ENTREPRISE Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion › Loire-Atlantique ›

SAM

501 676 464SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/01/2008

Copylot Group, 2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou

10 à 19 Effectif salariés · 2024
1,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-3 195 € EBE
-319 k€ Résultat net
2,3 M€ Capitaux propres
1,5 M€ Dettes financières trésorerie 199 k€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale TGS FRANCE AUDIT SAS › (nouvel onglet)
  2. Personne morale HAVRIL › (nouvel onglet)
  3. Personne morale JULITHE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 10/07/2026

Dénomination
M M Dénomination · du 02/01/2008 au 27/03/2020 12 ans SAM SAM Dénomination · depuis le 27/03/2020 6 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 02/01/2008 au 16/10/2009 1 an SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · du 16/10/2009 au 29/07/2011 1 an SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 29/07/2011 au 27/03/2020 8 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 27/03/2020 6 ans
Activité
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · du 02/01/2008 au 31/12/2018 11 ans Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. Activité · du 31/12/2018 au 16/01/2020 1 an Activités des sièges sociaux Activités des sièges sociaux Activité · du 16/01/2020 au 01/04/2021 1 an Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · depuis le 01/04/2021 5 ans
Siège
Copylot Group, 8 Rue de Terre-Neuve, 49300 Cholet Copylot Group, 8 Rue de Terre-Neuve, 49300 Cholet Siège · du 02/01/2008 au 01/04/2021 13 ans Copylot Group, 2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou Copylot Group, 2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou Siège · depuis le 01/04/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 02/01/2008 18 ans Immatriculation02/01/2008

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2026 · 23.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (7)

dernier : 800 k€, 18/08/2025

  1. 18/08/2025 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Conception et réalisation de prestations graphiques pour le compte de Bordeaux Métropole

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    Conception et réalisation de prestations graphiques pour le compte de Bordeaux Métropole

    800 k€
  2. 01/07/2025 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE ILLE-ET-VILAINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La prestation vise à sélectionner des prestataires qualifiés pour concevoir graphiquement, créer, maquetter des supports de communication, rechercher des visuels et réaliser des m…

    Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

    La prestation vise à sélectionner des prestataires qualifiés pour concevoir graphiquement, créer, maquetter des supports de communication, rechercher des visuels et réaliser des m…

    13 k€
  3. 17/10/2024 CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Création, mise en oeuvre des actions et supports de communication nationale sur le projet ClimaTerra

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Création, mise en oeuvre des actions et supports de communication nationale sur le projet ClimaTerra

    90 k€
  4. 25/05/2024 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication évènementielle

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication évènementielle

    60 k€
  5. 24/05/2024 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication institutionnelle

    Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

    Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication institutionnelle

    95 k€
  6. 20/01/2024 SYCLEA › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Evolution de l'identité visuelle du syndicat et conception des documents de communication

    marché subséquent · 25 k€

    Evolution de l'identité visuelle du syndicat et conception des documents de communication

    25 k€
  7. 23/12/2022 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 4,9 M€ le 23/07/2026 · groupement de 6 titulaires · MISSIONS DE CONCEPTION ET DE REALISATION DE CAMPAGNES ET DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION

    marché · porté à 4,9 M€ le 23/07/2026 · groupement de 6 titulaires

    MISSIONS DE CONCEPTION ET DE REALISATION DE CAMPAGNES ET DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION

    4,9 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 04/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

936 k€ 2018 1,5 M€ 2020 1,8 M€ 2021 2,2 M€ 2023 1,9 M€ 2024 1,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2018 : 936 k€ · Achats 0 € · Charges externes 607 k€ · Personnel 380 k€ · EBE −46 k€
  • 2020 : 1,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 982 k€ · Personnel 558 k€ · EBE −59 k€
  • 2021 : 1,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 737 k€ · EBE −161 k€
  • 2023 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 793 k€ · EBE 18 k€
  • 2024 : 1,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 769 k€ · EBE −79 k€
  • 2025 : 1,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 724 k€ · EBE −3 195 €
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,4 % 2,2 % −9 %
2018 2020 2021 2023 2024 −4,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2018 : -4,9 %
  • 2020 : -4,0 %
  • 2021 : -9,0 %
  • 2023 : 0,8 %
  • 2024 : -4,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2018 → 2024 · n = 222.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou

    siège · COPYLOT GROUP · SIRET 501 676 464 00024 · conseil aux entreprises · depuis 01/04/2021

Les 11 577 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (55)

dernier : statuts mis à jour, 02/07/2026

  1. 02/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/07/2026 Autre opération sur le capital
    Attestation de dépôt des fonds

    Attestation de dépôt des fonds

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/05/2026 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/01/2023 Modification des statuts — S suite constat erreur materielle concernant le montant du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes — Fin de mandat non renouvele · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes — Fin de mandat non renouvele · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/02/2022 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 29/06/2021 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/03/2021 Augmentation du capital social
    Définitive · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Définitive · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 04/06/2020 Modification des statuts
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 27/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 24/01/2020 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/08/2019 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 23/05/2019 Augmentation du capital social
    Apport de titres — De la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Rapport du commissaire aux apports — Apport des titres de la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Autre pièce déposée

    Apport de titres — De la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Rapport du commissaire aux apports — Apport des titres de la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 31/01/2019 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 10/01/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 18/05/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 24/02/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 10/02/2016 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 27/02/2015 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 20/12/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 05/07/2013 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 21/05/2013 Apport de titres — Detenus par m et mme montero dans la societe m communication
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 20/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 20/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 20/07/2012 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 19/10/2011 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 19/10/2011 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 19/10/2011 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 19/10/2011 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 06/10/2011 de parts sociales en date du 19/05/2011
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 06/10/2011 de parts sociales en date du 19/05/2011
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 06/10/2011 de parts sociales en date du 19/05/2011
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 31/05/2011 Augmentation du capital social — Social en date du 31 05 2011
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 04/05/2011 Rapport du commissaire aux apports — En date du 02 05 2011
    Divers · Procédure collective ou décision de justice

    Divers · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 02/05/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 02/05/2011 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 31/12/2009 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 31/12/2009 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 31/12/2009 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 31/12/2009 Augmentation du capital social
    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 16/11/2009 du 05/11/2009
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 26/10/2009 Transformation de la forme juridique
    Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 26/10/2009 Transformation de la forme juridique
    Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 06/10/2009 EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2009
    Transformation de la forme juridique — En societe par actions simplifiees · Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique — En societe par actions simplifiees · Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 20/07/2009 Requête en nomination d'un commissaire à la transfrormation à la datedu 16.07.2009
    Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice

    Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 20/07/2009 Requête en nomination d'un commissaire à la transfrormation à la datedu 16.07.2009
    Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice

    Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 21/12/2007 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. date inconnue Attestation de dépôt des fonds
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. date inconnue Attestation de dépôt des fonds
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Source : INPI, actes · n = 55.

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