ENTREPRISE Construction d'ouvrages d'art › Haute-Garonne ›
GTM SUD OUEST TP GC
501 401 475SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 30/11/2007
90 Route de Seysses, 31100 Toulouse
Dirigeants et associés
- Président Frederic CHARMASSON › (nouvel onglet) (62 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « GTM SUD OUEST TP GC » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (28)
3 opérations · 25 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SOGEA SUD BATIMENT › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2017 29/09/2017
- mandats COFEX MEDITERRANEE › (nouvel onglet) · via Frederic CHARMASSON
- mandats FIMCC.CHARMA › (nouvel onglet) · via Frederic CHARMASSON
- mandats Frederic CHARMASSON › (nouvel onglet) · président
- mandats GAUTHIER › (nouvel onglet) · via Frederic CHARMASSON
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats QUALITE ENTREPRISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats SPV G › (nouvel onglet) · via Frederic CHARMASSON
- opérations GTM GC NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2019 26/12/2019
- opérations SOGEA SUD OUEST TP › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2012 31/07/2012
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats ROBERT MINAGE TRAVAUX SPECIAUX › (nouvel onglet)cessée · via Frederic CHARMASSON
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 13/11/2025
- 13/11/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/07/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/09/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/07/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/07/2013 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 23/06/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/09/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 activité Ingénierie, études techniques → Construction d'ouvrages d'art INSEE, Sirene
- 31/12/2009 siège 10 Avenue Maurice Levy, 33700 Merignac → 90 Route de Seysses, 31100 Toulouse INSEE, Sirene
- 29/08/2008 siège 61 Avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre → 10 Avenue Maurice Levy, 33700 Merignac INSEE, Sirene
- 31/07/2008 dénomination VCF 12 → GTM SUD OUEST TP GC INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 30/11/2007 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 30/11/2007 dénomination VCF 12 INSEE, Sirene
- 30/11/2007 siège 61 Avenue Jules Quentin, 92000 Nanterre INSEE, Sirene
- 30/11/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2025 · 17.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (29)
dernier : 334 k€, 15/06/2026
-
15/06/2026
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
334 k€
marché · Port du Grau du Roi - Travaux de remplacement du ponton flottant n°16 dans la darse de pêche
marché · 334 k€
Port du Grau du Roi - Travaux de remplacement du ponton flottant n°16 dans la darse de pêche
-
11/06/2026
COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
2,7 M€
marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · LOT 1 - CONSTRUCTION DES APPUIS INTERMEDIAIRES DE L'OUVRAGE
marché · 2,7 M€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires
LOT 1 - CONSTRUCTION DES APPUIS INTERMEDIAIRES DE L'OUVRAGE
-
11/06/2026
COMMUNE DE NARBONNE › (nouvel onglet)
2,7 M€
marché · groupement de 3 titulaires · Réhabilitation lourde du pont dit de Carcassonne : construction des appuis intermédiaires de l'ouvrage (LOT 1)
marché · 2,7 M€ · groupement de 3 titulaires
Réhabilitation lourde du pont dit de Carcassonne : construction des appuis intermédiaires de l'ouvrage (LOT 1)
-
03/03/2026
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
1,7 M€
marché · 11 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PASSERELLE DE LA POUDRERIE A TOULOUSE
marché · 1,7 M€ (11 avenants) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PASSERELLE DE LA POUDRERIE A TOULOUSE
-
10/09/2025
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
691 k€
marché · groupement de 3 titulaires · RD 914 - Aménagement de chaussée et mise en sécurité entre Banyuls sur Mer et Cerbère du PR 38+20 au PR 38+275
marché · 691 k€ · groupement de 3 titulaires
RD 914 - Aménagement de chaussée et mise en sécurité entre Banyuls sur Mer et Cerbère du PR 38+20 au PR 38+275
-
04/09/2025
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
948 k€
marché · Construction d'un équipement de téléskis nautiques sur le site du parc Gérard Bruyère
marché · 948 k€
Construction d'un équipement de téléskis nautiques sur le site du parc Gérard Bruyère
-
04/09/2025
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · montant porté à 1,0 M€ le 28/09/2026 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE TELESKIS NAUTIQUES SUR LE SITE DU PARC GERARD BRUYERE
marché · porté à 1,0 M€ le 28/09/2026 · groupement de 2 titulaires
CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DE TELESKIS NAUTIQUES SUR LE SITE DU PARC GERARD BRUYERE
-
06/08/2025
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
699 k€
marché · groupement de 3 titulaires · 25M0049PA - Construction d'un bâtiment de stockage sur l'usine de dépollution des eaux usées de Toulouse-Ginestous-Garonne / SA-SG
marché · 699 k€ · groupement de 3 titulaires
25M0049PA - Construction d'un bâtiment de stockage sur l'usine de dépollution des eaux usées de Toulouse-Ginestous-Garonne / SA-SG
-
06/08/2025
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
721 k€
marché · montant porté à 721 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · CONSTRUCTION BATIMENT DE STOCKAGE USINE GINESTOUS - LOT 2 CHARPENTE, INSTAL PHOTOVOLTAIQUES ET EQUIPEMENTS
marché · porté à 721 k€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires
CONSTRUCTION BATIMENT DE STOCKAGE USINE GINESTOUS - LOT 2 CHARPENTE, INSTAL PHOTOVOLTAIQUES ET EQUIPEMENTS
-
12/05/2025
DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
3,3 M€
marché · montant porté à 3,3 M€ le 21/09/2026 · groupement de 4 titulaires · DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU PONT DES BAINS SUR L'ARIEGE COMMUNE D'ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS.
marché · porté à 3,3 M€ le 21/09/2026 · groupement de 4 titulaires
DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU PONT DES BAINS SUR L'ARIEGE COMMUNE D'ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS.
-
31/03/2025
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
5,2 M€
marché · 14 avenants · groupement de 5 titulaires · Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud
marché · 5,2 M€ (14 avenants) · groupement de 5 titulaires
Lot 1 ¿ Création d¿une station de pompage et d¿un bassin d¿orage sur la Commune de Milhaud
-
13/09/2024
DEPARTEMENT DU LOT › (nouvel onglet)
11,7 M€
marché · RD45 - Déconstruction et Reconstruction - Pont de Castelfranc<br />
marché · 11,7 M€
RD45 - Déconstruction et Reconstruction - Pont de Castelfranc<br />
-
07/08/2024
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
3,6 M€
marché · montant porté à 3,6 M€ le 15/09/2026 · Lot 1 : Génie Civil
marché · porté à 3,6 M€ le 15/09/2026
Lot 1 : Génie Civil
-
22/05/2024
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché · groupement de 2 titulaires · Travaux d'aménagement de l'île du Ramier à Toulouse - MS6 - Secteur Coeur de Parc - 23M0462AOO - SR/SJ
marché · 2,2 M€ · groupement de 2 titulaires
Travaux d'aménagement de l'île du Ramier à Toulouse - MS6 - Secteur Coeur de Parc - 23M0462AOO - SR/SJ
-
30/11/2023
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
2,5 M€
marché · 4 avenants · CREATION PASSERELLE PIETONS VELO ENTRE PEROLS ET CARNON SUR LE CANAL DU RHONE A SETE
marché · 2,5 M€ (4 avenants)
CREATION PASSERELLE PIETONS VELO ENTRE PEROLS ET CARNON SUR LE CANAL DU RHONE A SETE
-
18/08/2023
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
3,6 M€
marché · montant porté à 3,6 M€ le 06/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Lot 1 : Génie civil et équipements
marché · porté à 3,6 M€ le 06/11/2025 · groupement de 2 titulaires
Lot 1 : Génie civil et équipements
-
27/07/2023
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · montant porté à 2,3 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires · BLAGNAC CONSTRUCTION POSTE DE REFOULEMENT 15 SOLS
marché · porté à 2,3 M€ le 01/01/2022 · groupement de 3 titulaires
BLAGNAC CONSTRUCTION POSTE DE REFOULEMENT 15 SOLS
-
24/07/2023
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
478 k€
marché · montant porté à 478 k€ le 19/03/2026 · PORT DE PORT-VENDRES RECONSTRUCTION DE L'APPONTEMENT DE L'OBELISQUE
marché · porté à 478 k€ le 19/03/2026
PORT DE PORT-VENDRES RECONSTRUCTION DE L'APPONTEMENT DE L'OBELISQUE
-
09/03/2023
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 01/01/2022 · RD 600 MISE A 2X2 VOIES ENTRE A9 ET LA PEYRADE RD613/RD32E5
marché · porté à 1,3 M€ le 01/01/2022
RD 600 MISE A 2X2 VOIES ENTRE A9 ET LA PEYRADE RD613/RD32E5
-
03/03/2023
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
720 k€
marché · montant porté à 720 k€ le 25/02/2025 · groupement de 2 titulaires · REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES
marché · porté à 720 k€ le 25/02/2025 · groupement de 2 titulaires
REALISATION D'UNE PASSERELLE SUR LE SAINT-JAUME A CAUDIES-DE-FENOUILLEDES
-
12/12/2022
DEPARTEMENT DU GERS › (nouvel onglet)
74,6 M€
marché · groupement de 4 titulaires · RN124 Section Gimont - L'isle-Jourdain- terrassement, ouvrages d'art, Assainissement, rétablissement de communication, chaussée et équipements
marché · 74,6 M€ · groupement de 4 titulaires
RN124 Section Gimont - L'isle-Jourdain- terrassement, ouvrages d'art, Assainissement, rétablissement de communication, chaussée et équipements
-
30/08/2022
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
561 k€
marché · 9 avenants · groupement de 2 titulaires · RD 618 - PONT SUR LA RIBERETTE A ANGOUSTRINE
marché · 561 k€ (9 avenants) · groupement de 2 titulaires
RD 618 - PONT SUR LA RIBERETTE A ANGOUSTRINE
-
12/08/2022
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
428 k€
marché · 11 avenants · groupement de 2 titulaires · RD118-ELARGISSEMENT AU DROIT DU PONT SUR LA TET PRES DE MONT LOUIS
marché · 428 k€ (11 avenants) · groupement de 2 titulaires
RD118-ELARGISSEMENT AU DROIT DU PONT SUR LA TET PRES DE MONT LOUIS
-
20/06/2022
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · montant porté à 1,4 M€ le 22/02/2024 · groupement de 2 titulaires · CUGNAUX-TRAVAUX EU COLLECTEUR DE TRANSFERT-LOT1-MICRO-TUNNELIER ET GENIE CIVIL DU PR
marché · porté à 1,4 M€ le 22/02/2024 · groupement de 2 titulaires
CUGNAUX-TRAVAUX EU COLLECTEUR DE TRANSFERT-LOT1-MICRO-TUNNELIER ET GENIE CIVIL DU PR
-
22/04/2021
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
10,9 M€
marché · groupement de 5 titulaires · OA AERO- Ouvrage d'art
marché · 10,9 M€ · groupement de 5 titulaires
OA AERO- Ouvrage d'art
-
19/02/2021
CU LIMOGES METROPOLE › (nouvel onglet)
6,6 M€
marché · montant porté à 6,6 M€ le 24/07/2024 · groupement de 5 titulaires · TX FRANCHISSEMENT A20 LOT 1 OUVRAGE ART
marché · porté à 6,6 M€ le 24/07/2024 · groupement de 5 titulaires
TX FRANCHISSEMENT A20 LOT 1 OUVRAGE ART
-
13/03/2020
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE › (nouvel onglet)
10,2 M€
marché · montant porté à 10,2 M€ le 22/11/2024 · CADEREAU D?UZES ? TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU CADEREAU DU BOULEVARD TALABOT JUSQU?A L?AMONT DE LA RUE PIERRE SEMARD ET DEVOIEMENT DES RESEAUX HUMIDES
marché · porté à 10,2 M€ le 22/11/2024
CADEREAU D?UZES ? TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU CADEREAU DU BOULEVARD TALABOT JUSQU?A L?AMONT DE LA RUE PIERRE SEMARD ET DEVOIEMENT DES RESEAUX HUMIDES
-
10/03/2025
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
66 k€
acte de sous-traitance · LOT 03 - SECTEUR TECH -COTE VERMEILLE
acte de sous-traitance · 66 k€
LOT 03 - SECTEUR TECH -COTE VERMEILLE
-
15/10/2024
SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
non publié
acte de sous-traitance · LOT N°01 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES VRD ET VOIE FERREE
acte de sous-traitance · non publié
LOT N°01 : TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES VRD ET VOIE FERREE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 29.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 26/12/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/12/2019 vente GTM GC NOUVELLE AQUITAINE › (nouvel onglet) · acquéreur 31 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 29/09/2017 vente SOGEA SUD BATIMENT › (nouvel onglet) · cédant 12 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/07/2012 opérationfusion-absorptionsignal SOGEA SUD OUEST TP › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 58,8 M€
- 2017 : 41,7 M€
- 2018 : 59,7 M€
- 2019 : 51,9 M€
- 2020 : 34,0 M€ · Achats 7 000 € · Charges externes 24,7 M€ · Personnel 9,7 M€ · EBE −321 k€
- 2021 : 38,9 M€
- 2022 : 43,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 33,2 M€ · Personnel 11,3 M€ · EBE −591 k€
- 2023 : 62,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 49,6 M€ · Personnel 12,0 M€ · EBE 403 k€
- 2024 : 96,4 M€ · Achats 0 € · Charges externes 81,7 M€ · Personnel 13,1 M€ · EBE 1,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 16,0 %
- 2017 : 8,9 %
- 2018 : -10,7 %
- 2019 : -1,9 %
- 2020 : -0,9 %
- 2021 : 3,0 %
- 2022 : -1,3 %
- 2023 : 0,6 %
- 2024 : 1,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
90 Route de Seysses, 31100 Toulouse
siège · SIRET 501 401 475 00022 · travaux publics · depuis 01/07/2008
-
Lieu Dit le Jas, 66600 Rivesaltes
GTM SUD OUEST TP GC · SIRET 501 401 475 00089 · travaux publics · depuis 01/04/2022
-
Zae Frejorgues-Est, 2 139 Rue Etienne Lenoir, 34130 Mauguio
GTM SUD OUEST TP GC · SIRET 501 401 475 00097 · travaux publics · depuis 02/01/2024
Les 425 autres entreprises du métier « travaux publics » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (29)
dernier : modification des statuts, 19/09/2025
- 19/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
25/07/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/08/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
11/09/2018
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/07/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/01/2017
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
22/07/2013
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- 14/06/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/08/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/06/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/03/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 29.