ENTREPRISE Travaux de menuiserie bois et PVC › Haute-Saône ›
ARTEBA
529 501 520SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/01/2011
5 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon
Dirigeants et associés
- Directeur général David BELLET-BRISSAUD › (nouvel onglet) (55 ans) · arrivée publiée le 26/01/2011
- Commissaire aux comptes SCP ANDRE ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Président RBH › (nouvel onglet)
- Président Jean BRISARD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/01/2011 · selon le BODACC du 05/11/2017
- Commissaire aux comptes FOGEX (SAS)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BELLE AUBE › (nouvel onglet) · via David BELLET-BRISSAUD
- mandats David BELLET-BRISSAUD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats LIDATIM › (nouvel onglet) · via David BELLET-BRISSAUD
- mandats RBH › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI DU VIEUX NOYER › (nouvel onglet) · via David BELLET-BRISSAUD
- mandats SOCIETE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ANDRE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCCV DU VAL D'AMOUR › (nouvel onglet)cessée · via David BELLET-BRISSAUD
- mandatsmandat terminé Jean BRISARD › (nouvel onglet) · président 26/01/2011
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 10/12/2020
Dirigeants · 2
- 10/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/11/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/01/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2020 · 3.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,2 M€
- 2017 : 1,4 M€
- 2018 : 1,2 M€
- 2019 : 1,4 M€
- 2020 : 1,4 M€
- 2023 : 1,5 M€
- 2024 : 1,1 M€
- 2025 : 1,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2020)
- 2016 : 2,9 %
- 2017 : 2,5 %
- 2018 : 1,0 %
- 2019 : 1,9 %
- 2020 : 1,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (7)
7 établissements actifs
-
5 Rue Alfred Dornier, 70180 Dampierre-sur-Salon
siège · SIRET 529 501 520 00017 · menuiserie · depuis 06/01/2011
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Chemin des Vignes, 01500 Chateau-Gaillard
SIRET 529 501 520 00025 · menuiserie · depuis 01/10/2011
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11 Rue Jean Baptiste Say, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur
SIRET 529 501 520 00058 · autres commerces spécialisés · depuis 01/01/2017
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Za les Platieres 3000 Route de Ravel, 69440 Mornant
ARTEBA · SIRET 529 501 520 00066 · menuiserie · depuis 02/04/2018
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92 B Rue de la Division du General Leclerc, 52700 Andelot-Blancheville
ARTEBA · SIRET 529 501 520 00082 · menuiserie · depuis 15/10/2021
-
40 Avenue Pasteur, 39570 Montmorot
MCG ESPACE PVC · SIRET 529 501 520 00090 · menuiserie · depuis 14/11/2023
-
2 Rue des Artisans Frontigny, 57245 Mecleuves
MENUISERIE EBENISTERIE BARTH · SIRET 529 501 520 00108 · menuiserie · depuis 14/11/2023
Les 481 autres entreprises du métier « menuiserie » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.
› Actes (7)
dernier : tenue de l'assemblée, 26/05/2021
- 26/05/2021 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/10/2017 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/12/2012 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2011 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.