ENTREPRISE Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion › Loire-Atlantique ›
SAM
501 676 464SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/01/2008
Copylot Group, 2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou
Dirigeants et associés
- Personne morale TGS FRANCE AUDIT SAS › (nouvel onglet)
- Personne morale HAVRIL › (nouvel onglet)
- Personne morale JULITHE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (10)
10 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AGENCE EN STRATEGIE DES MOYENS NORD-OUEST › (nouvel onglet) · président
- mandats HAVRIL › (nouvel onglet) · président
- mandats JULITHE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats KOMENVOIR › (nouvel onglet) · président
- mandats NOUVELLES ETUDES › (nouvel onglet) · président
- mandats STUDDIO › (nouvel onglet) · président
- mandats TGS FRANCE AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats L'AGENCE AMIENOISE › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats L'AGENCE BOULONNAISE › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats L'AGENCE VALENCIENNOISE › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (23)
dernier : changement de dirigeant, 10/07/2026
- 10/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration BODACC, RCS-B
- 28/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/02/2023 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2021 activité Activités des sièges sociaux → Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion INSEE, Sirene
- 01/04/2021 siège Copylot Group, 8 Rue de Terre-Neuve, 49300 Cholet → Copylot Group, 2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou INSEE, Sirene
- 09/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/03/2020 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 27/03/2020 dénomination M → SAM INSEE, Sirene
- 16/01/2020 activité Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 31/12/2018 activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion → Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. INSEE, Sirene
- 21/03/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 15/06/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 29/07/2011 forme juridique SAS, société par actions simplifiée → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 22/01/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/11/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/10/2009 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 02/01/2008 activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion INSEE, Sirene
- 02/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 02/01/2008 dénomination M INSEE, Sirene
- 02/01/2008 siège Copylot Group, 8 Rue de Terre-Neuve, 49300 Cholet INSEE, Sirene
- 02/01/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2026 · 23.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (7)
dernier : 800 k€, 18/08/2025
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18/08/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · Conception et réalisation de prestations graphiques pour le compte de Bordeaux Métropole
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
Conception et réalisation de prestations graphiques pour le compte de Bordeaux Métropole
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01/07/2025
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE ILLE-ET-VILAINE › (nouvel onglet)
13 k€
Accord cadre · montant maximum · La prestation vise à sélectionner des prestataires qualifiés pour concevoir graphiquement, créer, maquetter des supports de communication, rechercher des visuels et réaliser des m…
Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)
La prestation vise à sélectionner des prestataires qualifiés pour concevoir graphiquement, créer, maquetter des supports de communication, rechercher des visuels et réaliser des m…
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17/10/2024
CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · Création, mise en oeuvre des actions et supports de communication nationale sur le projet ClimaTerra
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
Création, mise en oeuvre des actions et supports de communication nationale sur le projet ClimaTerra
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25/05/2024
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication évènementielle
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication évènementielle
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24/05/2024
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
95 k€
Accord cadre · montant maximum · Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication institutionnelle
Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)
Conception de campagnes de communication et réalisation de travaux graphiques pour le Département des Côtes d'Armor - Campagnes de communication institutionnelle
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20/01/2024
SYCLEA › (nouvel onglet)
25 k€
marché subséquent · Evolution de l'identité visuelle du syndicat et conception des documents de communication
marché subséquent · 25 k€
Evolution de l'identité visuelle du syndicat et conception des documents de communication
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23/12/2022
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
4,9 M€
marché · montant porté à 4,9 M€ le 23/07/2026 · groupement de 6 titulaires · MISSIONS DE CONCEPTION ET DE REALISATION DE CAMPAGNES ET DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION
marché · porté à 4,9 M€ le 23/07/2026 · groupement de 6 titulaires
MISSIONS DE CONCEPTION ET DE REALISATION DE CAMPAGNES ET DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 04/06/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/06/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/05/2019 changement de contrôleapport de titressignal non publié INPI, actes · signal
- 21/05/2013 changement de contrôleapport de titressignal non publié INPI, actes · signal
- 06/10/2009 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2018 : 936 k€ · Achats 0 € · Charges externes 607 k€ · Personnel 380 k€ · EBE −46 k€
- 2020 : 1,5 M€ · Achats 0 € · Charges externes 982 k€ · Personnel 558 k€ · EBE −59 k€
- 2021 : 1,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 737 k€ · EBE −161 k€
- 2023 : 2,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 793 k€ · EBE 18 k€
- 2024 : 1,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 769 k€ · EBE −79 k€
- 2025 : 1,9 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 724 k€ · EBE −3 195 €
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : -4,9 %
- 2020 : -4,0 %
- 2021 : -9,0 %
- 2023 : 0,8 %
- 2024 : -4,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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2 Rue Marie Curie, 44120 Vertou
siège · COPYLOT GROUP · SIRET 501 676 464 00024 · conseil aux entreprises · depuis 01/04/2021
Les 11 577 autres entreprises du métier « conseil aux entreprises » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (55)
dernier : statuts mis à jour, 02/07/2026
- 02/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/07/2026
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Attestation de dépôt des fonds
Attestation de dépôt des fonds
- 23/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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04/05/2026
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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26/01/2023
Modification des statuts — S suite constat erreur materielle concernant le montant du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes — Fin de mandat non renouvele · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes — Fin de mandat non renouvele · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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08/02/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
29/06/2021
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
04/03/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Définitive · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Définitive · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/06/2020
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 2 autres
- 27/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/01/2020
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/08/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/05/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport de titres — De la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Rapport du commissaire aux apports — Apport des titres de la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Autre pièce déposée
Apport de titres — De la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Rapport du commissaire aux apports — Apport des titres de la societe sarl mongomery communication a la societe m beneficiaire · Autre pièce déposée
- 31/01/2019 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/01/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/05/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/02/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/02/2016
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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27/02/2015
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
20/12/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/07/2013
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour
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21/05/2013
Apport de titres — Detenus par m et mme montero dans la societe m communication
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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20/07/2012
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/07/2012
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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20/07/2012
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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19/10/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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19/10/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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19/10/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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19/10/2011
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 2 autres
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06/10/2011
de parts sociales en date du 19/05/2011
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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06/10/2011
de parts sociales en date du 19/05/2011
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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06/10/2011
de parts sociales en date du 19/05/2011
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Apport en nature · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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31/05/2011
Augmentation du capital social — Social en date du 31 05 2011
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
04/05/2011
Rapport du commissaire aux apports — En date du 02 05 2011
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Procédure collective ou décision de justice
Divers · Procédure collective ou décision de justice
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02/05/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/05/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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31/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
-
31/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
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31/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
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31/12/2009
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
Mouvement de commissaire aux comptes · en date du 04/11/2009 · Tenue de l'assemblée · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 2 autres
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16/11/2009
du 05/11/2009
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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26/10/2009
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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26/10/2009
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts — Sadoption des statuts de la societe sous sa nouvelle forme · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/10/2009
EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2009
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — En societe par actions simplifiees · Fusion · Autre pièce déposée
Transformation de la forme juridique — En societe par actions simplifiees · Fusion · Autre pièce déposée
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20/07/2009
Requête en nomination d'un commissaire à la transfrormation à la datedu 16.07.2009
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice
Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice
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20/07/2009
Requête en nomination d'un commissaire à la transfrormation à la datedu 16.07.2009
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice
Transformation de la forme juridique · Divers · Procédure collective ou décision de justice
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21/12/2007
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 55.