ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Doubs ›
LES JARDINS DE COURBET
501 569 289Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 06/12/2007
1 Route de Franois, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Jean-Marie SEGUIN › (nouvel onglet) (62 ans) · arrivée publiée le 19/03/2008
- Associé BCF CONSEILS › (nouvel onglet)
- Associé SEGUIN BATIMENT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BCF CONSEILS › (nouvel onglet) · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats BCF CONSEILS › (nouvel onglet) · associé
- mandats C.E.C. CONSTRUCTION › (nouvel onglet) · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats INDENOR › (nouvel onglet) · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats Jean-Marie SEGUIN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats PROUDHON TRANSACTIONS › (nouvel onglet) · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats SEGUIN BATIMENT › (nouvel onglet) · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats SEGUIN BATIMENT › (nouvel onglet) · associé
- mandats LA ROMANEE › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats LES CAUDALIES › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats LES HAUTS DES MERCUREAUX › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marie SEGUIN
- mandats LES TERRASSES DE FLORE › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marie SEGUIN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 31/03/2022
Dirigeants · 1
- 31/03/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 11 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon → 1 Route de Franois, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 06/12/2007 activité Supports juridiques de programmes INSEE, Sirene
- 06/12/2007 siège 11 Rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon INSEE, Sirene
- 06/12/2007 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2007 → 2022 · 6.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Immeuble Clover 1 Route de Franois, 25000 Besancon
siège · SIRET 501 569 289 00025 · société de programme immobilier · depuis 16/02/2022
Les 334 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : transfert du siège social, 29/03/2022
- 29/03/2022 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/12/2007 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.