 Rue D'epernon, 78550 Houdan

   siège · SIRET 494 474 513 00020 · architecte · depuis 04/12/2009

2. 8 Rue des Artisans, 78760 Jouars-Pontchartrain

   SIRET 494 474 513 00012 · architecte · depuis 01/09/2006

Les 1 011 autres entreprises du métier « architecte » · Yvelines (78) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 10/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 10/03/2026 Statuts mis à jour
   3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — Le premier Président de la Société est désigné aux termes des présents statuts. Le Président est ensuite · signal

   Transformation de forme — Elle a été transformée en société par actions simplifiée suivant décision de l'assemblée générale · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 29/03/2016 Transformation de la forme juridique
   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · et 1 autre

   Apport — Lors de la constitution de la Société, il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — Le premier Président de la Société nommé aux termes des présents statuts sans limitation de durée est : · signal

   Départ de dirigeant — Puis le Président rappelle que l'assemblée est réunie à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : · signal

   Transformation de forme — SIXIEME - Résolution - Constatation de la réalisation définitive de la transformation · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 17/08/2012 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

   Modification des statuts · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Cession de titres — : A la suite d'une cession de parts approuvée par l'assemblée du 15 juin 2012, le nombre de parts sociales de la · signal

   Apport — Les premiers associés apportent à la société, au titre de seuls apports en numéraire, une · signal

   Nomination de dirigeant — ARTICLE 16 - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 17/08/2012 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Modification des statuts · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Cession de titres — Sous la condition suspensive de la réalisation définitive de la céssion de parts évoquée lors de la résolution qui · signal

   Augmentation de capital — -Augmentation du capital social par incorporation de réserves. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 17/08/2012 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Modification des statuts · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Cession de titres — CESSION DE PARTS SOCIALES · signal

   Augmentation de capital — augmenté, par incorporation de réserve, d'un montant de 10.000 € par la création de 200 nouvelles · signal

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7. 26/04/2010 A COMPTER DU04/12/2009
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transfert de siège

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Le premier associé apporte à la société, au titre des seuls apports en numéraire, une somme de · signal

   Transfert de siège — L'assemblée générale extraordinaire décide de transférer le siège social de JOUARS · signal

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8. 26/04/2010 A COMPTER DU04/12/2009
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Les premiers associés apportent à la société, au titre de seuls apports en numéraire, une · signal

   Nomination de dirigeant — ARTICLE 16 - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 05/02/2007 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

   Nomination d'un dirigeant · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

   Apport — Les premiers associés apportent à la société, au titre de seuls apports en numéraire, une · signal

   Nomination de dirigeant — ARTICLE 16 - NOMINATION DU PREMIER GERANT · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.