ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Savoie ›
LES FERMES DE LARCHAZ
507 430 213Société civile immobilièreactive depuis 12/07/2008
Zone Industrielle des, 73100 Mouxy
Dirigeants et associés
- Personne morale LA CASCADE › (nouvel onglet)
- Personne morale BAT PARTICIPATION › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats LA CASCADE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats BAT PARTICIPATION › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : transfert, 09/04/2009
- 09/04/2009 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation changement de gerant BODACC, RCS-B
- 12/07/2008 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2008 → 2009 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/04/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/04/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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Bugnards Zone Industrielle des, 73100 Mouxy
siège · SIRET 507 430 213 00029 · société de programme immobilier · depuis 26/02/2009
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25 Rue Jean-Pierre Veyrat, 73000 Chambery
SIRET 507 430 213 00011 · société de programme immobilier · depuis 12/07/2008
Les 405 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (7)
dernier : entre la SARL LA CASCADE, d'une part et la SAS BAT PARTICIPATION, d'autre part , 09/04/2015
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09/04/2015
entre la SARL LA CASCADE, d'une part et la SAS BAT PARTICIPATION, d'autre part
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de parts sociales · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/12/2014
Entre la SARL FLEVIN TOB et la SAS BAT PARTICIPATION
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/06/2010
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · entre la SARL CASCADE d'une part et la SARL FLEVIN-TOB et la SARL BPC INVEST d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · entre la SARL CASCADE d'une part et la SARL FLEVIN-TOB et la SARL BPC INVEST d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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02/06/2010
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · entre la SARL CASCADE d'une part et la SARL FLEVIN-TOB et la SARL BPC INVEST d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · entre la SARL CASCADE d'une part et la SARL FLEVIN-TOB et la SARL BPC INVEST d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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02/06/2010
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · entre la SARL CASCADE d'une part et la SARL FLEVIN-TOB et la SARL BPC INVEST d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · entre la SARL CASCADE d'une part et la SARL FLEVIN-TOB et la SARL BPC INVEST d'autre part. · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 27/03/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.