ENTREPRISE Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux › Rhône ›
PLOMBELEC
501 903 447SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/01/2008
Plombelec, 1 Imp Blaise Pascal, 69680 Chassieu
Dirigeants et associés
- Président MLCG Holding › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes EKYLIS AUDIT › (nouvel onglet)
- Directeur général HOLDING F2SL › (nouvel onglet)
- Président SAS Akacia
- Président Akacia › (nouvel onglet)
- Président Fayssale HAFIDI · départ publié le 21/05/2025
- Gérant Fayssale HAFIDI · départ publié le 14/03/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats EKYLIS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats HOLDING F2SL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats MLCG HOLDING › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (17)
dernier : changement de dirigeant, 19/06/2026
Dirigeants · 3
- 19/06/2026 changement de dirigeant nouveau président : MLCG Holding › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 19/06/2026 changement de dirigeant départ du président : Akacia › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/07/2025 changement de dirigeant HOLDING F2SL › (nouvel onglet) · devient directeur général BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/07/2025 changement de dirigeant nouveau président : Akacia › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/05/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/03/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/01/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 03/09/2018 siège Plombelec, 21 Rue Francine Fromont, 69120 Vaulx-en-Velin → Plombelec, 1 Imp Blaise Pascal, 69680 Chassieu INSEE, Sirene
- 03/09/2018 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 10/10/2012 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 05/07/2012 siège 34 Rue du Luizet, 69100 Villeurbanne → Plombelec, 21 Rue Francine Fromont, 69120 Vaulx-en-Velin INSEE, Sirene
- 30/04/2010 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2010 siège 17 Rue Dedieu, 69100 Villeurbanne → 34 Rue du Luizet, 69100 Villeurbanne INSEE, Sirene
- 03/09/2009 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 02/01/2008 siège 17 Rue Dedieu, 69100 Villeurbanne INSEE, Sirene
- 02/01/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2008 → 2026 · 17.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 4 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.
› Marchés publics (36)
dernier : 86 k€, 30/10/2026
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30/10/2026
DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DEPARTEMENT RHONE › (nouvel onglet)
86 k€
marché · Travaux consistant en la rénovation des réseaux d'eau chaude et froide sanitaires de l'Hôtel des Finances de Lyon
marché · 86 k€
Travaux consistant en la rénovation des réseaux d'eau chaude et froide sanitaires de l'Hôtel des Finances de Lyon
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09/06/2026
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
293 k€
marché · ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRES - TRAVAUX LIES AUX SYSTÈMES DE VENTILATION, CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT - MS 2 - Remplacem…
marché · 293 k€
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRES - TRAVAUX LIES AUX SYSTÈMES DE VENTILATION, CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT - MS 2 - Remplacem…
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02/02/2026
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
4,8 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRES - TRAVAUX LIES AUX SYSTÈMES DE VENTILATION, CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT
Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRES - TRAVAUX LIES AUX SYSTÈMES DE VENTILATION, CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT
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22/12/2025
ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · Lot 7- Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire
marché · 2,1 M€
Lot 7- Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire
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19/12/2025
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
661 k€
marché · REHABILITATION EN SITE OCCUPE DES 3 RESIDENCES CHANTEBOIS - COULOUVRIER - BLES D'OR - 1 à 17 rue docteur Jean Sauzay 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 9, chemin du Coulouvrier 69410 …
marché · 661 k€
REHABILITATION EN SITE OCCUPE DES 3 RESIDENCES CHANTEBOIS - COULOUVRIER - BLES D'OR - 1 à 17 rue docteur Jean Sauzay 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 9, chemin du Coulouvrier 69410 …
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15/12/2025
IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM › (nouvel onglet)
90 k€
marché · Lot 7 - VENTILATION - PLOMBERIE
marché · 90 k€
Lot 7 - VENTILATION - PLOMBERIE
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09/12/2025
IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM › (nouvel onglet)
229 k€
marché · Lot 4 - PLOMBERIE / VENTILATION
marché · 229 k€
Lot 4 - PLOMBERIE / VENTILATION
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20/11/2025
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
13 k€
marché · Réhabilitation avant vente - Résidence "LE RIVOLI" - 52 Rue Masséna - 69006 LYON
marché · 13 k€
Réhabilitation avant vente - Résidence "LE RIVOLI" - 52 Rue Masséna - 69006 LYON
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06/11/2025
GIE AUVERGNE-RHONE-ALPES › (nouvel onglet)
439 k€
marché · CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
marché · 439 k€
CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
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20/10/2025
DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
130 k€
marché · UNIEUX "Mallard" - Réhabilitation de 65 logements
marché · 130 k€
UNIEUX "Mallard" - Réhabilitation de 65 logements
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10/10/2025
OPH DE LA METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
48 k€
marché · Travaux d'amélioration du patrimoine - Marché subséquent
marché · 48 k€
Travaux d'amélioration du patrimoine - Marché subséquent
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22/09/2025
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
53 k€
marché · Remplacement des PAC de la résidence OÏKOS - 84 rue Commandant Charcot 69005 LYON<br />
marché · 53 k€
Remplacement des PAC de la résidence OÏKOS - 84 rue Commandant Charcot 69005 LYON<br />
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12/08/2025
EST METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
792 k€
marché · 6 avenants · groupement de 15 titulaires · Réhabilitation d'un bâtiment en logements étudiants
marché · 792 k€ (6 avenants) · groupement de 15 titulaires
Réhabilitation d'un bâtiment en logements étudiants
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24/07/2025
ADVIVO › (nouvel onglet)
766 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Marché de travaux de remplacement de chaudières individuelles
marché · 766 k€ · groupement de 2 titulaires
Marché de travaux de remplacement de chaudières individuelles
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22/07/2025
ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
253 k€
marché · Lot 7 - Chauffage - Plomberie
marché · 253 k€
Lot 7 - Chauffage - Plomberie
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17/07/2025
COMMUNE DE VILLEURBANNE › (nouvel onglet)
208 k€
marché · Rénovation des installations thermiques du gymnase Jean Vilar à Villeurbanne
marché · 208 k€
Rénovation des installations thermiques du gymnase Jean Vilar à Villeurbanne
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15/07/2025
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
125 k€
marché · RÉNOVATION DISTRIBUTION HYDRAULIQUE SECONDAIRE DE CHAUFFAGE - RÉSIDENCE « LES CONTALIAS » - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY<br />
marché · 125 k€
RÉNOVATION DISTRIBUTION HYDRAULIQUE SECONDAIRE DE CHAUFFAGE - RÉSIDENCE « LES CONTALIAS » - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY<br />
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04/06/2025
COMMUNE DE VILLEURBANNE › (nouvel onglet)
184 k€
marché · Rénovation des installations thermiques du groupe scolaire Jules Ferry à Villeurbanne
marché · 184 k€
Rénovation des installations thermiques du groupe scolaire Jules Ferry à Villeurbanne
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29/04/2025
COMMUNE DE L'ARBRESLE › (nouvel onglet)
216 k€
marché · montant porté à 216 k€ le 10/08/2026 · LOT 06 : CVC - PLB
marché · porté à 216 k€ le 10/08/2026
LOT 06 : CVC - PLB
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27/03/2025
OPH DE LA METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d'amélioration du patrimoine
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Travaux d'amélioration du patrimoine
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12/12/2024
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
202 k€
marché · Rénovation de la chaufferie de la Résidence Chevreul 69007 LYON
marché · 202 k€
Rénovation de la chaufferie de la Résidence Chevreul 69007 LYON
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09/12/2024
IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM › (nouvel onglet)
82 k€
marché · LOT 05 : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
marché · 82 k€
LOT 05 : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
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21/11/2024
HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 510196_DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES TILLEULS 52 BD PINEL - 69003 LYON - 510196_LOT9_CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE_CB
marché · 1,2 M€
510196_DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES TILLEULS 52 BD PINEL - 69003 LYON - 510196_LOT9_CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE_CB
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27/09/2024
OPH DE LA METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
867 k€
marché · Vernaison (69390) - Résidence Le Peronnet - Réhabilitation énergétique de 90 logements
marché · 867 k€
Vernaison (69390) - Résidence Le Peronnet - Réhabilitation énergétique de 90 logements
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09/09/2024
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
848 k€
marché · Marché public de travaux<br />RÉNOVATION DE LA VENTILATION MÉCANIQUE CONTRÔLÉE (VMC) DE LA CITÉ TONY GARNIER - 69008 LYON
marché · 848 k€
Marché public de travaux<br />RÉNOVATION DE LA VENTILATION MÉCANIQUE CONTRÔLÉE (VMC) DE LA CITÉ TONY GARNIER - 69008 LYON
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06/09/2024
DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE › (nouvel onglet)
138 k€
marché · MONTROTTIER (69770) - Réhabilitation de 19 logements de la Résidence de la Poste<br />
marché · 138 k€
MONTROTTIER (69770) - Réhabilitation de 19 logements de la Résidence de la Poste<br />
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25/07/2024
EST METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · montant porté à 2,0 M€ le 16/01/2026 · Lot 2 résidence Ecoin
marché · porté à 2,0 M€ le 16/01/2026
Lot 2 résidence Ecoin
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05/07/2024
DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE › (nouvel onglet)
228 k€
marché · MORNANT (69440) - Foyer de l'Arc - Marché de travaux pour la restructuration des chambres<br />
marché · 228 k€
MORNANT (69440) - Foyer de l'Arc - Marché de travaux pour la restructuration des chambres<br />
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14/06/2024
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
306 k€
marché · Travaux de réhabilitation en site occupé de la résidence Jean Moulin - 46 0 52 Avenue Berthelot - 69007 LYON
marché · 306 k€
Travaux de réhabilitation en site occupé de la résidence Jean Moulin - 46 0 52 Avenue Berthelot - 69007 LYON
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05/06/2024
EST METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · Lot 7 Chauffage - Ventilation - Plomberie
marché · 1,3 M€
Lot 7 Chauffage - Ventilation - Plomberie
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17/05/2024
COMMUNE DE MEYZIEU › (nouvel onglet)
131 k€
marché · Aménagement d'un hôtel de Police Municipale et du CSU de la ville de Meyzieu
marché · 131 k€
Aménagement d'un hôtel de Police Municipale et du CSU de la ville de Meyzieu
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17/05/2024
COMMUNE DE MEYZIEU › (nouvel onglet)
143 k€
marché · montant porté à 143 k€ le 13/11/2025 · LOT 5 - TRAVAUX DE PLOMBERIE - TRAVAUX D'INSTALLATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET DE CLIMATISATION
marché · porté à 143 k€ le 13/11/2025
LOT 5 - TRAVAUX DE PLOMBERIE - TRAVAUX D'INSTALLATION DE MATERIEL DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET DE CLIMATISATION
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16/04/2024
OPH DE LA METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
593 k€
marché · Caluire-et-Cuire - Résidence Martin Basse - Réhabilitation de 50 logements locatifs
marché · 593 k€
Caluire-et-Cuire - Résidence Martin Basse - Réhabilitation de 50 logements locatifs
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30/10/2023
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
19 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Remplacement des chaudières duo individuelles GAZ
Accord cadre · 19 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Remplacement des chaudières duo individuelles GAZ
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26/10/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIRIBEL ET DU PLATEAU › (nouvel onglet)
481 k€
marché · montant porté à 481 k€ le 25/01/2024 · Création des nouveaux bureaux de la CCMP (Communauté de Communes Miribel Plateau) et « microzoning » dun bâtiment tertiaire - LOT 13 - Chauffage - CVC
marché · porté à 481 k€ le 25/01/2024
Création des nouveaux bureaux de la CCMP (Communauté de Communes Miribel Plateau) et « microzoning » dun bâtiment tertiaire - LOT 13 - Chauffage - CVC
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21/12/2022
GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
503 k€
marché · montant porté à 503 k€ le 18/02/2025 · ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES<br />TRAVAUX LIES AUX SYSTEMES DE VENTILATION, CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT<br />MARCHE SUBSEQUENT N…
marché · porté à 503 k€ le 18/02/2025
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES<br />TRAVAUX LIES AUX SYSTEMES DE VENTILATION, CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE DU PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT<br />MARCHE SUBSEQUENT N…
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 36.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 11/12/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/12/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 24/09/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/10/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,5 M€
- 2017 : 2,8 M€
- 2018 : 3,8 M€
- 2019 : 4,1 M€
- 2020 : 4,0 M€
- 2021 : 3,9 M€
- 2022 : 4,9 M€
- 2023 : 4,6 M€
- 2025 : 6,2 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1 Imp Blaise Pascal, 69680 Chassieu
siège · PLOMBELEC · SIRET 501 903 447 00040 · plomberie-chauffage · depuis 03/09/2018
Les 3 880 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (26)
dernier : statuts mis à jour, 23/07/2026
- 23/07/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/08/2025 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/07/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2024 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/12/2023 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/01/2019 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/09/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2010 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/09/2010 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2010 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2010 Transfert du siège social Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2008 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 26.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
6 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.