ENTREPRISE Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. › Ain ›

SPAMS

533 480 265Société à responsabilité limitée (sans autre indication)cessée le 13/05/2026

72 Impasse des Peupliers, 01700 Beynost

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Raymonde DUBOUCHET › (nouvel onglet) (85 ans) · arrivée publiée le 03/02/2019 · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Franck DUBOUCHET › (nouvel onglet) (58 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (2)

dernier jugement : clôturée, 13/05/2026

Procédure
liquidation liquidation Procédure · du 28/11/2025 au 13/05/2026 5 mois Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire28/11/2025 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif13/05/2026

Source : BODACC, procédures collectives · 2025–2026 · 2 jugements.

› Historique (5)

dernier : état, 13/05/2026

Siège
147 Avenue Marcel Merieux, 69530 Brignais 147 Avenue Marcel Merieux, 69530 Brignais Siège · du 27/06/2011 au 01/07/2014 3 ans Spams, 70 Rue Pierre Brunier, 69300 Caluire-Et-Cuire Spams, 70 Rue Pierre Brunier, 69300 Caluire-Et-Cuire Siège · du 01/07/2014 au 01/06/2018 3 ans 72 Impasse des Peupliers, 01700 Beynost 72 Impasse des Peupliers, 01700 Beynost Siège · depuis le 01/06/2018 8 ans
État
active active État · du 27/06/2011 au 13/05/2026 14 ans Immatriculation27/06/2011 Cessation d'activité13/05/2026
Dirigeants · 2
Franck DUBOUCHET
gérant gérant Franck DUBOUCHETdébut non publié · jusqu'à la cessation
Raymonde DUBOUCHET
gérant gérant Raymonde DUBOUCHETarrivée constatée le 03/02/2019 · jusqu'à la cessation 7 ans

Source : INSEE, Sirene · 2011 → 2026 · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (6)

dernier : changement de dirigeant, 28/02/2022

  1. 28/02/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/01/2019 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Transfert du siège social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/01/2015 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/12/2014 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/07/2011 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/07/2011 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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