ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Savoie ›
SCCV LE CLOS DU MOULIN
520 802 877Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 02/02/2010
29 Rue Gustave Eiffel, 74000 Annecy
Dirigeants et associés
- Liquidateur Damien VETTORI › (nouvel onglet) (46 ans)
- Personne morale HABITAT CONCEPT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCCV LE CLOS DU MOULIN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (16)
16 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Damien VETTORI › (nouvel onglet) · liquidateur
- mandats ESPRIT CERAMIQUE BY SCM › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats ESTIA › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats HC GROUPE › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats HC GROUPE › (nouvel onglet) · autre
- mandats L'EMBELLIE › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats LE LEONARDO › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats LE VERGER DE CHARMESSY › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats LES P'TIS CHAMPS › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats NATURE ET SENS › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats ROVE PRODUCTION › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats SCCV L'EMELIE › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats VMK › (nouvel onglet) · via Damien VETTORI
- mandats ANTIDOTE › (nouvel onglet)cessée · via Damien VETTORI
- mandats I.V.F. › (nouvel onglet)cessée · via Damien VETTORI
- mandats LE 360 › (nouvel onglet)cessée · via Damien VETTORI
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : transfert, 24/05/2012
- 24/05/2012 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 10/02/2012 siège 43 Route du Chateau, 74650 Chavanod → 29 Rue Gustave Eiffel, 74000 Annecy INSEE, Sirene
- 02/02/2010 siège 43 Route du Chateau, 74650 Chavanod INSEE, Sirene
- 02/02/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2012 · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes (4)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 16/12/2016
-
16/12/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Dissolution · Tenue de l'assemblée
Dissolution · Tenue de l'assemblée
-
29/03/2012
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
29/03/2012
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
04/03/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 4.