ENTREPRISE Activités d'architecture › Territoire de Belfort ›

ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT GOMEZ

512 893 785SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/06/2009

11 Rue du Quatorze Juillet, 90000 Belfort

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Robert GOMEZ › (66 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
☆ Suivre

Rechercher « ATELIER D ARCHITECTURE ROBERT GOMEZ » sur internet : DuckDuckGo ↗Google ↗LinkedIn ↗

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 02/06/2009

État
active active État · depuis le 02/06/2009 17 ans Immatriculation02/06/2009

Source : INSEE, Sirene · 2009 → 2009 · 1.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/12/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Rue du Quatorze Juillet, 90000 Belfort

    siège · SIRET 512 893 785 00018 · architecte · depuis 02/06/2009

Les 45 autres entreprises du métier « architecte » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : transformation de la forme juridique, 06/02/2023

  1. 06/02/2023 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — Lors de la constitution, il a été fait apport à la Société d'une somme de 10 000 euros · signal

    Nomination de dirigeant — L'associé unique, au vu du rapport du Commissaire à la transformation qu'il a désigné, sur · signal

    Transformation de forme — L'associé unique, au vu du rapport du Commissaire à la transformation qu'il a désigné, sur · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  2. 22/12/2022 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Fusion · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — EN SAS · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  3. 09/09/2019 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 13/07/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 01/03/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 01/03/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 18/10/2012 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — font apparaître que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 11/06/2009 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — apporte à la Société une somme en numéraire de dix mille euros, · signal

    Nomination de dirigeant — Article 26 - DESIGNATION DU PREMIER GERANT · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 8.

Autour de cette page

Concurrents locaux

Comparables