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LES JARDINS DE COURBET

501 569 289Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 06/12/2007

1 Route de Franois, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Marie SEGUIN › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 19/03/2008
  2. Associé BCF CONSEILS › (nouvel onglet)
  3. Associé SEGUIN BATIMENT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 31/03/2022

Activité
Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · du 06/12/2007 au 01/01/2008 3 semaines Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
11 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon 11 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon Siège · du 06/12/2007 au 01/01/2008 3 semaines 1 Route de Franois, 25000 Besancon 1 Route de Franois, 25000 Besancon Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/12/2007 18 ans Immatriculation06/12/2007
Dirigeants · 1
Jean-Marie SEGUIN
gérant gérant Jean-Marie SEGUINarrivée constatée le 19/03/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2022 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Immeuble Clover 1 Route de Franois, 25000 Besancon

    siège · SIRET 501 569 289 00025 · société de programme immobilier · depuis 16/02/2022

Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : transfert du siège social, 29/03/2022

  1. 29/03/2022 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 17/12/2007 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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