ENTREPRISE Fabrication d'instruments de musique › Loire ›
PATRICK CHARTON
519 980 171SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/07/2009
88 B Rue de la Sabliere, 42000 Saint-Etienne
Dirigeants et associés
- Président Gisele BAILLOD › (nouvel onglet) (71 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Gisele BAILLOD › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 17/01/2021
- 17/01/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2009 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2021 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 23/01/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/01/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/07/2009 vente CHARTON Patrick Emile · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
88 B Rue de la Sabliere, 42000 Saint-Etienne
siège · SIRET 519 980 171 00010 · fabrication d'objets divers · depuis 01/07/2009
1 exploitant avant
- non publié
-
9 Rue des Trois Bornes, 75011 Paris
SIRET 519 980 171 00028 · fabrication d'objets divers · depuis 01/07/2009
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 385 autres entreprises du métier « fabrication d'objets divers » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (8)
dernier : modification des statuts, 20/10/2021
-
20/10/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
04/01/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/04/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/01/2020
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
05/02/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 1 autre
Divers · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
05/02/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Divers · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
05/02/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Divers · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
-
05/02/2010
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Divers · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre
Source : INPI, actes · n = 8.