ENTREPRISE Construction d'ouvrages d'art › Haute-Garonne ›

GTM SUD OUEST TP GC

501 401 475SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/11/2007

90 Route de Seysses, 31100 Toulouse

100 à 199 Effectif salariés · 2024
96,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
1,5 M€ EBE
1,7 M€ Résultat net
2,7 M€ Capitaux propres
2,2 M€ Dettes financières trésorerie 22,4 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Frederic CHARMASSON › (nouvel onglet) (62 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (28)

3 opérations · 25 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 13/11/2025

Dénomination
VCF 12 VCF 12 Dénomination · du 30/11/2007 au 31/07/2008 8 mois GTM SUD OUEST TP GC GTM SUD OUEST TP GC Dénomination · depuis le 31/07/2008 18 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 30/11/2007 au 01/01/2008 4 semaines Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2009 2 ans Construction d'ouvrages d'art Construction d'ouvrages d'art Activité · depuis le 31/12/2009 16 ans
Siège
61 Avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre 61 Avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre Siège · du 30/11/2007 au 29/08/2008 9 mois 10 Avenue Maurice Levy, 33700 Merignac 10 Avenue Maurice Levy, 33700 Merignac Siège · du 29/08/2008 au 31/12/2009 1 an 90 Route de Seysses, 31100 Toulouse 90 Route de Seysses, 31100 Toulouse Siège · depuis le 31/12/2009 16 ans
État
active active État · depuis le 30/11/2007 18 ans Immatriculation30/11/2007

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2025 · 17.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 334 k€, 15/06/2026

  1. 15/06/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · Port du Grau du Roi - Travaux de remplacement du ponton flottant n°16 dans la darse de pêche

    marché · 334 k€

    Port du Grau du Roi - Travaux de remplacement du ponton flottant n°16 dans la darse de pêche

    334 k€
  2. 11/06/2026 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · LOT 1 - CONSTRUCTION DES APPUIS INTERMEDIAIRES DE L'OUVRAGE

    marché · 2,7 M€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    LOT 1 - CONSTRUCTION DES APPUIS INTERMEDIAIRES DE L'OUVRAGE

    2,7 M€
  3. 11/06/2026 COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Réhabilitation lourde du pont dit de Carcassonne : construction des appuis intermédiaires de l'ouvrage (LOT 1)

    marché · 2,7 M€ · groupement de 3 titulaires

    Réhabilitation lourde du pont dit de Carcassonne : construction des appuis intermédiaires de l'ouvrage (LOT 1)

    2,7 M€
  4. 03/03/2026 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PASSERELLE DE LA POUDRERIE A TOULOUSE

    marché · 1,7 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires

    TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PASSERELLE DE LA POUDRERIE A TOULOUSE

    1,7 M€
  5. 10/09/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · RD 914 - Aménagement de chaussée et mise en sécurité entre Banyuls sur Mer et Cerbère du PR 38+20 au PR 38+275

    marché · 691 k€ · groupement de 3 titulaires

    RD 914 - Aménagement de chaussée et mise en sécurité entre Banyuls sur Mer et Cerbère du PR 38+20 au PR 38+275

    691 k€
  6. 04/09/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un équipement de téléskis nautiques sur le site du parc Gérard Bruyère

    marché · 948 k€

    Construction d'un équipement de téléskis nautiques sur le site du parc Gérard Bruyère

    948 k€
  7. 04/09/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 28/09/2026 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE TELESKIS NAUTIQUES SUR LE SITE DU PARC GERARD BRUYERE

    marché · porté à 1,0 M€ le 28/09/2026 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE TELESKIS NAUTIQUES SUR LE SITE DU PARC GERARD BRUYERE

    1,0 M€
  8. 06/08/2025 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · 25M0049PA - Construction d'un bâtiment de stockage sur l'usine de dépollution des eaux usées de Toulouse-Ginestous-Garonne / SA-SG

    marché · 699 k€ · groupement de 3 titulaires

    25M0049PA - Construction d'un bâtiment de stockage sur l'usine de dépollution des eaux usées de Toulouse-Ginestous-Garonne / SA-SG

    699 k€
  9. 06/08/2025 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 721 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · CONSTRUCTION BATIMENT DE STOCKAGE USINE GINESTOUS - LOT 2 CHARPENTE, INSTAL PHOTOVOLTAIQUES ET EQUIPEMENTS

    marché · porté à 721 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires

    CONSTRUCTION BATIMENT DE STOCKAGE USINE GINESTOUS - LOT 2 CHARPENTE, INSTAL PHOTOVOLTAIQUES ET EQUIPEMENTS

    721 k€
  10. 12/05/2025 DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,3 M€ le 21/09/2026 · groupement de 4 titulaires · DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU PONT DES BAINS SUR L'ARIEGE COMMUNE D'ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS.

    marché · porté à 3,3 M€ le 21/09/2026 · groupement de 4 titulaires

    DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU PONT DES BAINS SUR L'ARIEGE COMMUNE D'ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS.

    3,3 M€
  11. 31/03/2025 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 14 avenants · groupement de 5 titulaires · Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    marché · 5,2 M€ (14 avenants) · groupement de 5 titulaires

    Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud

    5,2 M€
  12. 13/09/2024 DEPARTEMENT DU LOT › (nouvel onglet)
    marché · RD45 - Déconstruction et Reconstruction - Pont de Castelfranc<br />

    marché · 11,7 M€

    RD45 - Déconstruction et Reconstruction - Pont de Castelfranc<br />

    11,7 M€
  13. 07/08/2024 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,6 M€ le 15/09/2026 · Lot 1 : Génie Civil

    marché · porté à 3,6 M€ le 15/09/2026

    Lot 1 : Génie Civil

    3,6 M€
  14. 22/05/2024 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Travaux d'aménagement de l'île du Ramier à Toulouse - MS6 - Secteur Coeur de Parc - 23M0462AOO - SR/SJ

    marché · 2,2 M€ · groupement de 2 titulaires

    Travaux d'aménagement de l'île du Ramier à Toulouse - MS6 - Secteur Coeur de Parc - 23M0462AOO - SR/SJ

    2,2 M€
  15. 30/11/2023 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · CREATION PASSERELLE PIETONS VELO ENTRE PEROLS ET CARNON SUR LE CANAL DU RHONE A SETE

    marché · 2,5 M€ (4 avenants)

    CREATION PASSERELLE PIETONS VELO ENTRE PEROLS ET CARNON SUR LE CANAL DU RHONE A SETE

    2,5 M€
  16. 18/08/2023 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 3,6 M€ le 06/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Lot 1 : Génie civil et équipements

    marché · porté à 3,6 M€ le 06/11/2025 · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 : Génie civil et équipements

    3,6 M€
  17. 27/07/2023 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,3 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · BLAGNAC CONSTRUCTION POSTE DE REFOULEMENT 15 SOLS

    marché · porté à 2,3 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires

    BLAGNAC CONSTRUCTION POSTE DE REFOULEMENT 15 SOLS

    2,3 M€
  18. 24/07/2023 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 478 k€ le 19/03/2026 · PORT DE PORT-VENDRES RECONSTRUCTION DE L'APPONTEMENT DE L'OBELISQUE

    marché · porté à 478 k€ le 19/03/2026

    PORT DE PORT-VENDRES RECONSTRUCTION DE L'APPONTEMENT DE L'OBELISQUE

    478 k€
  19. 09/03/2023 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 01/01/2022 · RD 600 MISE A 2X2 VOIES ENTRE A9 ET LA PEYRADE RD613/RD32E5

    marché · porté à 1,3 M€ le 01/01/2022

    RD 600 MISE A 2X2 VOIES ENTRE A9 ET LA PEYRADE RD613/RD32E5

    1,3 M€
  20. 03/03/2023 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 720 k€ le 25/02/2025 · groupement de 2 titulaires · REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES

    marché · porté à 720 k€ le 25/02/2025 · groupement de 2 titulaires

    REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES

    720 k€
  21. 12/12/2022 DEPARTEMENT DU GERS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · RN124 Section Gimont - L'isle-Jourdain- terrassement, ouvrages d'art, Assainissement, rétablissement de communication, chaussée et équipements

    marché · 74,6 M€ · groupement de 4 titulaires

    RN124 Section Gimont - L'isle-Jourdain- terrassement, ouvrages d'art, Assainissement, rétablissement de communication, chaussée et équipements

    74,6 M€
  22. 30/08/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · 9 avenants · groupement de 2 titulaires · RD 618 - PONT SUR LA RIBERETTE A ANGOUSTRINE

    marché · 561 k€ (9 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RD 618 - PONT SUR LA RIBERETTE A ANGOUSTRINE

    561 k€
  23. 12/08/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · 11 avenants · groupement de 2 titulaires · RD118-ELARGISSEMENT AU DROIT DU PONT SUR LA TET PRES DE MONT LOUIS

    marché · 428 k€ (11 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RD118-ELARGISSEMENT AU DROIT DU PONT SUR LA TET PRES DE MONT LOUIS

    428 k€
  24. 20/06/2022 TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,4 M€ le 22/02/2024 · groupement de 2 titulaires · CUGNAUX-TRAVAUX EU COLLECTEUR DE TRANSFERT-LOT1-MICRO-TUNNELIER ET GENIE CIVIL DU PR

    marché · porté à 1,4 M€ le 22/02/2024 · groupement de 2 titulaires

    CUGNAUX-TRAVAUX EU COLLECTEUR DE TRANSFERT-LOT1-MICRO-TUNNELIER ET GENIE CIVIL DU PR

    1,4 M€
  25. 22/04/2021 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · OA AERO- Ouvrage d'art

    marché · 10,9 M€ · groupement de 5 titulaires

    OA AERO- Ouvrage d'art

    10,9 M€
  26. 19/02/2021 CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 6,6 M€ le 24/07/2024 · groupement de 5 titulaires · TX FRANCHISSEMENT A20 LOT 1 OUVRAGE ART

    marché · porté à 6,6 M€ le 24/07/2024 · groupement de 5 titulaires

    TX FRANCHISSEMENT A20 LOT 1 OUVRAGE ART

    6,6 M€
  27. 13/03/2020 COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 10,2 M€ le 22/11/2024 · CADEREAU D?UZES ? TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU CADEREAU DU BOULEVARD TALABOT JUSQU?A L?AMONT DE LA RUE PIERRE SEMARD ET DEVOIEMENT DES RESEAUX HUMIDES

    marché · porté à 10,2 M€ le 22/11/2024

    CADEREAU D?UZES ? TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU CADEREAU DU BOULEVARD TALABOT JUSQU?A L?AMONT DE LA RUE PIERRE SEMARD ET DEVOIEMENT DES RESEAUX HUMIDES

    10,2 M€
  28. 10/03/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 03 - SECTEUR TECH -COTE VERMEILLE

    acte de sous-traitance · 66 k€

    LOT 03 - SECTEUR TECH -COTE VERMEILLE

    66 k€
  29. 15/10/2024 SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT N°01 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES VRD ET VOIE FERREE

    acte de sous-traitance · non publié

    LOT N°01 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES VRD ET VOIE FERREE

    non publié

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 29.

› Changements de contrôle (3)

dernier : vente, 26/12/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
58,8 M€ 2016 41,7 M€ 2017 59,7 M€ 2018
51,9 M€ 2019 34,0 M€ 2020 38,9 M€ 2021 43,9 M€ 2022 62,0 M€ 2023 96,4 M€ 2024
58,8 M€ 2016 41,7 M€ 2017 59,7 M€ 2018 51,9 M€ 2019 34,0 M€ 2020 38,9 M€ 2021 43,9 M€ 2022 62,0 M€ 2023 96,4 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 58,8 M€
  • 2017 : 41,7 M€
  • 2018 : 59,7 M€
  • 2019 : 51,9 M€
  • 2020 : 34,0 M€ · Achats 7 000 € · Charges externes 24,7 M€ · Personnel 9,7 M€ · EBE −321 k€
  • 2021 : 38,9 M€
  • 2022 : 43,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 33,2 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE −591 k€
  • 2023 : 62,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 49,6 M€ · Personnel 12,0 M€ · EBE 403 k€
  • 2024 : 96,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 81,7 M€ · Personnel 13,1 M€ · EBE 1,5 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

16 % 2,7 % −10,7 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 1,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 16,0 %
  • 2017 : 8,9 %
  • 2018 : -10,7 %
  • 2019 : -1,9 %
  • 2020 : -0,9 %
  • 2021 : 3,0 %
  • 2022 : -1,3 %
  • 2023 : 0,6 %
  • 2024 : 1,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 40.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 90 Route de Seysses, 31100 Toulouse

    siège · SIRET 501 401 475 00022 · travaux publics · depuis 01/07/2008

  2. Lieu Dit le Jas, 66600 Rivesaltes

    GTM SUD OUEST TP GC · SIRET 501 401 475 00089 · travaux publics · depuis 01/04/2022

  3. Zae Frejorgues-Est, 2 139 Rue Etienne Lenoir, 34130 Mauguio

    GTM SUD OUEST TP GC · SIRET 501 401 475 00097 · travaux publics · depuis 02/01/2024

Les 425 autres entreprises du métier « travaux publics » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (29)

dernier : modification des statuts, 19/09/2025

  1. 19/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 19/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/07/2022 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/08/2020 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 11/09/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/07/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 16/01/2017 Répartition des parts
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/07/2013 Modification de l'objet social
    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 14/06/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/10/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 18/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 18/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 18/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 17/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 17/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 12/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 12/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 28/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 06/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 02/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 20/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 20/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 29/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 18/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 27/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 03/03/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 10/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 29.

Autour de cette page