ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Ain ›
Nom non diffusible
504 117 151Entrepreneur individuelactive depuis 05/05/2008
Bourg-en-Bresse, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel [ND] · depuis 05/05/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 10/12/2015
- 10/12/2015 activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 10/12/2015 siège Bourg-en-Bresse
- 01/10/2008 activité Activités des sièges sociaux → Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- 05/05/2008 activité Activités des sièges sociaux
- 05/05/2008 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2008 → 2015 · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
adresse non publiée
siège · SIRET 504 117 151 00036 · autres services personnels · depuis 10/12/2015
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adresse non publiée
SIRET 504 117 151 00028 · location de biens immobiliers · depuis 01/10/2008
Les 30 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.