ENTREPRISE Activités juridiques › Tarn-et-Garonne ›
Pascal Chassant
524 072 253Entrepreneur individuelactive depuis 27/07/2010
985 Avenue de Montauban, 82700 Montech
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Pascal CHASSANT › (nouvel onglet) · depuis 27/07/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Pascal CHASSANT › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 27/07/2010
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale du notariat
- Convention collective Convention collective nationale du notariat · code 2205
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
985 Avenue de Montauban, 82700 Montech
siège · SIRET 524 072 253 00023 · activités juridiques · depuis 10/06/2014
-
4 T Impasse des Glycines, 31140 Saint-Alban
LMNP · SIRET 524 072 253 00031 · location de biens immobiliers · depuis 07/10/2024
Les 221 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Tarn-et-Garonne (82) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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