SOCIETE DHIEN SOLS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2021 · 5.

1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 16/07/2026 COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
   marché · RECONFIGURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT ELEMENTAIRE COMPRENANT LES LOCAUX MÉDICO-SOCIAUX ET LA REHABILITATION-EXTENSION DU RESTAURANT SCOL…

   marché · 53 k€

   RECONFIGURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT ELEMENTAIRE COMPRENANT LES LOCAUX MÉDICO-SOCIAUX ET LA REHABILITATION-EXTENSION DU RESTAURANT SCOL…

   53 k€
2. 17/06/2026 COMMUNE DE CHAMBERY › (nouvel onglet)
   marché · TXV RENO ENER EXTENSION ECOLE HAUT MACHE

   marché · 101 k€

   TXV RENO ENER EXTENSION ECOLE HAUT MACHE

   101 k€
3. 03/06/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   marché · Construction de 73 LLS + 55 places de stationnement en sous-sol A AMBILLY (74008), ZAC Etoile - ilot A1

   marché · 153 k€

   Construction de 73 LLS + 55 places de stationnement en sous-sol A AMBILLY (74008), ZAC Etoile - ilot A1

   153 k€
4. 04/05/2026 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
   marché · PERRIGNIER - rue du Petit Lieu construction de 55 logements + local infirmier/ Lot n° 420 : revêtement de sols souples et stratifiés

   marché · 83 k€

   PERRIGNIER - rue du Petit Lieu construction de 55 logements + local infirmier/ Lot n° 420 : revêtement de sols souples et stratifiés

   83 k€
5. 23/04/2026 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM › (nouvel onglet)
   marché · MOIRANS (38430) Champlong 1 Construction de 45 logements collectifs dont 26 locatifs et 19 en accession

   marché · 76 k€

   MOIRANS (38430) Champlong 1 Construction de 45 logements collectifs dont 26 locatifs et 19 en accession

   76 k€
6. 16/04/2026 CRISTAL HABITAT › (nouvel onglet)
   marché · BOURGET DU LAC - Via Natura - Rue Lac de la Thuile / Lot n°420 -Revêtements de sols souples et stratifiés

   marché · 89 k€

   BOURGET DU LAC - Via Natura - Rue Lac de la Thuile / Lot n°420 -Revêtements de sols souples et stratifiés

   89 k€
7. 10/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
   marché · Construction de 58 logements locatifs sociaux, 22 logements en accession et des commerces, répartis dans 5 bâtiments à PRINGY, ZAC DE PRE BILLY, Ilot D

   marché · 162 k€

   Construction de 58 logements locatifs sociaux, 22 logements en accession et des commerces, répartis dans 5 bâtiments à PRINGY, ZAC DE PRE BILLY, Ilot D

   162 k€
8. 07/04/2026 COMMUNE DE GROISY › (nouvel onglet)
   marché · LOT 12 - SOL SOUPLE

   marché · 63 k€

   LOT 12 - SOL SOUPLE

   63 k€
9. 07/04/2026 CRISTAL HABITAT › (nouvel onglet)
   marché · Chambéry- Réhabilitation et restructuration du Foyer Comte Vert - Marché privé de travaux

   marché · 160 k€

   Chambéry- Réhabilitation et restructuration du Foyer Comte Vert - Marché privé de travaux

   160 k€
10. 19/03/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Mairie du 9e arrondissement - Rénovation - Lot 09 : Sols souples

    marché · 41 k€ (1 avenant)

    Mairie du 9e arrondissement - Rénovation - Lot 09 : Sols souples

    41 k€
11. 18/03/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 32 logements à SILLINGY (74330) « Le Geneva » - relance du lot 12 - Sols souples et stratifiés

    marché · 65 k€

    Construction de 32 logements à SILLINGY (74330) « Le Geneva » - relance du lot 12 - Sols souples et stratifiés

    65 k€
12. 13/03/2026 LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · RESIDENCE SQUARE ROUSSEAU - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE 148 LOGEMENTS A THONON LES BAINS

    marché · 335 k€

    RESIDENCE SQUARE ROUSSEAU - DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE 148 LOGEMENTS A THONON LES BAINS

    335 k€
13. 28/01/2026 HOSPICES CIVILS DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION DU PAVILLON A ET DE SON ANNEXE GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE MODERNISATION DE L’HOPITAL EDOUARD HERRIOT N°OPERATION : 210363 LOTS 1-2-3-5-6-7-8-9 - REVETEMENT D…

    marché · 226 k€

    RESTRUCTURATION DU PAVILLON A ET DE SON ANNEXE GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE MODERNISATION DE L’HOPITAL EDOUARD HERRIOT N°OPERATION : 210363 LOTS 1-2-3-5-6-7-8-9 - REVETEMENT D…

    226 k€
14. 27/01/2026 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux pour l'opération de modernisation de l'hôpital de Saint-Vallier

    marché · 252 k€

    Travaux pour l'opération de modernisation de l'hôpital de Saint-Vallier

    252 k€
15. 13/01/2026 COMMUNE DE BOURGOIN JALLIEU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation du bâtiment de la Police Municipale

    marché · 24 k€

    Travaux de réhabilitation du bâtiment de la Police Municipale

    24 k€
16. 08/01/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Groupe scolaire Pompidou - Mourguet - Démolition - Reconstruction ? Réhabilitation lot 13 Revêtement sols - POMPIDOU et MOURGUET

    marché · 306 k€ (2 avenants)

    Groupe scolaire Pompidou - Mourguet - Démolition - Reconstruction ? Réhabilitation lot 13 Revêtement sols - POMPIDOU et MOURGUET

    306 k€
17. 11/12/2025 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Sols souples - LE CHEYLAS-Clos Village-Mojomad-Construction de 30 logements collectifs

    marché · 18 k€

    Sols souples - LE CHEYLAS-Clos Village-Mojomad-Construction de 30 logements collectifs

    18 k€
18. 04/11/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73) / Lot n° 11 : REVETEMENTS DE SOLS MINCES

    marché · 170 k€

    Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73) / Lot n° 11 : REVETEMENTS DE SOLS MINCES

    170 k€
19. 30/10/2025 COMMUNE DE VILLEURBANNE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation du groupe scolaire Renan Sud Et Alice Ball et construction d'un relais petite enfance

    marché · 55 k€

    Rénovation du groupe scolaire Renan Sud Et Alice Ball et construction d'un relais petite enfance

    55 k€
20. 22/10/2025 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Sols souples - stratifiés - GRENOBLE - ELEVEN - 89 COURS DE LA LIBERATION - CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS

    marché · 22 k€

    Sols souples - stratifiés - GRENOBLE - ELEVEN - 89 COURS DE LA LIBERATION - CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS

    22 k€
21. 17/09/2025 LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE › (nouvel onglet)
    marché · VIZILLE (38220) - Les Terrasses de la Romanche - Friche Alliance - Lot 4 - avenue Elsa Triolet<br />Construction de 50 logements collectifs et 51 garages en accession<br />

    marché · 42 k€

    VIZILLE (38220) - Les Terrasses de la Romanche - Friche Alliance - Lot 4 - avenue Elsa Triolet<br />Construction de 50 logements collectifs et 51 garages en accession<br />

    42 k€
22. 17/09/2025 LE LOGEMENT DU PAYS DE VIZILLE › (nouvel onglet)
    marché · VIZILLE (38220) - Les Terrasses de la Romanche - Friche Alliance - Lot 4 - avenue Elsa Triolet<br />Construction de 50 logements collectifs et 51 garages en accession<br />

    marché · 22 k€

    VIZILLE (38220) - Les Terrasses de la Romanche - Friche Alliance - Lot 4 - avenue Elsa Triolet<br />Construction de 50 logements collectifs et 51 garages en accession<br />

    22 k€
23. 05/09/2025 DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · L'arbresle (69210) - Construction d'un foyer de vie séniors de 15 chambres

    marché · 49 k€

    L'arbresle (69210) - Construction d'un foyer de vie séniors de 15 chambres

    49 k€
24. 20/08/2025 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Sols Souples - CLAIX-Croix Blanche -Construction de 42 logements

    marché · 29 k€

    Sols Souples - CLAIX-Croix Blanche -Construction de 42 logements

    29 k€
25. 19/08/2025 COMMUNE DE VIENNE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un groupe scolaire Saint Ignace à Vienne

    marché · 78 k€

    Construction d'un groupe scolaire Saint Ignace à Vienne

    78 k€
26. 16/06/2025 COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT No11 - SOLS SOUPLES

    marché · 86 k€ (1 avenant)

    LOT No11 - SOLS SOUPLES

    86 k€
27. 23/05/2025 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM › (nouvel onglet)
    marché · ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    marché · 24 k€

    ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    24 k€
28. 27/02/2025 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Sols souples - POLIENAS Les Vitis 367 route des VignesnCONSTRUCTION D'UN BATIMENT COLLECTIF DE 14 LOGEMENTSnSOCIAUX ET DE 3 LOTS A BATIR

    marché · 8 788 €

    Sols souples - POLIENAS Les Vitis 367 route des VignesnCONSTRUCTION D'UN BATIMENT COLLECTIF DE 14 LOGEMENTSnSOCIAUX ET DE 3 LOTS A BATIR

    8 788 €
29. 13/02/2025 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM › (nouvel onglet)
    marché · NOTRE DAME DE L'OSIER - 38470<br />Réhabilitation de l'ancien foyer communal - 7 logements

    marché · 19 k€

    NOTRE DAME DE L'OSIER - 38470<br />Réhabilitation de l'ancien foyer communal - 7 logements

    19 k€
30. 03/02/2025 SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 107 k€ le 07/07/2026 · 535TX10 ST MARCEL LES ANNONAY SALLE POLYV.

    marché · porté à 107 k€ le 07/07/2026

    535TX10 ST MARCEL LES ANNONAY SALLE POLYV.

    107 k€
31. 12/11/2024 COMMUNE DE GIERES › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)

    marché · 62 k€

    Construction d'une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)

    62 k€
32. 28/10/2024 UNIVERSITE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de rénovations et d'aménagements - Sol souple

    Accord cadre · 3,2 M€ (montant maximum)

    Travaux de rénovations et d'aménagements - Sol souple

    3,2 M€
33. 03/10/2024 CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation et transformation d'usage de l'ancienne caserne des pompiers en médiathèque intercommunale à Vinay (38470)

    marché · 27 k€

    Réhabilitation et transformation d'usage de l'ancienne caserne des pompiers en médiathèque intercommunale à Vinay (38470)

    27 k€
34. 12/08/2024 COMMUNE DE TAIN L HERMITAGE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 10 titulaires · DEMOLITION GROS OEUVRES-ETANCHEITE-ISOLATION EXT-MENUISERIE EXT ALU-MENUISERIE INT BOIS-CLOISON PLAFONDS PEINTURE-SOLS SOUPLES FAIENCE-SERRURERIE-ELECTRICITE-CHAUFFAGE VENTILATION…

    marché · 900 k€ · groupement de 10 titulaires

    DEMOLITION GROS OEUVRES-ETANCHEITE-ISOLATION EXT-MENUISERIE EXT ALU-MENUISERIE INT BOIS-CLOISON PLAFONDS PEINTURE-SOLS SOUPLES FAIENCE-SERRURERIE-ELECTRICITE-CHAUFFAGE VENTILATION…

    900 k€
35. 06/08/2024 COMMUNE DE SAINT FONS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 169 k€ le 21/11/2025 · GS ROSA PARKS LOT 11 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

    marché · porté à 169 k€ le 21/11/2025

    GS ROSA PARKS LOT 11 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

    169 k€
36. 28/06/2024 COMMUNE DE VILLARD DE LANS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 9 Sols souples - Restructuration de la maison Girard Blanc en 15 studios à Villard de Lans

    marché · 27 k€

    Lot 9 Sols souples - Restructuration de la maison Girard Blanc en 15 studios à Villard de Lans

    27 k€
37. 30/05/2024 COMMUNE DE ENTRELACS › (nouvel onglet)
    marché · LOT 12 - SOLS SOUPLES

    marché · 80 k€

    LOT 12 - SOLS SOUPLES

    80 k€
38. 22/04/2024 CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
    marché · Extension, réhabilitation de la Maison d'Accueil Spécialisé du Centre Hospitalier Drôme Vivarais<br />

    marché · 105 k€

    Extension, réhabilitation de la Maison d'Accueil Spécialisé du Centre Hospitalier Drôme Vivarais<br />

    105 k€
39. 15/03/2024 COMMUNE DE CHATEL › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 11 REVETEMENT SOLS CONSTRUCTION CENTRE CULTUREL ET TOURISTIQUE

    marché · 45 k€ (1 avenant)

    LOT 11 REVETEMENT SOLS CONSTRUCTION CENTRE CULTUREL ET TOURISTIQUE

    45 k€
40. 14/03/2024 LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Le Moulin de Jeanne - Construction de 27 logements à Thonon les Bains

    marché · 64 k€

    Le Moulin de Jeanne - Construction de 27 logements à Thonon les Bains

    64 k€
41. 09/02/2024 COMMUNE D ARGONAY › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot 13 - Revêtement de sols souples

    marché · 69 k€ (2 avenants)

    Lot 13 - Revêtement de sols souples

    69 k€
42. 22/11/2023 COMMUNE DE BARBERAZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 137 k€ le 24/02/2026 · REVETEMENTS SOLS

    marché · porté à 137 k€ le 24/02/2026

    REVETEMENTS SOLS

    137 k€
43. 09/02/2022 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 66 k€ le 07/02/2024 · Groupe scolaire Nérard - Construction - Lot 12 - Sols souples

    marché · porté à 66 k€ le 07/02/2024

    Groupe scolaire Nérard - Construction - Lot 12 - Sols souples

    66 k€
44. 03/01/2022 COMMUNE DE FONTAINE › (nouvel onglet)
    marché · DESAMIANTAGE ET RENOVATION DES SOLS DE L ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE (SOLS SOUPLES)

    marché · 26 k€

    DESAMIANTAGE ET RENOVATION DES SOLS DE L ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE (SOLS SOUPLES)

    26 k€
45. — OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 42 logements locatifs à Saint-Julien-en-Genevois (74160), Ilot le Perly, Lot B2.

    marché · 111 k€

    Construction de 42 logements locatifs à Saint-Julien-en-Genevois (74160), Ilot le Perly, Lot B2.

    111 k€
46. — COMMUNE DE VENISSIEUX › (nouvel onglet)
    marché · RECONFIGURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT ELEMENTAIRE COMPRENANT LES LOCAUX MÉDICO-SOCIAUX ET LA REHABILITATION-EXTENSION DU RESTAURANT SCOL…

    marché · 53 k€

    RECONFIGURATION DU GROUPE SCOLAIRE LEO LAGRANGE CONSTRUCTION DU NOUVEAU BATIMENT ELEMENTAIRE COMPRENANT LES LOCAUX MÉDICO-SOCIAUX ET LA REHABILITATION-EXTENSION DU RESTAURANT SCOL…

    53 k€
47. 29/06/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION MEYLAN - LOT 9 - REVETEMENTS DE SOL - CARRELAGE - FAÏENCE

    acte de sous-traitance · 3 207 €

    CONSTRUCTION MEYLAN - LOT 9 - REVETEMENTS DE SOL - CARRELAGE - FAÏENCE

    3 207 €
48. 14/03/2024 COMMUNE D ANNEMASSE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 43 k€ · MARCHE GLOBAL DE PERF CONSTRUTION BAT TP + POTERIE MJC CENTR

    acte de sous-traitance · porté à 43 k€

    MARCHE GLOBAL DE PERF CONSTRUTION BAT TP + POTERIE MJC CENTR

    43 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 48.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. Za les Meres 982 Route de Chartreuse - Rd 1075, 38850 Chirens

   siège · SIRET 521 689 786 00015 · peinture et revêtements · depuis 15/03/2010

Les 3 928 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 26/01/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 05/11/2020 Rectification d'erreur matérielle — Ou precision d adresse
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 09/01/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 12/06/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 05/04/2017 Autre opération sur le capital
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 17/11/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 12/02/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 04/02/2011 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 04/02/2011 Autre modification relative aux dirigeants
   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 04/02/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Fusion · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 12/04/2010 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 12/04/2010 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 12/04/2010 Constitution de la société
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 12/04/2010 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.