ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Rhône ›
VAL SOLUTIONS
522 501 923SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/05/2010
184 Cours Lafayette, 69003 Lyon
Dirigeants et associés
- Personne morale Exelmans Audit et Conseil › (nouvel onglet)
- Personne morale B.F. AUDIT PARTENAIRES › (nouvel onglet)
- Personne morale Val Développement › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (5)
2 opérations · 3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations LAMY LIAISONS › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2010 30/06/2010
- mandats B.F. AUDIT PARTENAIRES › (nouvel onglet) · autre
- mandats EXELMANS ADVISORY › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats VAL DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · président
- opérations INTEGRAL DATA SANTE - I.D.S. › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2021 01/04/2021
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : transfert, 26/06/2025
- 26/06/2025 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 03/10/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/06/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/12/2023 siège 5 Rue du Vercors, 69007 Lyon → 184 Cours Lafayette, 69003 Lyon INSEE, Sirene
- 27/04/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques → Conseil en systèmes et logiciels informatiques INSEE, Sirene
- 16/06/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Programmation informatique → Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques INSEE, Sirene
- 25/05/2011 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 15/04/2011 siège 7 Route de Genas, 69330 Pusignan → 5 Rue du Vercors, 69007 Lyon INSEE, Sirene
- 12/08/2010 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 30/06/2010 siège 112 Rue Garibaldi, 69006 Lyon → 7 Route de Genas, 69330 Pusignan INSEE, Sirene
- 12/05/2010 activité Programmation informatique INSEE, Sirene
- 12/05/2010 siège 112 Rue Garibaldi, 69006 Lyon INSEE, Sirene
- 12/05/2010 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2010 → 2025 · 16.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.
› Marchés publics (29)
dernier : 66 k€, 22/09/2026
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22/09/2026
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE POISSY SAINT GERMAIN › (nouvel onglet)
66 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES VAL SOLUTIONS
Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES VAL SOLUTIONS
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18/09/2026
COMMUNE D'ORLEANS › (nouvel onglet)
213 k€
Accord cadre · montant maximum · 260017V01 - MISE EN OEUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES DONNÉES D'UN SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE
Accord cadre · 213 k€ (montant maximum)
260017V01 - MISE EN OEUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION DES DONNÉES D'UN SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE
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20/08/2026
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ASSISTANCE HEBERGEMENT ABONNEMENT UEGAR
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ASSISTANCE HEBERGEMENT ABONNEMENT UEGAR
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05/06/2026
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
125 k€
Accord cadre · montant maximum · MS0 PART A BDC - MAINTENANCE ASSISTANCE EVOLUTION PROGICIEL SAAS GESTION MEDECINE TRAVAIL (UEGAR)
Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)
MS0 PART A BDC - MAINTENANCE ASSISTANCE EVOLUTION PROGICIEL SAAS GESTION MEDECINE TRAVAIL (UEGAR)
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05/06/2026
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
125 k€
Accord cadre · montant maximum · MS0 PART CATALOGUE - MAINTENANCE ASSISTANCE ET EVOLUTION PROGICIEL SAAS GESTION MEDECINE DU TRAVAIL (UEGAR)
Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)
MS0 PART CATALOGUE - MAINTENANCE ASSISTANCE ET EVOLUTION PROGICIEL SAAS GESTION MEDECINE DU TRAVAIL (UEGAR)
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11/05/2026
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Maintenance et évolution progiciel Préventiel Module Santé au Travail Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
marché · 20 k€
Maintenance et évolution progiciel Préventiel Module Santé au Travail Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
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03/03/2026
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la mise en place d’un outil de gestion de l’activité de médecine du travail adapté aux enjeux actuels et futurs de la prévention et de la santé au t…
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
Le présent marché a pour objet la mise en place d’un outil de gestion de l’activité de médecine du travail adapté aux enjeux actuels et futurs de la prévention et de la santé au t…
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30/12/2025
CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
316 k€
marché · 1 avenant · FOURNITURE LOGICIEL MEDECINE
marché · 316 k€ (1 avenant)
FOURNITURE LOGICIEL MEDECINE
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30/12/2025
CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
316 k€
marché · La consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d’un logiciel dédié aux missions du pôle médecine préventive du CDG40. La prestation comprendra le logiciel, sa mise e…
marché · 316 k€
La consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d’un logiciel dédié aux missions du pôle médecine préventive du CDG40. La prestation comprendra le logiciel, sa mise e…
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28/07/2025
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES › (nouvel onglet)
80 k€
marché · Abonnement et déploiement de la Plateforme uEgar pour le Pôle Santé de l’Université de Technologie de Troyes (UTT).
marché · 80 k€
Abonnement et déploiement de la Plateforme uEgar pour le Pôle Santé de l’Université de Technologie de Troyes (UTT).
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26/06/2025
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
66 k€
marché subséquent · ACQUISITION D'UN OUTIL DE GESTION DE LA SANTE AU TRAVAIL, MAINTENANCE ET PRESTATION ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD
marché subséquent · 66 k€
ACQUISITION D'UN OUTIL DE GESTION DE LA SANTE AU TRAVAIL, MAINTENANCE ET PRESTATION ASSOCIEES POUR LE DEPARTEMENT DU NORD
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11/02/2025
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre Maintenance, assistance et évolution d'une partie de logiciels métiers pour les services de la Collectivité de Corse - Partie III
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Accord cadre Maintenance, assistance et évolution d'une partie de logiciels métiers pour les services de la Collectivité de Corse - Partie III
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11/02/2025
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · 25DD026 LOT 10 - Maintenance, assistance et évolution de la plateforme uEgar
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
25DD026 LOT 10 - Maintenance, assistance et évolution de la plateforme uEgar
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02/01/2025
SAINT-ETIENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
150 k€
marché · Hébergement et maintenance du système de gestion de la santé au travail (logiciel UEGAR) et prestations associées - Renouvellement contrat
marché · 150 k€
Hébergement et maintenance du système de gestion de la santé au travail (logiciel UEGAR) et prestations associées - Renouvellement contrat
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27/12/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance de la solution informatique CHIMED de la société VAL SOLUTIONS pour 4 établissements du GHT Normandie Centre et prestations associées
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
Maintenance de la solution informatique CHIMED de la société VAL SOLUTIONS pour 4 établissements du GHT Normandie Centre et prestations associées
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16/12/2024
ORLEANS METROPOLE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · M24550R - MAINTENANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES COMPLÉMENTAIRES ET DE PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL PREVENTIEL
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
M24550R - MAINTENANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES COMPLÉMENTAIRES ET DE PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL PREVENTIEL
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14/11/2024
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
330 k€
marché · Solution de gestion de la santé au travail (Dossier médical et aménagement de poste) pour la Région Hauts-de-France
marché · 330 k€
Solution de gestion de la santé au travail (Dossier médical et aménagement de poste) pour la Région Hauts-de-France
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12/11/2024
REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · SOLUTION DE GESTION DE LA SANTE AU TRAVAIL DOSSIER MEDICAL ET AMENGAGEMENT DE POSTE
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
SOLUTION DE GESTION DE LA SANTE AU TRAVAIL DOSSIER MEDICAL ET AMENGAGEMENT DE POSTE
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07/11/2024
METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution de la solution PREVENTIEL de gestion de l'activité du service médecine préventive professionnelle (cf.pièces à télécharger)
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Maintenance et évolution de la solution PREVENTIEL de gestion de l'activité du service médecine préventive professionnelle (cf.pièces à télécharger)
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13/06/2024
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution du Prologiciel Préventiel de l'évaluation des risques professionnels du 01/01/2024 au 31/12/2027
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Maintenance et évolution du Prologiciel Préventiel de l'évaluation des risques professionnels du 01/01/2024 au 31/12/2027
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16/05/2024
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
358 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance du progiciel Santé-Prévention Préventiel
Accord cadre · 358 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance du progiciel Santé-Prévention Préventiel
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16/05/2024
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance du progiciel Santé-Prévention Préventiel
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de maintenance du progiciel Santé-Prévention Préventiel
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03/05/2024
DEPARTEMENT DU NORD › (nouvel onglet)
255 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre a bons de commande et marches subsequents de services relatifs a l'acquisition d¿un out
Accord cadre · 255 k€ (montant maximum)
Accord-cadre a bons de commande et marches subsequents de services relatifs a l'acquisition d¿un out
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21/02/2024
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
167 k€
marché · 2 avenants · Maintenance de la solution VAL SOLUTIONS DOC
marché · 167 k€ (2 avenants)
Maintenance de la solution VAL SOLUTIONS DOC
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21/06/2023
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
110 k€
marché subséquent · montant porté à 110 k€ le 01/07/2025 · CONTRAT MAINTENANCE ASSISTANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU LOGICIEL PREVENTIEL
marché subséquent · porté à 110 k€ le 01/07/2025
CONTRAT MAINTENANCE ASSISTANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU LOGICIEL PREVENTIEL
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03/04/2023
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et évolution progiciel Préventiel - module Santé au Travail
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Maintenance et évolution progiciel Préventiel - module Santé au Travail
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07/02/2022
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
240 k€
marché subséquent · 3 avenants · FF - MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE "PREVENTIEL" ET SES MODULES ASSOCIES
marché subséquent · 240 k€ (3 avenants)
FF - MAINTENANCE ET EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MEDECINE PROFESSIONNELLE "PREVENTIEL" ET SES MODULES ASSOCIES
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01/06/2021
EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 2 avenants · MS0 à BdC mise en place d'un logiciel de Santé au Travail
marché subséquent · 100 k€ (2 avenants)
MS0 à BdC mise en place d'un logiciel de Santé au Travail
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30/04/2019
COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE › (nouvel onglet)
400 k€
marché subséquent · 3 avenants · MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE LOGICIEL DE GESTION DE SANTE ET PREVENTION AU TRAVAIL
marché subséquent · 400 k€ (3 avenants)
MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE LOGICIEL DE GESTION DE SANTE ET PREVENTION AU TRAVAIL
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 29.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 01/04/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/04/2021 vente INTEGRAL DATA SANTE - I.D.S. › (nouvel onglet) · cédant 500 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/06/2010 vente LAMY LIAISONS › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 12/05/2010 vente LAMY LIAISONS › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 8,2 M€
- 2017 : 8,7 M€ · Achats 253 k€ · Charges externes 2,5 M€ · Personnel 5,5 M€ · EBE 460 k€
- 2018 : 9,3 M€ · Achats 293 k€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 545 k€
- 2021 : 10,9 M€
- 2022 : 14,0 M€ · Achats 11 k€ · Charges externes 6,7 M€ · Personnel 8,5 M€ · EBE −631 k€
- 2023 : 16,0 M€
- 2024 : 18,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 5,3 %
- 2018 : 5,9 %
- 2021 : -6,0 %
- 2022 : -4,5 %
- 2023 : -2,8 %
- 2024 : 4,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
Immeuble le Laser 184 Cours Lafayette, 69003 Lyon
siège · SIRET 522 501 923 00091 · services informatiques · depuis 04/06/2025
-
Lot Numero 20 Bonne Source, 11100 Narbonne
SIRET 522 501 923 00042 · services informatiques · depuis 30/06/2010
-
40 Rue du Colisee, 75008 Paris
SIRET 522 501 923 00083 · services informatiques · depuis 01/04/2025
Les 14 161 autres entreprises du métier « services informatiques » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (21)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 17/04/2023
-
17/04/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
10/06/2022
Répartition des parts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/01/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/08/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/07/2015
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
26/04/2011
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/04/2011
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
-
13/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
-
13/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
-
13/07/2010
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · et 2 autres
-
16/06/2010
Apport en nature
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
27/05/2010
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
18/05/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial · Statuts mis à jour
-
18/05/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial · Statuts mis à jour
-
18/05/2010
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Actionnariat initial · Statuts mis à jour
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 21.