ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Paris ›
LES HAUTS DE BRINON
528 437 916Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 19/11/2010
5 Rue Raymond Losserand, 75014 Paris
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick MORVAN › (nouvel onglet) (77 ans) · arrivée publiée le 02/12/2010
- Associé Jakez MORVAN › (nouvel onglet) (48 ans) · depuis 15/07/2026
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « LES HAUTS DE BRINON » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (12)
12 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jakez MORVAN › (nouvel onglet) · associé
- mandats LA BUTTE A BIRON › (nouvel onglet) · via Patrick MORVAN
- mandats Patrick MORVAN › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DES 4 NATIONS › (nouvel onglet) · via Patrick MORVAN
- mandats SCI ECHO › (nouvel onglet) · via Patrick MORVAN
- mandats SCI LA FLORA › (nouvel onglet) · via Patrick MORVAN
- mandats SCI LOIRE ET BASCULE › (nouvel onglet) · via Patrick MORVAN
- mandats A.G.M.B. › (nouvel onglet)cessée · via Patrick MORVAN
- mandats BRASSERIE CHATELET OUEST › (nouvel onglet)cessée · via Patrick MORVAN
- mandats SCI J P H › (nouvel onglet)cessée · via Patrick MORVAN
- mandats SCI LE CASTEL › (nouvel onglet)cessée · via Patrick MORVAN
- mandats SCI MORAYA › (nouvel onglet)cessée · via Patrick MORVAN
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 12/05/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/05/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue Raymond Losserand, 75014 Paris
siège · SIRET 528 437 916 00018 · société de programme immobilier · depuis 19/11/2010
Les 5 300 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : statuts mis à jour, 08/09/2026
- 08/09/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/05/2016 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2010 Modification des statuts Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2010 Modification des statuts Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/11/2010 Modification des statuts Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.