ISODOC FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2023 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.

1. Lieudit Catalan 879 Rue des Entrepreneurs, 31220 Lavelanet-de-Comminges

   siège · ISODOC FRANCE · SIRET 511 807 463 00043 · mécanique et travail des métaux · depuis 20/02/2023

Les 1 502 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 05/07/2023 Divers
   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : cession de titres, augmentation de capital

   Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — Modification des statuts de la société suite à la donation par Monsieur Paul MARIE de 16 · signal

   Augmentation de capital — opérations d'augmentation de capital suivant Assemblée Générale en date du 31 mars 2016 · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 21/04/2023 Répartition des parts
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — En outre, à la suite de la cession des actions de la société ISODOC France à la société GROUPE · signal

   Nomination de dirigeant — En conséquence, décide de nommer en qualité de nouveau Président à compter de ce jour, pour · signal

   Départ de dirigeant — - Constatation de la démission de Monsieur Paul MARIE de ses fonctions de Président et · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 08/03/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Fusion · et 2 autres · 6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme

   Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Fusion · et 2 autres

   Apport — Lors de la constitution de la Société il a été effectué les apports suivants : · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer à compter de ce jour, pour une durée illimitée, en · signal

   Départ de dirigeant — fonctions de Gérant de la Société, décide que cette démission pourra valablement intervenir · signal

   Augmentation de capital — Il est divisé en CENT (100) actions de UN (1) EURO chacune, entièrement souscrites, toutes · signal

   Transfert de siège — L'Assemblée Générale décide de transférer le siège social du lieudit Catalan à LAVELANET-DECOMMINGES (31220) au 879, Rue des Entrepreneurs… · signal

   et 1 autre · signal

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4. 17/05/2016 Autre opération sur le capital
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il est apporté par les soussignés suivants, les apports en numiéralre indiguês el-dessous : · signal

   Augmentation de capital — Augmentation du capital social de 10.000 € à 100.000 € par incorporation de · signal

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5. 10/07/2014 Cession de parts sociales
   Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 5 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transfert de siège, difficultés ou procédure collective

   Répartition des parts · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

   Cession de titres — promesse de cession de parts sociales a été consentie le 13 septembre 2011 au bénéfice · signal

   Nomination de dirigeant — Il décide de nommer en qualité de nouveau Gérant Monsieur Paul MARIE, né le 6 octobre · signal

   Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte de la démission de Monsieur Philippe BETEILLE, demeurant 3, · signal

   Transfert de siège — Transfert du siège social et modification corrélative de l'article 4 des statuts · signal

   Difficultés ou procédure collective — PREALABLEMENT AUX PRESENTES, IL A ETE EXPOSE CE QUI SUIT : · signal

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6. 22/08/2013 Tenue de l'assemblée
   Statuts mis à jour · 1 signal : apport

   Statuts mis à jour

   Apport — Il est apporté par les soussignés suivants, les apports en numéraire indiqués ci-dessous : · signal

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7. 02/02/2010 Modification de l'exercice social
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 02/02/2010 Modification de l'exercice social
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.