ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Morbihan ›
SOCIETE CIVILE DE MOYENS MAISON MEDICALE LOUIS PASTEUR
497 829 648Société civile de moyensactive depuis 15/03/2007
44 Rue Pasteur, 56130 Nivillac
Dirigeants et associés
- Gérant Hubert MOSER › (nouvel onglet) (64 ans)
- Gérant Servane MOSER › (nouvel onglet) (66 ans)
- Associé Julien SOYER › (nouvel onglet) (39 ans)
- Associé Benjamin FAYN › (nouvel onglet) (36 ans)
- Associé Alix BREMENT-JARROSSAY › (nouvel onglet) (41 ans)
- Associé Jessie LAVIGNE QUILICHINI › (nouvel onglet) (33 ans)
- Associé Marie TERRIENNE › (nouvel onglet) (35 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Alix BREMENT-JARROSSAY › (nouvel onglet) · associé
- mandats Benjamin FAYN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Hubert MOSER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jessie LAVIGNE QUILICHINI › (nouvel onglet) · associé
- mandats Julien SOYER › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie TERRIENNE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Servane MOSER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE SUD EST MORBIHAN › (nouvel onglet)cessée · via Hubert MOSER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 11/09/2020
Dirigeants · 2
- 11/09/2020 transfert l'administration et l'adresse du siege social et de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 16/07/2019 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 23/10/2013 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 31/08/2013 dénomination SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CLOS MARTIN → SOCIETE CIVILE DE MOYENS MAISON MEDICALE LOUIS PASTEUR INSEE, Sirene
- 31/08/2013 siège 31 Rue Porte Garel, 56130 Nivillac → 44 Rue Pasteur, 56130 Nivillac INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine → Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier INSEE, Sirene
- 15/03/2007 dénomination SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CLOS MARTIN INSEE, Sirene
- 15/03/2007 siège 31 Rue Porte Garel, 56130 Nivillac INSEE, Sirene
- 15/03/2007 activité Supports juridiques de gestion de patrimoine INSEE, Sirene
- 15/03/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2020 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
- Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 14/10/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/10/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/04/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Za des Metairies 2 44 Rue Pasteur, 56130 Nivillac
siège · SIRET 497 829 648 00029 · société de gestion de patrimoine · depuis 31/08/2013
Les 654 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Morbihan (56) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : augmentation du capital social, 25/08/2021
- 25/08/2021 Augmentation du capital social Modification de l'objet social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/03/2021 Henri CASSAGNOU / Marie TERRIENNE Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/03/2021 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Henri CASSAGNOU / Marie TERRIENNE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 12/03/2021 Henri CASSAGNOU / Marie TERRIENNE Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/09/2020 Modification des statuts Durée de la société — De la societe modification de l adresse du siege social suite a une decision de la mairie · Nomination d'un dirigeant · Ancienne : SOCIETE CIVILE DE MOYENS DU CLOS MARTIN - Nouvelle : SOCIETE CIVILE DE MOYENS MAISON MEDICALE LOUIS PASTEUR · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2019 Modification des statuts Augmentation du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2013 Cession de parts sociales — S retrait et agrement d associes Entrée d'un nouvel associé · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Ancienne adresse : 31 rue Porte Garel, 56130 Nivillac - Nouvelle adresse : ZA des Métairies, 56130 Nivillac · Modification des statuts · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2010 Cession de parts sociales — S par mr et mme banget patrick a mr cassagnou henri modifications statutaires Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/04/2010 Cession de parts sociales — S par mr et mme banget patrick a mr cassagnou henri modifications statutaires Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.