ENTREPRISE Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires › Doubs ›

SALINE ROYALE D ARC ET SENANS

517 465 159Établissement public local à caractère industriel ou commercialactive depuis 01/06/2009

25610 Arc-Et-Senans

50 à 99 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Hubert TASSY › (nouvel onglet) (69 ans)
  2. Rôle non publié Christine BOUQUIN › (nouvel onglet) (64 ans)
  3. Président Loic NIEPCERON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  4. Président Claude JEANNEROT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  5. Administrateur Pierre ROUSSET › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  6. Administrateur Daniel LEROUX › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  7. Administrateur Yves DAHOUI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  8. Administrateur Antoine BREHARD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  9. Administrateur Henri GAUDIN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  10. Administrateur Remy NAPPEY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  11. Administrateur Gerard GALLIOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  12. Administrateur Jacques MAURICE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  13. Administrateur Yves LEHMANN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  14. Administrateur Michel ROIGNOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  15. Administrateur Fabienne CARDOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  16. Administrateur Jacques BARTHELEMY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  17. Administrateur Claude JOURDANT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  18. Administrateur Francois FAVORY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  19. Administrateur Daniel FABRE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  20. Administrateur Annick JACQUEMET › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  21. Administrateur Renaud TRIPET › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  22. Administrateur Jacques BREUIL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/10/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (24)

24 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 03/07/2020

État
active active État · depuis le 01/06/2009 17 ans Immatriculation01/06/2009
Dirigeants · 1
Hubert TASSY
directeur général directeur général Hubert TASSYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2020 · 2.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

  1. Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518
  2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
  3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (25)

dernier : 216 k€, 10/04/2026

14 · 6 · 2 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
21 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout MARSH SAS › (nouvel onglet)
3 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : MARSH SAS › (nouvel onglet) · COSECUR › (nouvel onglet) · AUTOP SECURITY › (nouvel onglet)
12 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 8 où le nombre d'offres est publié
38 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
5 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 10/04/2026 COSECUR, AUTOP SECURITY
    marché · montant porté à 216 k€ le 08/06/2026 · MARCHE SECURITE SRLIVE JUILLET 2026 - 4 LOTS

    marché · porté à 216 k€ le 08/06/2026

    MARCHE SECURITE SRLIVE JUILLET 2026 - 4 LOTS

    216 k€
  2. 10/04/2026 MARSH SAS
    marché · ASSURANCES ANNULATION DE MANIFESTATION SRLIVE

    marché · 221 k€

    ASSURANCES ANNULATION DE MANIFESTATION SRLIVE

    221 k€
  3. 02/10/2025 TTG, Emmanuel Paris et 3 autres
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE TRAITEUR 2025 LOT 1 ET 2

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE TRAITEUR 2025 LOT 1 ET 2

    221 k€
  4. 12/08/2025 FEUVRIER SAS, LES CAVES DU VIEUX MONT et 2 autres
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE BOISSONS 2025 2 LOTS BRASSERIE ET VINS

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE BOISSONS 2025 2 LOTS BRASSERIE ET VINS

    221 k€
  5. 10/07/2025 ESPACE CONCEPT, ATOMIX
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE LOCATION MATERIEL AUDIOVISUEL 2025

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE LOCATION MATERIEL AUDIOVISUEL 2025

    221 k€
  6. 09/07/2025 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE, TRANSGOURMET OPERATIONS et 3 autres
    Accord cadre · montant maximum · FTES DENREES ALIMENTAIRES 2025

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    FTES DENREES ALIMENTAIRES 2025

    221 k€
  7. 02/04/2025 LES PISTOLEROS, COLLECTIF MBC
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE PRESTATIONS DE GRAPHISME

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE PRESTATIONS DE GRAPHISME

    221 k€
  8. 27/03/2025 PIANOTECHNIC
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT ET LIVRAISON DE PIANOS OCCASION LOT 1 PIANO A QUEUE DE CONCERT

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    ACHAT ET LIVRAISON DE PIANOS OCCASION LOT 1 PIANO A QUEUE DE CONCERT

    50 k€
  9. 17/10/2024 UPCOOP
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE TITRES RESTAURANT 2025-2026

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE TITRES RESTAURANT 2025-2026

    221 k€
  10. 18/07/2024 SOCIETE NOUVELLE DES FUMIERS EN POUDRE, EARL FLEURY et 2 autres
    Accord cadre · montant maximum · FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS

    Accord cadre · 111 k€ (montant maximum)

    FTES ET LIVRAISON MATERIAUX ET VEGETAUX JARDINS

    111 k€
  11. 18/07/2024 SIMON GRAPHIC, ATELIER IMPRESSION NUMERIQUE LA ROMAINE et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · REALISATION ET LIVRAISONS D IMPRESSIONS

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    REALISATION ET LIVRAISONS D IMPRESSIONS

    220 k€
  12. 10/07/2024 ENGIE
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE ELECTRICITE ELEC 2025

    Accord cadre · 246 k€ (montant maximum)

    MARCHE ELECTRICITE ELEC 2025

    246 k€
  13. 05/06/2024 BLANCHISSERIE TEXTILES SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE BLANCHISSERIE 2024

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE BLANCHISSERIE 2024

    221 k€
  14. 05/06/2024 SCIERIE MOYNE, DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS PANNEAUX - D.M.B.P.
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE BOIS TRANSFORME 2024 LOT 2

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    MARCHE BOIS TRANSFORME 2024 LOT 2

    55 k€
  15. 05/06/2024 FOUSSIER, AU FORUM DU BATIMENT
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE QUINCAILLERIE VISSERIE 2024 LOT 1

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    MARCHE QUINCAILLERIE VISSERIE 2024 LOT 1

    55 k€
  16. 05/06/2024 JURACOLOR, NUANCES ET DECORATION BESANCON
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE PEINTURE 2024 LOT 3

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    MARCHE PEINTURE 2024 LOT 3

    55 k€
  17. 05/06/2024 REXEL FRANCE, ELECTIS
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE FOURNITURES ELECTRIQUES 2024 LOT 4

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    MARCHE FOURNITURES ELECTRIQUES 2024 LOT 4

    55 k€
  18. 05/06/2024 JB EVENT, SCOP CARTE BLANCHE
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE TRAITEURS 2024 LOT 1 ET 2

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE TRAITEURS 2024 LOT 1 ET 2

    221 k€
  19. 23/02/2024 ESPACE CONCEPT, ATOMIX et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE LOCATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET SCENIQUE 2024

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE LOCATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET SCENIQUE 2024

    221 k€
  20. 23/02/2024 ABC LOCATION MEURTHE ET MOSELLE
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE LOCATION MOBILIER ET VAISSELLE 2024

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE LOCATION MOBILIER ET VAISSELLE 2024

    221 k€
  21. 23/01/2024 TRANSGOURMET OPERATIONS, POMONA EPISAVEURS et 4 autres
    Accord cadre · montant maximum · FTES DENREES ALIMENTAIRES 2024

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    FTES DENREES ALIMENTAIRES 2024

    221 k€
  22. 23/01/2024 CLEAN OFFICE
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE CLEAN OFFICE MENAGE

    Accord cadre · 221 k€ (montant maximum)

    MARCHE CLEAN OFFICE MENAGE

    221 k€
  23. 12/06/2023 FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE BOISSONS 2023 LOT 2 VINS

    Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)

    MARCHE BOISSONS 2023 LOT 2 VINS

    214 k€
  24. 12/06/2023 FEUVRIER SAS
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE BOISSONS 2023 LOT 1 PRODUITS DE BRASSERIE

    Accord cadre · 214 k€ (montant maximum)

    MARCHE BOISSONS 2023 LOT 1 PRODUITS DE BRASSERIE

    214 k€
  25. 12/05/2020 MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
    marché · 1 avenant · ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS MAIF

    marché · 58 k€ (1 avenant)

    ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS MAIF

    58 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 25.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 25610 Arc-et-Senans

    siège · SIRET 517 465 159 00013 · musée, site et patrimoine · depuis 01/06/2009

Les 82 autres entreprises du métier « musée, site et patrimoine » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 30/06/2020

  1. 30/06/2020 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/10/2009 Constitution de la société ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 13/10/2009 Constitution de la société ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/10/2009 Constitution de la société ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/10/2009 Constitution de la société ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/10/2009 Constitution de la société ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE PRESIDENT · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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