DECOUPE PLIAGE PROFILAGE - EN ABREGE D2P

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2023 · 16.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

1. 2 Rue du Miroir, 25290 Ornans

   siège · SIRET 498 952 811 00038 · mécanique et travail des métaux · depuis 10/05/2016

Les 939 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 16/01/2023 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

   Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouveau Président en remplacement du Président démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 27/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat

   Tenue de l'assemblée

   Renouvellement de mandat — Quatrième résolution - Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 11/07/2016 ORNANS 2 RUE DU MIROIR
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 6 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital, transfert de siège, changement de dénomination, modification de l'objet

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — > la société « SFCA » a cédé l'intégralité de ses parts au profit de Monsieur Jean- · signal

   Apport — 1- A la constitution, il a été fait des apports exclusivement · signal

   Augmentation de capital — 15 novembre 2011, le capital social a été augmenté · signal

   Transfert de siège — L'associé unique décide de transférer le siège social à ORNANS 25290, 2 rue du Miroir, à · signal

   Changement de dénomination — L'associé unique décide de modifier la dénomination sociale et d'adopter celle de · signal

   et 1 autre · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 24/10/2014 Apport de titres — Sociales et agrements de nouveaux associes nomination de deux commissaires aux comptes
   Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · A ORNANS 13 RUE DES CONTREVAUX · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 7 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

   Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · A ORNANS 13 RUE DES CONTREVAUX · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — Suite à la cession de parts du 18/10/2014 par David Garnier et Daniel Garnier au profit de Sylvie · signal

   Apport — - d'autre part, du projet de Monsieur Jean-Charles DUCRET d'apporter à la société · signal

   Nomination de dirigeant — En cours de vie sociale, la nomination des Gérants est décidée à la majorité de plus de la moitié des · signal

   Départ de dirigeant — Monsieur David PERRIN, gérant, déclare accepter la fin de ses fonctions, qui résulte · signal

   Augmentation de capital — - Le capital a été augmenté pour être porté de 15 000 euros à 25 000 euros. · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 17/07/2014 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

   Fusion · Autre pièce déposée

   Transformation de forme — Rapport du Commissaire aux Comptes sur la transformation de · signal

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6. 24/10/2012 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — droits respectifs résultant des apports à la constitution d'une cession de · signal

   Apport — 1-A la constitution, il a été fait des apports exclusivement · signal

   Augmentation de capital — 15 novembre 2011, le capital social a été augmenté · signal

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7. 23/12/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre ses|décisions à la · signal

   Apport — 1- A la constitution, il a été fait des apports exclusivement en numéraire · signal

   Augmentation de capital — l'augmentation de capital, objet de la troisième résolution, qu'elle réserve à Monsieur · signal

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8. 23/12/2011 Augmentation du capital social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — droits respectifs résultant des apports à la constitution d'une cession de · signal

   Apport — 1-A la constitution, il a été fait des apports exclusivement · signal

   Augmentation de capital — 15 novembre 2011, le capital social a été augmenté · signal

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9. 15/07/2010 Modification de l'objet social
   INVERSION D IMPORTANCE D ACTIVITE : L'ACTIVITE DE TRAVAIL DES METAUX EST DEVENUE SUPERIEURE AU NEGOCE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : modification de l'objet

   INVERSION D IMPORTANCE D ACTIVITE : L'ACTIVITE DE TRAVAIL DES METAUX EST DEVENUE SUPERIEURE AU NEGOCE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification de l'objet — - Décision d'inverser les deux premiers alinéas de l'article 2- OBJET des statuts, l'activité de fabrication · signal

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10. 15/07/2010 Modification de l'objet social
    INVERSION D IMPORTANCE D ACTIVITE : L'ACTIVITE DE TRAVAIL DES METAUX EST DEVENUE SUPERIEURE AU NEGOCE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    INVERSION D IMPORTANCE D ACTIVITE : L'ACTIVITE DE TRAVAIL DES METAUX EST DEVENUE SUPERIEURE AU NEGOCE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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11. 19/05/2008 Cession de parts sociales — S agrement d un tiers cessionnaire de parts enqualite d associe mise a jour des statuts
    Entrée d'un nouvel associé — D un tiers cessionnaire de parts enqualite d associe mise a jour des statuts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : cession de titres

    Entrée d'un nouvel associé — D un tiers cessionnaire de parts enqualite d associe mise a jour des statuts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — - PROJET DE CESSION DE PARTS - AGREMENT D UN TIERS CESSIONNAIRE DE PARTS · signal

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12. 10/07/2007 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.