ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Doubs ›
SCM DES PIERRES
531 810 513Société civile de moyensactive depuis 01/04/2011
3 Chemin des Pierres, 25500 Morteau
Dirigeants et associés
- Gérant Marion CHAPUIS › (nouvel onglet) (33 ans)
- Gérant Alain ZAEPFFEL › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI PIERAL › (nouvel onglet) · via Marion CHAPUIS (et 1 autres)
- mandats Alain ZAEPFFEL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Marion CHAPUIS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DENTHALLE › (nouvel onglet) · via Alain ZAEPFFEL
- mandats SELARL DR ZAEPFFEL › (nouvel onglet) · via Alain ZAEPFFEL
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 12/11/2023
- 12/11/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2023 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des cabinets dentaires
- Convention collective Convention collective nationale des cabinets dentaires · code 1619
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
3 Chemin des Pierres, 25500 Morteau
siège · SIRET 531 810 513 00014 · société de gestion de patrimoine · depuis 01/04/2011
Les 361 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : acte · type non publié, 09/11/2023
- 09/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
28/02/2020
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
20/04/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.