ENTREPRISE Travaux de menuiserie bois et PVC › Haute-Saône ›

ARTEBA

529 501 520SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/01/2011

5 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon

10 à 19 Effectif salariés · 2024
1,2 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
26 k€ Résultat net
352 k€ Capitaux propres
111 k€ Dettes financières trésorerie 327 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général David BELLET-BRISSAUD › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 26/01/2011
  2. Commissaire aux comptes SCP ANDRE ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
  3. Président RBH › (nouvel onglet)
  4. Président Jean BRISARD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/01/2011 · selon le BODACC du 05/11/2017
  5. Commissaire aux comptes FOGEX (SAS)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 10/12/2020

État
active active État · depuis le 06/01/2011 15 ans Immatriculation06/01/2011
Dirigeants · 2
RBH
président président RBHdébut non publié
David BELLET-BRISSAUD
directeur général directeur général David BELLET-BRISSAUDarrivée constatée le 26/01/2011 15 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2020 · 3.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,2 M€ 2016 1,4 M€ 2017
1,2 M€ 2018 1,4 M€ 2019 1,4 M€ 2020 1,5 M€ 2023 1,1 M€ 2024 1,2 M€ 2025
1,2 M€ 2016 1,4 M€ 2017 1,2 M€ 2018 1,4 M€ 2019 1,4 M€ 2020 1,5 M€ 2023 1,1 M€ 2024 1,2 M€ 2025
  • 2016 : 1,2 M€
  • 2017 : 1,4 M€
  • 2018 : 1,2 M€
  • 2019 : 1,4 M€
  • 2020 : 1,4 M€
  • 2023 : 1,5 M€
  • 2024 : 1,1 M€
  • 2025 : 1,2 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

7,5 % 4 % 0,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 1,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2020)

  • 2016 : 2,9 %
  • 2017 : 2,5 %
  • 2018 : 1,0 %
  • 2019 : 1,9 %
  • 2020 : 1,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2020 · n = 231.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (7)

7 établissements actifs

  1. 5 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon

    siège · SIRET 529 501 520 00017 · menuiserie · depuis 06/01/2011

  2. Chemin des Vignes, 01500 Chateau-Gaillard

    SIRET 529 501 520 00025 · menuiserie · depuis 01/10/2011

  3. 11 Rue Jean Baptiste Say, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur

    SIRET 529 501 520 00058 · autres commerces spécialisés · depuis 01/01/2017

  4. Za les Platieres 3000 Route de Ravel, 69440 Mornant

    ARTEBA · SIRET 529 501 520 00066 · menuiserie · depuis 02/04/2018

  5. 92 B Rue de la Division du General Leclerc, 52700 Andelot-Blancheville

    ARTEBA · SIRET 529 501 520 00082 · menuiserie · depuis 15/10/2021

  6. 40 Avenue Pasteur, 39570 Montmorot

    MCG ESPACE PVC · SIRET 529 501 520 00090 · menuiserie · depuis 14/11/2023

  7. 2 Rue des Artisans Frontigny, 57245 Mecleuves

    MENUISERIE EBENISTERIE BARTH · SIRET 529 501 520 00108 · menuiserie · depuis 14/11/2023

Les 481 autres entreprises du métier « menuiserie » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

› Actes (7)

dernier : tenue de l'assemblée, 26/05/2021

  1. 26/05/2021 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/12/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/10/2017 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/12/2012 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 12/01/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/01/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 12/01/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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