ENTREPRISE Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries › Doubs ›
CHARM' OSSATURE
511 700 759SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 24/03/2009
Charm' Ossature, Rue des Ruchottes, 25580 Etalans
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique CHARMOILLE › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale AGILIANCE AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
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- mandats AGILIANCE AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CHARM'ABRIS › (nouvel onglet) · via Dominique CHARMOILLE
- mandats SCI CHARME DE LA VALLEE › (nouvel onglet) · via Dominique CHARMOILLE
- mandats SCI CHARME DE LA VALLEE › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI CHARMOILLE PRENANT › (nouvel onglet) · via Dominique CHARMOILLE
- mandats SASU DOMINIQUE CHARMOILLE › (nouvel onglet) · via Dominique CHARMOILLE
- mandats Dominique CHARMOILLE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 19/07/2026
- 19/07/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2026 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 11/08/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/03/2009 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 24/03/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2026 · 5.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes
- Convention collective Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes · code 3222
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 727 k€, 23/12/2021
-
23/12/2021
CC DU DOUBS BAUMOIS › (nouvel onglet)
727 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 727 k€ · 2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
acte de sous-traitance · porté à 727 k€
2022LOT3 MCOUR CHARPENTE/BARDAGE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/09/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/09/2025 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2024 : 8,4 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 2,3 M€ · EBE 537 k€
- 2025 : 8,1 M€ · Achats 4,0 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 876 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
2024 : 6,4 %
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2024 : 6,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Za la Croix de Pierre Rue des Ruchottes, 25580 Etalans
siège · CHARM' OSSATURE · SIRET 511 700 759 00018 · menuiserie · depuis 24/03/2009
-
1 Rue des Epiceas, 25110 Autechaux
CHARM'OSSATURE · SIRET 511 700 759 00026 · menuiserie · depuis 01/10/2022
Les 949 autres entreprises du métier « menuiserie » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (19)
dernier : tenue de l'assemblée, 31/08/2026
- 31/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/07/2026 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
11/07/2026
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 15/06/2026 Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
22/09/2025
Répartition des parts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 22/09/2025 Transmission de titres à titre gratuit pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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30/07/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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30/08/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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18/07/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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13/01/2015
Opérations et clôture de liquidation — De changement de regime matrimonial sous condition suspensive
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Procédure collective ou décision de justice · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Procédure collective ou décision de justice · Statuts mis à jour
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13/01/2015
Opérations et clôture de liquidation — De changement de regime matrimonial sous condition suspensive
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Procédure collective ou décision de justice · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Procédure collective ou décision de justice · Statuts mis à jour
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17/07/2013
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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07/04/2009
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 19.