ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Haute-Garonne ›
ADELYCE
501 271 969SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/2007
265 Rue de la Decouverte, 31670 Labege
Dirigeants et associés
- Président Vincent DERRIEN › (nouvel onglet) (65 ans)
- Commissaire aux comptes EX AEQUO › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Luc ASPART › (nouvel onglet) (68 ans) · jusqu'au 15/12/2025
- Commissaire aux comptes Jacques LARAUCHE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/10/2014
- Commissaire aux comptes SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES JACQUES LARAUCHE
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « ADELYCE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
1 opération · 6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SOLUTIONS & TERRITOIRE › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2018 14/12/2018
- mandats ADELYCE MANCO › (nouvel onglet) · via Vincent DERRIEN
- mandats EX AEQUO › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats PREMIER AVRIL › (nouvel onglet) · via Vincent DERRIEN
- mandats Vincent DERRIEN › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Jacques LARAUCHE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Luc ASPART › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 15/09/2026
Dirigeants · 1
- 15/09/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/07/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/10/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/12/2013 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 08/11/2013 siège Rue de la Decouverte, 31670 Labege → 265 Rue de la Decouverte, 31670 Labege INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Conseil en systèmes informatiques → Conseil en systèmes et logiciels informatiques INSEE, Sirene
- 01/12/2007 activité Conseil en systèmes informatiques INSEE, Sirene
- 01/12/2007 siège Rue de la Decouverte, 31670 Labege INSEE, Sirene
- 01/12/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2026 · 9.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 59 k€, 28/10/2026
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28/10/2026
GRAND PARIS SEINE ET OISE › (nouvel onglet)
59 k€
marché · OUTIL SUIVI/PROSPECTIVE BUDGETAIRES DEDIE AU PILOTAGE MASSE SALARIALE/SOLUTION MASSE SALARIALE/MODULE MON OBSERVATOIRE
marché · 59 k€
OUTIL SUIVI/PROSPECTIVE BUDGETAIRES DEDIE AU PILOTAGE MASSE SALARIALE/SOLUTION MASSE SALARIALE/MODULE MON OBSERVATOIRE
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06/08/2026
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ADELYCE - ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE ET D'ANALYSE SOCIALE, AVEC PRESTATIONS ASSOCIÉES - SAAS
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ADELYCE - ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE ET D'ANALYSE SOCIALE, AVEC PRESTATIONS ASSOCIÉES - SAAS
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13/04/2026
COMMUNE DE BERRE L ETANG › (nouvel onglet)
46 k€
Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT A UN OUTIL D'ANALYSE ET DE PROSPECTION DE LA MASSE SALARIALE
Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)
ABONNEMENT A UN OUTIL D'ANALYSE ET DE PROSPECTION DE LA MASSE SALARIALE
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03/04/2026
CA DU NIORTAIS › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION ATELIER SALARIAL
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION ATELIER SALARIAL
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28/01/2026
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
440 k€
Accord cadre · montant maximum · HEBERGEMENT DROITS D'USAGE ET MAINTENANCE POUR LA SOLUTION ATELIER SALARIAL DE ADELYCE
Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)
HEBERGEMENT DROITS D'USAGE ET MAINTENANCE POUR LA SOLUTION ATELIER SALARIAL DE ADELYCE
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21/01/2026
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS D’ACCES, DE MAINTENANCE, DE SUPPORT ET D’ASSISTANCE SUR LE PROGICIEL ATELIER SALARIAL
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS D’ACCES, DE MAINTENANCE, DE SUPPORT ET D’ASSISTANCE SUR LE PROGICIEL ATELIER SALARIAL
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21/01/2026
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS D’ACCES, DE MAINTENANCE, DE SUPPORT ET D’ASSISTANCE SUR LE PROGICIEL ATELIER SALARIAL
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS D’ACCES, DE MAINTENANCE, DE SUPPORT ET D’ASSISTANCE SUR LE PROGICIEL ATELIER SALARIAL
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12/01/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
49 k€
marché · CONTRAT ATELIER SALARIAL PREMIUM
marché · 49 k€
CONTRAT ATELIER SALARIAL PREMIUM
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19/11/2025
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
450 k€
Accord cadre · montant maximum · Droits d’usages, maintenance, prestations et acquisitions - logiciel Adelyce
Accord cadre · 450 k€ (montant maximum)
Droits d’usages, maintenance, prestations et acquisitions - logiciel Adelyce
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18/04/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
38 k€
marché · Droit d'usage / Abonnement à la plateforme de suivi de la masse salariale
marché · 38 k€
Droit d'usage / Abonnement à la plateforme de suivi de la masse salariale
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01/04/2025
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES - LOGICIEL ATELIER SALARIAL PREMIUM ADELYCE
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES - LOGICIEL ATELIER SALARIAL PREMIUM ADELYCE
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28/02/2025
DEPARTEMENT DE L EURE › (nouvel onglet)
16 k€
Accord cadre · montant maximum · Accès, maintenance annuelle, assistance et support technique du logiciel de pilotage et de suivi de la masse salariale "Adélyce" et prestations associées
Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)
Accès, maintenance annuelle, assistance et support technique du logiciel de pilotage et de suivi de la masse salariale "Adélyce" et prestations associées
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20/01/2025
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME › (nouvel onglet)
102 k€
Accord cadre · montant maximum · COL DIRSER | 24ESPN20 | 1
Accord cadre · 102 k€ (montant maximum)
COL DIRSER | 24ESPN20 | 1
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27/12/2024
ARDENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion de la masse salariale des ressources humaines d'Ardenne Métropole ; Lot unique (référence de consultation :…
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
Maintenance, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion de la masse salariale des ressources humaines d'Ardenne Métropole ; Lot unique (référence de consultation :…
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23/12/2024
COMMUNE DE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
65 k€
Accord cadre · montant maximum · RENOUVELLEMENT DE L'ABONNEMENT A LA SOLUTION ATELIER SALARIAL PREMIUM EN MODE SAAS
Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)
RENOUVELLEMENT DE L'ABONNEMENT A LA SOLUTION ATELIER SALARIAL PREMIUM EN MODE SAAS
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19/12/2024
ARDENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion de la masse salariale des ressources humaines
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
Maintenance, évolutions et prestations associées du logiciel de gestion de la masse salariale des ressources humaines
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02/08/2024
COMMUNE DE EVRY-COURCOURONNES › (nouvel onglet)
208 k€
Accord cadre · montant maximum · ABT MAINTENANCE ET PRESTATIONS ATELIER SALARIAL ET SOCIAL
Accord cadre · 208 k€ (montant maximum)
ABT MAINTENANCE ET PRESTATIONS ATELIER SALARIAL ET SOCIAL
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22/07/2024
COMMUNE DE COLOMBES › (nouvel onglet)
46 k€
Accord cadre · montant maximum · Acces et mise à jour logiciel adelyce
Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)
Acces et mise à jour logiciel adelyce
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17/06/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · RENOUVELLEMENT DE LA SOLUTION ATELIER SALARIAL PREMIUM, EN MODE SAAS, POUR LA GESTION DE LA MASSE SALARIALE
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
RENOUVELLEMENT DE LA SOLUTION ATELIER SALARIAL PREMIUM, EN MODE SAAS, POUR LA GESTION DE LA MASSE SALARIALE
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14/06/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · SUIVI DU PROGICIEL ATELIER SALARIAL PREMIUM EN MODE SAAS POUR LA GESTION DE LA MASSE SALARIALE
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
SUIVI DU PROGICIEL ATELIER SALARIAL PREMIUM EN MODE SAAS POUR LA GESTION DE LA MASSE SALARIALE
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14/06/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Suivi du progiciel Atelier Salarial Premium, en mode SaaS, pour la gestion de la masse salariale
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Suivi du progiciel Atelier Salarial Premium, en mode SaaS, pour la gestion de la masse salariale
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16/05/2024
DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
240 k€
Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT AUX SERVICES DU LOGICIEL L ATELIER SALARIAL
Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)
ABONNEMENT AUX SERVICES DU LOGICIEL L ATELIER SALARIAL
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18/04/2024
COMMUNE DE PUTEAUX › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Abonnement à la solution Adelyce « Atelier Salarial Premium »
marché · 33 k€
Abonnement à la solution Adelyce « Atelier Salarial Premium »
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29/03/2024
DEPARTEMENT DU GERS › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de pilotage budgétaire RH en mode SAAS
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de pilotage budgétaire RH en mode SAAS
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13/02/2024
CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · PROGICIEL PROSPECTIVE MASSE SALARIALE
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
PROGICIEL PROSPECTIVE MASSE SALARIALE
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29/01/2024
REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION LOGICIELLE ATELIER SALARIAL
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
FOURNITURE MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION LOGICIELLE ATELIER SALARIAL
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29/01/2024
CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
184 k€
marché · Maintenance, assistance et hébergement de la solution logicielle « ATELIER SALARIAL »
marché · 184 k€
Maintenance, assistance et hébergement de la solution logicielle « ATELIER SALARIAL »
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08/12/2023
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS D ACCES D HEBERGEMENT DE DROIT D USAGE ET ASSISTANCE AU LOGICIEL ADELYCE ET SERVICES ASSOCIES
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS D ACCES D HEBERGEMENT DE DROIT D USAGE ET ASSISTANCE AU LOGICIEL ADELYCE ET SERVICES ASSOCIES
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04/10/2023
COMMUNE DE SARCELLES › (nouvel onglet)
48 k€
marché · APPLICATION DE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE
marché · 48 k€
APPLICATION DE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE
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02/06/2023
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
215 k€
marché · FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'UNE SOLUTION DE PREPARATION DU BUDGET, D'ANALYSE ET DE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE
marché · 215 k€
FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D'UNE SOLUTION DE PREPARATION DU BUDGET, D'ANALYSE ET DE PILOTAGE DE LA MASSE SALARIALE
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24/04/2023
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
192 k€
marché · 3 avenants · 23DD136 - ADELYCE Maintenance assistance et évolution d'une solution d'analyse et de pilotage de la masse salariale
marché · 192 k€ (3 avenants)
23DD136 - ADELYCE Maintenance assistance et évolution d'une solution d'analyse et de pilotage de la masse salariale
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14/04/2023
COMMUNE DE BERRE L ETANG › (nouvel onglet)
44 k€
marché · montant porté à 44 k€ le 06/10/2025 · ACQUISITION ET MAINTENANCE D UN OUTIL D ANALYSE ET DE PROSPECTION DE LA MASSE SALARIALE
marché · porté à 44 k€ le 06/10/2025
ACQUISITION ET MAINTENANCE D UN OUTIL D ANALYSE ET DE PROSPECTION DE LA MASSE SALARIALE
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12/04/2022
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
85 k€
marché subséquent · 4 avenants · DROIT D'ACCÈS ET D?UTILISATION DE L?OUTIL ADELYCE PERMETTANT LE SUIVI ET L'ANALYSE DES DÉPENSES EN MATIÈRE DE PERSONNEL
marché subséquent · 85 k€ (4 avenants)
DROIT D'ACCÈS ET D?UTILISATION DE L?OUTIL ADELYCE PERMETTANT LE SUIVI ET L'ANALYSE DES DÉPENSES EN MATIÈRE DE PERSONNEL
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10/02/2022
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
200 k€
marché subséquent · 1 avenant · MAINTENANCE HEBERGEMENT ET PRESTATIONS DE SERVICE ET D ACCOMPAGNEMENT LIEES AU PROGICIEL ATELIER SALARIAL
marché subséquent · 200 k€ (1 avenant)
MAINTENANCE HEBERGEMENT ET PRESTATIONS DE SERVICE ET D ACCOMPAGNEMENT LIEES AU PROGICIEL ATELIER SALARIAL
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 34.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 14/12/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/12/2018 vente SOLUTIONS & TERRITOIRE › (nouvel onglet) · acquéreur 250 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
exercice 2026 provisoire
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2017 : 1,5 M€
- 2018 : 2,3 M€
- 2019 : 3,0 M€
- 2020 : 4,0 M€
- 2021 : 4,1 M€
- 2022 : 4,8 M€
- 2023 : 6,1 M€
- 2024 : 7,3 M€
- 2025 : 8,4 M€
- 2026 : 8,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 17,9 %
- 2018 : 22,5 %
- 2019 : 17,6 %
- 2020 : 18,6 %
- 2021 : 20,3 %
- 2022 : 12,8 %
- 2023 : 13,9 %
- 2024 : 17,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
les Jardins de la Decouverte 265 Rue de la Decouverte, 31670 Labege
siège · SIRET 501 271 969 00021 · services informatiques · depuis 08/11/2013
Les 8 541 autres entreprises du métier « services informatiques » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (25)
dernier : modification des statuts, 16/07/2026
- 16/07/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/07/2026 Nomination d'un administrateur pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/05/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/04/2026 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/03/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/07/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/04/2018 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2018 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/10/2015 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2014 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2014 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2013 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2011 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2011 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2011 Autre opération sur le capital Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/2011 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/09/2010 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2007 Constitution de la société Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 25.
› Personnes citées dans les actes
8 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.