ENTREPRISE Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques › Val-de-Marne ›
FORSEE POWER
494 605 488SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 28/02/2007
1 Boulevard Hippolyte Marques, 94200 Ivry-sur-Seine
Dirigeants et associés
- Président Christophe GURTNER › (nouvel onglet) (62 ans)
- Administrateur Marie CROS-MENIGOZ › (nouvel onglet) (50 ans)
- Administrateur Pierre LAHUTTE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Administrateur Jorg ERNST › (nouvel onglet) (59 ans)
- Administrateur Corinne JOUANNY › (nouvel onglet) (60 ans)
- Administrateur Florence TRIOU-TEIXEIRA › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale Eurazeo Global Investor › (nouvel onglet) · représentée par MATTHIEU MARIE FRANCOIS BONAMY
- Personne morale BPIFRANCE INVESTISSEMENT › (nouvel onglet) · représentée par ERIC PIERRE MARIE LECOMTE
- Personne morale BDO PARIS › (nouvel onglet)
- Personne morale GH CONSULTING › (nouvel onglet)
- Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (26)
25 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AMILU › (nouvel onglet) · via Pierre LAHUTTE
- mandats AZENN CONNECT › (nouvel onglet) · via Florence TRIOU-TEIXEIRA
- mandats BDO PARIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BPIFRANCE INVESTISSEMENT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Christophe GURTNER › (nouvel onglet) · président
- mandats Corinne JOUANNY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats EURAZEO GLOBAL INVESTOR › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Florence TRIOU-TEIXEIRA › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GH CONSULTING › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GROUPE MECALAC › (nouvel onglet) · via Pierre LAHUTTE
- mandats GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE INTENCITI › (nouvel onglet) · autre
- mandats Jorg ERNST › (nouvel onglet) · administrateur
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- mandats MECALAC FRANCE › (nouvel onglet) · via Pierre LAHUTTE
- mandats Marie CROS-MENIGOZ › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats NEOT CAPITAL › (nouvel onglet) · via Christophe GURTNER
- mandats Pierre LAHUTTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI LASCOURS › (nouvel onglet) · via Christophe GURTNER
- opérations FORSEE POWER INDUSTRY › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2015 19/06/2015
- mandats CUC › (nouvel onglet)cessée · via Florence TRIOU-TEIXEIRA
- mandats FORSEE POWER HOLDING › (nouvel onglet)cessée · via Christophe GURTNER
- mandats FORSEE POWER INDUSTRY › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats UNIROSS › (nouvel onglet)cessée · via Christophe GURTNER
- mandats UNIROSS BATTERIES › (nouvel onglet)cessée · via Christophe GURTNER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : changement de dirigeant, 20/07/2025
- 20/07/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/08/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/08/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels → Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques INSEE, Sirene
- 12/12/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/10/2021 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 15/10/2021 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 15/10/2021 siège 54 Avenue Hoche, 75008 Paris → 1 Boulevard Hippolyte Marques, 94200 Ivry-sur-Seine INSEE, Sirene
- 31/12/2020 activité Activités des sièges sociaux → Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels INSEE, Sirene
- 10/11/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/01/2019 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 19/01/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/09/2016 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 12/11/2013 dénomination FORSEE → FORSEE POWER INSEE, Sirene
- 21/07/2013 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2011 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'administration BODACC, RCS-B
- 22/07/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/03/2011 siège 3 Rue de Messine, 75008 Paris → 54 Avenue Hoche, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 28/02/2007 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 28/02/2007 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 28/02/2007 dénomination FORSEE INSEE, Sirene
- 28/02/2007 siège 3 Rue de Messine, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 28/02/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2025 · 27.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 27/04/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/04/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/07/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 19/06/2015 opérationfusion-absorption FORSEE POWER INDUSTRY › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Comptes consolidés · exercice 2025
Chiffre d'affaires consolidé
- 2022 : 111,0 M€
- 2023 : 171,2 M€
- 2024 : 151,8 M€
- 2025 : 120,5 M€
Marge d'EBE consolidée, contre le secteur
- marge d'EBE consolidée
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2022 : -14,0 %
- 2023 : -4,3 %
- 2024 : 1,3 %
Comptes sociaux · exercice 2025
exercice 2025 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 13,5 M€
- 2017 : 17,1 M€
- 2018 : 24,8 M€
- 2019 : 53,5 M€
- 2020 : 61,1 M€
- 2021 : 66,9 M€ · Achats 51,2 M€ · Charges externes 16,5 M€ · Personnel 21,6 M€ · EBE −19,8 M€
- 2022 : 108,2 M€
- 2023 : 180,4 M€
- 2024 : 156,0 M€
- 2025 : 122,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -60,3 %
- 2017 : -64,1 %
- 2018 : -70,0 %
- 2019 : -34,0 %
- 2020 : -19,0 %
- 2021 : -29,6 %
- 2022 : -17,9 %
- 2023 : -5,9 %
- 2024 : -4,6 %
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
1 Boulevard Hippolyte Marques, 94200 Ivry-sur-Seine
siège · SIRET 494 605 488 00068 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2018
-
13 Avenue des Temps Modernes, 86360 Chasseneuil-du-Poitou
SIRET 494 605 488 00076 · équipements électriques · depuis 01/06/2018
-
27 Chemin des Peupliers, 69570 Dardilly
SIRET 494 605 488 00092 · équipements électriques · depuis 01/09/2023
Les 87 autres entreprises du métier « équipements électriques » · Val-de-Marne (94) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (61)
dernier : tenue de l'assemblée, 21/05/2026
- 21/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/05/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/01/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
01/07/2025
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 01/07/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/07/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/06/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/06/2023
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/06/2023
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/05/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/05/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/10/2022
Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
10/10/2022
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
24/08/2022
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/12/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/10/2021
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un administrateur · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres
Transformation de la forme juridique · Nomination d'un administrateur · Augmentation du capital social · Transfert du siège social · Attestation de dépôt des fonds · et 3 autres
-
19/10/2021
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/10/2020
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/03/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 24/02/2020 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/07/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/06/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/06/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/01/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Divers · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
-
26/01/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
05/01/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/09/2017
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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13/09/2016
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/04/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/10/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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08/07/2015
Fusion — Forsee power industry
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
09/01/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour
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12/12/2013
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — Sociale forsee · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — Sociale forsee · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/07/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres
Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance · Changement de dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · et 3 autres
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26/03/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/03/2012
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/09/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/09/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/09/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 20/07/2011 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
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07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
07/07/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification de l'exercice social · et 7 autres
-
03/03/2010
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/02/2007
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Constitution de la société
Constitution de la société
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 61.