ENTREPRISE Reproduction de plantes › Côte-d'Or ›

PACOTTE DOMINIQUE

522 012 327Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/2010

7 Rue du Pressoir, 21490 Ruffey-les-Echirey

3 à 5 Effectif salariés · 2024
1,2 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
165 k€ Résultat net
877 k€ Capitaux propres
207 k€ Dettes financières trésorerie 355 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michael PACOTTE › (45 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

2 opérations · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 30/09/2024

Activité
Activités de soutien aux cultures Activités de soutien aux cultures Activité · du 01/01/2010 au 30/09/2024 14 ans Reproduction de plantes Reproduction de plantes Activité · depuis le 30/09/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2010 16 ans Immatriculation01/01/2010

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2024 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 23/09/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

1,2 M€ 2023 1,2 M€ 2024
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2024 · 2 exercices.

› Établissements (1)

1 exploitant avant

  1. 7 Rue du Pressoir, 21490 Ruffey-les-Echirey

    siège · SIRET 522 012 327 00014 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2010

    1 exploitant avant

    1. 01/01/2010date approchée

      non publié PACOTTE DOMINIQUE ›
      non publié

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 405 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : démission d'un dirigeant, 07/01/2021

  1. 07/01/2021 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 06/11/2020 entre M PACOTTE Dominique et M PACOTTE Michael
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/09/2010 Cession de parts sociales
    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 23/09/2010 Cession de parts sociales
    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 23/09/2010 Cession de parts sociales
    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 23/09/2010 Cession de parts sociales
    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    par Dominique PACOTTE à Mickael PACOTTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 27/04/2010 Nomination d'un dirigeant
    Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports a effectuer par mr dominiquepacotte a la sarl pacotte dominique · Autre pièce déposée

    Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports a effectuer par mr dominiquepacotte a la sarl pacotte dominique · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/04/2010 Nomination d'un dirigeant
    Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports a effectuer par mr dominiquepacotte a la sarl pacotte dominique · Autre pièce déposée

    Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports a effectuer par mr dominiquepacotte a la sarl pacotte dominique · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 27/04/2010 Nomination d'un dirigeant
    Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports a effectuer par mr dominiquepacotte a la sarl pacotte dominique · Autre pièce déposée

    Constitution de la société · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports a effectuer par mr dominiquepacotte a la sarl pacotte dominique · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  11. Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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